Le conseil municipal
-- Le conseil municipal
Le prochain Conseil Municipal aura lieu le vendredi 26 septembre 2008, à 20h30, en
Mairie.
Les séances du conseil municipal sont publiques.
Seront évoqués les points de l'ordre du jour suivants :
- Contrat entretien des bâtiments communaux - sté 3VN -
[...]
Le conseil municipal s'est réuni pour aborder les points suivants :1-Choix du maître d'œuvre pour les travaux d'assainissement des eaux usées des secteurs chemin de Restes et Capdeville :c'est le..
Compte rendu du conseil municipal du 4 mai 2009
Beaucoup de délibérations à ce conseil dont certaines importantes.
Règlement intérieur du conseil municipal :
Il s'agit d'une modification du règlement intérieur voté en début de mandat.
Nous étions intervenus pour obtenir une réunion de la conférence des présidents de groupe afin de mettre au clair l'organisation des conseils municipaux (essentiellement [...]
Conseil municipal
MALFAÇONS, retards... Les péripéties du complexe aquatique de Beauvais ont un coût. Vendredi soir lors du conseil municipal, une rallonge de 500 000 supplémentaires sera soumise au vote des élus. Elle fait passer le budget travaux de 13,2 millions à 13,7...
Publié le 10.07.07
COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 2 OCTOBRE 2009
Pas de conseil depuis deux mois.
Délégation au Maire
Il s'agit d'actes que le Maire peut passer sans avoir à consulter le conseil municipal, mais il doit rendre compte. Il n?y a pas de vote.
Nous relevons deux actions en justice pour des expulsions.
Le logement de cette famille a [...]
Les Membres du Conseil Municipal décident : ° DE RETENIR l'Entreprise APPIA pour la réfection d'une partie de la route de Paumeton. ° DE DEMANDER des subventions pour : Les travaux de la Route de Paumeton, La cession du droit d'utilisation des logiciels Ségilog , La consolidation d'une (...)
Comptes rendus Conseil municipal
-- Comptes rendus Conseil municipal
Le Conseil Municipal se réunira le mardi 2 octobre 2007 à 20h45 en salle du Conseil à l'Hôtel de Ville. Vous pouvez consulter l'ordre du jour.
-- Ordre_du_Jour_Conseil_du_02_10.pdf
En préambule de cette réunion, Mesdames Sandrine LECUTIEZ et Claudine PETIT ont informé le Conseil Municipal de la création de leur association « Ballades & Découvertes ». Le Conseil Municipal décide : ° D'APPROUVER les termes du procès-verbal de la Communauté de Communes du Bellegardois (...)
Réunion du conseil municipal qui se tiendra dans la salle du service technique- Zone artisanale de Deville le mercredi 17 octobre 2007 à 18 h 30 sur l'ordre du jour suivant : Approbation du procès-verbal séance du 05 septembre 2007 Approbation marché de fourniture et d'installation de deux (...)
-- Agenda municipal
La prochaine réunion du conseil municipal se tiendra dans la salle des services techniques- zone artisanale de Deville- le mercredi 12 décembre 2007 à 18 h 30 sur l'ordre du jour suivant : Approbation du procès-verbal séance du mercredi 07 novembre 2007 Indemnité représentative de logement (...)
-- Agenda municipal
COMPTE RENDU CONSEIL MUNICIPAL
CONSEIL DU 21 DECEMBRE 2009
Nous avons présenté deux v?ux un portant sur la suppression de la taxe professionnelle :
« Le Conseil municipal se prononce contre le projet de suppression de la taxe professionnelle tel qu'il est proposé par le gouvernement.
Près de 30 ans après les premières lois de décentralisation, le Conseil municipal demande que [...]
Comptes rendus Conseil municipal
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