CHATEL BROCHAND - Luc CHATEL lance une mission pour lutter contre la contrefaçon sur internet en renforçant les coopérations entre plateformes de e-commerce et représentants des marques.
Luc CHATEL, Secrétaire
Le secrétaire d'Etat à la consommation Luc Chatel a lancé une mission pour lutter contre la contrefaçon sur internet, destinée notamment à renforcer la coopération entre les plateformes de e-commerce et les représentant des marques, a indiqué vendredi un communiqué du ministère.
Le secrétaire d'Etat à la Consommation a annoncé le lancement d'une mission pour lutter contre la contrefaçon sur Internet. Elle est confiée à Bernard Brochand et Pierre Sirinelli.
TAX FREE CANNES CONTREFAÇON - Luc CHATEL, Secrétaire d’État chargé de l’Industrie et de la consommation, Porte-parole du Gouvernement, a signé avec huit pays du bassin méditerranéens, Bulgarie, Espagne, Itali
Son but est d'élaborer un protocole d'engagements entre plateformes d'e-commerce, titulaires des marques et associations de consommateurs.
Le volet sur les télécoms de la loi Chatel est entré en vigueur dimanche. Il instaure, entre autres, la fin des numéros surtaxés à partir d’un fixe, la gratuité du temps d'attente et une facilitation des procédures de résiliation de contrat.
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La CFTC (Confédération Française des Travailleurs Chrétiens) de France Télécom (Orange) appelle à M. Luc Chatel, qui n'est d'autre que le Président du Conseil des Ministres Télécoms de l'Union européenne, a prendre de nouvelles mesures nationnales et européennes au niveau de la concurrence, du développement, et la gestion des entreprises de télécommunications. Pour que les erreurs du passée ne soient pas a nouveaux commises. Des erreurs que tout le monde ne reconnais pas forcément.
Luc Chatel réunira les opérateurs mobiles et internet ainsi que les associations de consommateurs...
Luc Chatel, secrétaire d'Etat à la consommation, a demandé au député-maire de Cannes et au professeur Pierre Sirinelli, d’élaborer un protocole d’engagements entre plateformes de e-commerce, titulaires des marques et associations de consommateurs. Conclusions à l'été 2009.
Extraits de l'émission Le Franc-Parler (France Inter-i-Télé-Le Monde). Invité du lundi 28 avrel : Luc Chatel, secrétaire d'Etat chargé de l'industrie et de la consommation.
L'Assemblée nationale débute la lecture du projet de loi du secrétaire d'Etat à la consommation qui comporte, notamment, une réforme partielle de la loi Galland.
Le secrétaire d'Etat à la Consommation a engagé "un certain nombre de concertations...
C'est au tour des Arcs (à l'occasion du festival de film européen) d'ouvrir son domaine ce week-end et de la station de Chatel qui soigne ses premiers skieurs : 15 € pour le forfait de ski journée avec le forfait offert aux filles et aux femmes accompagnées...
Luc Chatel, Secrétaire d’Etat chargé de la Consommation et du Tourisme, a présenté jeudi une série de mesures de défense des consommateurs face aux dérives constatées chez certains professionnels de l’immobilier. Celles-ci ont été mises à jour le mois dernier par la Direction Générale de la...Date de publication : Jeudi 04 octobre 2007 Ã 17:54
Le secrétaire d'Etat à l'industrie et à la consommation et porte-parole du gouvernement explique que l'exception française dans la grande distribution ne peut plus durer. Il affirme que l'objectif est de faire baisser les prix.
