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CANNES Chatel et Brochand lutte contre la contrefaçon sur internet

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 Actualités

Voici une compilation des sources d'information sur ce sujet :

CANNES Chatel et Brochand lutte contre la contrefaçon sur internet... ()

CHATEL BROCHAND - Luc CHATEL lance une mission pour lutter contre la contrefaçon sur internet en renforçant les coopérations entre plateformes de e-commerce et représentants des marques.  Luc CHATEL, Secrétaire

Luc Chatel lance une mission pour lutter contre la contrefaçon sur internet... ()

Le secrétaire d'Etat à la consommation Luc Chatel a lancé une mission pour lutter contre la contrefaçon sur internet, destinée notamment à renforcer la coopération entre les plateformes de e-commerce et les représentant des marques, a indiqué vendredi un communiqué du ministère.

Luc Chatel lance une mission contre la contrefaçon sur Internet... ()

Le secrétaire d'Etat à la Consommation a annoncé le lancement d'une mission pour lutter contre la contrefaçon sur Internet. Elle est confiée à Bernard Brochand et Pierre Sirinelli.

TAX FREE CANNES près de Nice Déclaration de guerre à la CONTREFAÇON... ()

TAX FREE CANNES CONTREFAÇON - Luc CHATEL, Secrétaire d’État chargé de l’Industrie et de la consommation, Porte-parole du Gouvernement, a signé avec huit pays du bassin méditerranéens, Bulgarie, Espagne, Itali

Luc Chatel lance une mission de lutte contre la contrefaçon sur Internet... ()

Son but est d'élaborer un protocole d'engagements entre plateformes d'e-commerce, titulaires des marques et associations de consommateurs.

Téléphonie et Internet : entrée en vigueur de la loi Chatel ...... ()

Le volet sur les télécoms de la loi Chatel est entré en vigueur dimanche. Il instaure, entre autres, la fin des numéros surtaxés à partir d’un fixe, la gratuité du temps d'attente et une facilitation des procédures de résiliation de contrat. Lire la suite...

La CFTC de France Télécom (Orange) lance un appel à M. Luc Chatel... ()

La CFTC (Confédération Française des Travailleurs Chrétiens) de France Télécom (Orange) appelle à M. Luc Chatel, qui n'est d'autre que le Président du Conseil des Ministres Télécoms de l'Union européenne, a prendre de nouvelles mesures nationnales et européennes au niveau de la concurrence, du développement, et la gestion des entreprises de télécommunications. Pour que les erreurs du passée ne soient pas a nouveaux commises. Des erreurs que tout le monde ne reconnais pas forcément.

Contrefaçons sur Internet : une mission confiée à Bernard Brochand... ()

Luc Chatel, secrétaire d'Etat à la consommation, a demandé au député-maire de Cannes et au professeur Pierre Sirinelli, d’élaborer un protocole d’engagements entre plateformes de e-commerce, titulaires des marques et associations de consommateurs. Conclusions à l'été 2009.

Luc Chatel : "Un distributeur pourra négocier avec son fournisseur"... ()

Extraits de l'émission Le Franc-Parler (France Inter-i-Télé-Le Monde). Invité du lundi 28 avrel : Luc Chatel, secrétaire d'Etat chargé de l'industrie et de la consommation.

Luc Chatel présente sa loi sur la consommation... ()

L'Assemblée nationale débute la lecture du projet de loi du secrétaire d'Etat à la consommation qui comporte, notamment, une réforme partielle de la loi Galland.

[ouverture] Les Arcs, Les Menuires, Chatel... ()

C'est au tour des Arcs (à l'occasion du festival de film européen) d'ouvrir son domaine ce week-end et de la station de Chatel qui soigne ses premiers skieurs : 15 € pour le forfait de ski journée avec le forfait offert aux filles et aux femmes accompagnées...

[3] Série de mesures de protection des acquéreurs de biens immobiliers... ()

Luc Chatel, Secrétaire d’Etat chargé de la Consommation et du Tourisme, a présenté jeudi une série de mesures de défense des consommateurs face aux dérives constatées chez certains professionnels de l’immobilier. Celles-ci ont été mises à jour le mois dernier par la Direction Générale de la...Date de publication : Jeudi 04 octobre 2007 à 17:54

Luc Chatel : "Remettre de la concurrence dans le système"... ()

Le secrétaire d'Etat à l'industrie et à la consommation et porte-parole du gouvernement explique que l'exception française dans la grande distribution ne peut plus durer. Il affirme que l'objectif est de faire baisser les prix.

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