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EURE-ET-LOIR - Le Conseil général augmente les taxes départementales - par Intensite le 24.03.2009 : 10:13
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Actualités
Voici une compilation des sources d'information sur ce sujet :
Séance plénière hier du Conseil général d’Eure-et-Loir ; une séance plutôt agitée, qui a tourné autour de la fiscalité locale. Les quatre taxes locales, la taxe d’habitation, celles sur le foncier bâti et non bâti, ainsi que la taxe professionnelle, vont connaître une augmentation de près de 5% cette année, soit en moyenne une hausse de 1% pour chacune d’entre elles. Une mesure votée par la majorité UMP, et justifiée comme telle par le président Albéric de Montgolfier : « Notre effort d’investissement est la seule réponse à apporter à la crise ». L’opposition a voté contre ces hausses, Jacky Jaulneau a dénoncé « une provocation pour les contribuables ».
Pas d’augmentation des taxes départementales ! Les élus du conseil général d’Eure-et-Loir ont voté la stabilité des quatre taux des taxes locales. Leur niveau sera le même qu’en 2007 pour la taxe d’habitation, sur le foncier bâti, le foncier non-bâti et la taxe professionnelle.
Le Conseil général de Seine-Saint-Denis a voté son budget 2009 validant ainsi une augmentation de la fiscalité de 7%.
C’est une hausse globale de 7% qui a été votée, qui se fera par la hausse de la taxe d’habitation, des taxes foncières (sur le foncier bâti et non bâti) et de la taxe professionnelle.
Cette hausse devrait [...]
En septembre prochain, il y aura un troisième sénateur en Eure-et-Loir. Gérard Cornu et Joel Billard sont candidats à leur succession et pour ce troisième poste, Albéric de Montgolfier, président du conseil général d’Eure-et-Loir annonce sa candidature à la veille des investitures nationales UMP. Albéric de Montgolfier a d’ores et déjà le soutien de l’ensemble des conseillers généraux de sa majorité. C’est la première fois que le président du Département part à la conquête d’un mandat parlementaire.
Lors de leur dernière réunion du conseil municipal, à Illiers-Combray, les élus ont décidé, entre autre, que cette année, le taux des taxes locales serait inchangé, à savoir 11,06% pour la taxe d’habitation, 22,44% pour le foncier bâti et 32,61% pour le foncier non bâti.
C’est le nerf de la guerre, et c’est un sujet on ne peut plus sensible, crise financière oblige : le Conseil général a établi lundi matin son budget primitif. Et en temps de crise, le Département ne compte pas vraiment ses sous : si des économies sont faites en dépenses de fonctionnement, Albéric de Montgolfier ne fait pas de croix sur les investissements prévus. Le président du Conseil général choisit de les maintenir, quitte à prendre des mesures impopulaires. On parle d’une augmentation entre 3 et 9% des impôts locaux. On serait plus dans la moyenne basse, mais c’est déjà trop pour Jacky Jaulneau, du groupe d’opposition socialiste. Lui veut éviter, coûte que coûte, que les Euréliens ne mettent la main à la poche. Des économies auraient pu être faites, selon Jacky Jaulneau : il cite une convention passée avec Cofiroute pour l’échangeur d’Illiers, ou l’enveloppe attribuée au collège de Cloyes. Parmi ses principaux investissements, le Conseil général a débloqué 166 millions d’euros à l’action sociale, dont 127 millions aux personnes âgées, handicapées et aux enfants. Et pour cette fameuse hausse des impôts locaux, on en saura plus lors d’un prochain vote, en mars prochain.
Les 1245 grands électeurs d'Eure-et-Loir peuvent rentrer, pas de second tour pour les sénatoriales. Le président du conseil général Albéric de Montgolfier a été élu et les deux sénateurs sortants ont été réélus : Gérard Cornu et Joël Billard. Trois sénateurs UMP siègeront donc au Palais du Luxembourg pour représenter l'Eure-et-Loir.Les résultats du premier tour : Gérard Cornu : 57,7% REELUAlbéric de Montgolfier 51,8% ELUJoël Billard : 50,4% REELUChristian Gigon : 19,5% ; Gérard Franck : 9,6% ; Jacques Lemare : 15% ; Patrick Hoguet : 18,6% ; Jacky Jaulneau : 29,6 % ; Philippe Loiseau : 1,5% ; Jacques Geffroy : 16,4% ; Gisèle Quérité : 5,7%.
Grande conférence de presse hier midi d’Albéric de Montgolfier, le président du Conseil général ; on l’avait peu entendu ces derniers temps sur les sujets d’actualité, comme le rapport Balladur sur la réforme des régions, ou encore la révolte des agriculteurs. Albéric de Montgolfier revient donc sur le devant de la scène, et premier sujet évoqué, la Nationale 154.
Et le moins que l’on puisse dire, c’est qu’Albéric de Montgolfier a très peu goûté les dernières nouvelles parues dans la presse. Alors qu’on pensait le chantier enfin sur les rails, grâce notamment au plan de relance, voilà qu’on y trouve des tombes de l’époque mérovingienne qui bloquent, une fois de plus, les travaux. Albéric de Montgolfier pointe un manque de prévoyance.
Autre sujet évoqué par le président du Conseil général, le rattachement, ou pas, de l’Eure-et-Loir à l’Ile-de-France. Albéric de Montgolfier veut promouvoir une solution alternative.
Albéric de Montgolfier qui veut également assouplir les frontières entre régions, qui sont dit-il, « plus imperméables que des frontières entre Etats de l’Europe ».
Redistribution de cartes au sein du conseil général d’Eure-et-Loir. Des élus classés à gauche ou au centre ont rejoint la majorité départementale de droite. Ainsi, un nouveau groupe est né au sein de l’assemblée départementale. Il s’agit du GAEL : gagner avec l’Eure-et-Loir. Il balaye de la droite républicaine au centre gauche et réunit des élus autour du président Albéric de Montgolfier. On y retrouve les quinze conseillers généraux de la majorité, mais aussi Jean-Paul Mallet (sans étiquette), Jean-Pierre Gaboriau (MoDEM), et l’ancienne socialiste Brigitte Santerre, désormais apparentée GAEL.
Le conseil général d’Eure-et-Loir ouvrira ce matin une session plénière à 9h00 pour débattre des orientations budgétaires de l’année 2008. La donne ne devrait guère changer. La majorité, désormais réunie au sein du GAEL (Gagner avec l’Eure-et-Loir) et composé d’élus de droite, du centre et de la gauche, souhaite travailler sur une fiscalité constante, avec une certaine prudence sur les recettes de taxe professionnelle et de droits de mutations. Aujourd’hui, il sera question des zones d’activités, de la compétitivité avec le haut débit, des transports d’écologie (ferroutage, eau), des projets d’accueil touristiques et de la mise en place d’un Plan Santé 28 (soutien aux étudiants, à l’installation,...).
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