SAINTE-LUCE | Les citoyens de Sainte-Luce accordent un appui à leur conseil municipal en votant, dans une très faible majorité, en faveur du maintien du règlement interdisant l'implantation d'éoliennes à moins de cinq kilomètres du fleuve Saint-Laurent. (Journal de Québec)
Compte rendu du conseil municipal du 4 mai 2009
Beaucoup de délibérations à ce conseil dont certaines importantes.
Règlement intérieur du conseil municipal :
Il s'agit d'une modification du règlement intérieur voté en début de mandat.
Nous étions intervenus pour obtenir une réunion de la conférence des présidents de groupe afin de mettre au clair l'organisation des conseils municipaux (essentiellement [...]
En préambule de cette réunion, Mesdames Sandrine LECUTIEZ et Claudine PETIT ont informé le Conseil Municipal de la création de leur association « Ballades & Découvertes ». Le Conseil Municipal décide : ° D'APPROUVER les termes du procès-verbal de la Communauté de Communes du Bellegardois (...)
Les élus de Chevaigné veulent supprimer le Sénat, source Ouest-France. Le Conseil municipal a pris une motion refusant de désigner les délégués pour l'élection des sénateurs dont ils dénoncent les privilèges. On savait que les sénateurs n'avaient pas bonne presse, mais le Conseil municipal de (...)
Le conseil municipal
-- Le conseil municipal
IL Y A... 220 ANS
Le 4 janvier 1788 se déroulait la première réunion du corps municipal de Versailles, l'ancêtre du conseil municipal actuel. Sa création avait été décidée par une ordonnance du roi Louis XVI, quelques mois plus tôt....
Publié le 04.01.08
COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 2 OCTOBRE 2009
Pas de conseil depuis deux mois.
Délégation au Maire
Il s'agit d'actes que le Maire peut passer sans avoir à consulter le conseil municipal, mais il doit rendre compte. Il n?y a pas de vote.
Nous relevons deux actions en justice pour des expulsions.
Le logement de cette famille a [...]
Comptes rendus Conseil municipal
-- Comptes rendus Conseil municipal
Pont-Sainte-Maxence
LE QUORUM a été cette fois atteint pour ce dernier conseil municipal de la mandature d'Antoine Aubrée à Pont-Sainte-Maxence. Les élus pontois délibéraient sur des affaires courantes, sauf une : le cahier des charges des transports urbains. Il s'agissait...
Publié le 07.03.08
Réunion du conseil municipal qui se tiendra dans la salle du service technique- Zone artisanale de Deville le mercredi 17 octobre 2007 à 18 h 30 sur l'ordre du jour suivant : Approbation du procès-verbal séance du 05 septembre 2007 Approbation marché de fourniture et d'installation de deux (...)
-- Agenda municipal
La prochaine réunion du conseil municipal se tiendra dans la salle des services techniques- zone artisanale de Deville- le mercredi 12 décembre 2007 à 18 h 30 sur l'ordre du jour suivant : Approbation du procès-verbal séance du mercredi 07 novembre 2007 Indemnité représentative de logement (...)
-- Agenda municipal
Gabrielle Larose, ex-conjointe du «bourreau de Sainte-Croix» a infligé des sévices corporels à son propre fils, de même qu'à deux enfants dont elle avait la garde. (LCN)
CONSEIL MUNICIPAL DU 29 JANVIER 2010
COMPTE RENDU
Ascenseurs de la gare SNCF
Le coût des travaux d'installation des ascenseurs à la gare SNCF devrait être revu à la hausse.
La majorité a présenté une motion :
- Demandant l'organisation d'une réunion avec Réseau Ferré de France (RFF)
- Indiquant que la commune est disposée à augmenter sa participation
- [...]
Le dernier conseil municipal s'est penché sur les finances de la commune: clôture des budgets 2006 et budget prévisionnel 2007. Budgets approuvés à l'unanimité, le maire s'étant retiré du vote...
Les paroissiens du Pays de Châteaubriant accueillent l'abbé Hubert Vallet, nommé nouveau curé 51 ans, il arrive du Pouliguen et succède ainsi au père Joseph Brégeon, disparu début octobre. Il présidera au destinées des paroisses Ste Croix et St Joseph du Don.
En marge de ses nouvelle...
