En préambule de cette réunion, Mesdames Sandrine LECUTIEZ et Claudine PETIT ont informé le Conseil Municipal de la création de leur association « Ballades & Découvertes ». Le Conseil Municipal décide : ° D'APPROUVER les termes du procès-verbal de la Communauté de Communes du Bellegardois (...)
Le conseil municipal
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IL Y A... 220 ANS
Le 4 janvier 1788 se déroulait la première réunion du corps municipal de Versailles, l'ancêtre du conseil municipal actuel. Sa création avait été décidée par une ordonnance du roi Louis XVI, quelques mois plus tôt....
Publié le 04.01.08
Compte rendu du conseil municipal du 4 mai 2009
Beaucoup de délibérations à ce conseil dont certaines importantes.
Règlement intérieur du conseil municipal :
Il s'agit d'une modification du règlement intérieur voté en début de mandat.
Nous étions intervenus pour obtenir une réunion de la conférence des présidents de groupe afin de mettre au clair l'organisation des conseils municipaux (essentiellement [...]
Comptes rendus Conseil municipal
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Réunion du conseil municipal qui se tiendra dans la salle du service technique- Zone artisanale de Deville le mercredi 17 octobre 2007 à 18 h 30 sur l'ordre du jour suivant : Approbation du procès-verbal séance du 05 septembre 2007 Approbation marché de fourniture et d'installation de deux (...)
-- Agenda municipal
La prochaine réunion du conseil municipal se tiendra dans la salle des services techniques- zone artisanale de Deville- le mercredi 12 décembre 2007 à 18 h 30 sur l'ordre du jour suivant : Approbation du procès-verbal séance du mercredi 07 novembre 2007 Indemnité représentative de logement (...)
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COMPTE RENDU CONSEIL MUNICIPAL
CONSEIL DU 21 DECEMBRE 2009
Nous avons présenté deux v?ux un portant sur la suppression de la taxe professionnelle :
« Le Conseil municipal se prononce contre le projet de suppression de la taxe professionnelle tel qu'il est proposé par le gouvernement.
Près de 30 ans après les premières lois de décentralisation, le Conseil municipal demande que [...]
Comptes rendus Conseil municipal
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Le prochain Conseil Municipal aura lieu le vendredi 26 septembre 2008, à 20h30, en
Mairie.
Les séances du conseil municipal sont publiques.
Seront évoqués les points de l'ordre du jour suivants :
- Contrat entretien des bâtiments communaux - sté 3VN -
[...]
