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Nice : une centaine d’élus locaux en séminaire

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 Actualités

Voici une compilation des sources d'information sur ce sujet :

Nice : une centaine d’élus locaux en séminaire... ()

Le Mouvement National des Élus Locaux a organisé lundi soir à Nice un séminaire sur la réforme de l’organisation territoriale. L’occasion de prendre le pouls des élus de la majorité présidentielle visiblement encore inquiets par certains aspects de cette réforme, et notamment par la suppression programmée de la Taxe Professionnelle.

Taxe professionnelle : élus et entreprises sont soucieux... ()

Les entreprises et les élus locaux contestent certains points de la réforme, qui verrait une cotisation économique territoriale remplacer dès 2010 la taxe professionnelle.

Le drame du cumul... ()

Les élus locaux sont inquiets à propos des réformes qu'ils voient arriver et qui vont chambouler pas mal de choses. Cette semaine, c'est le congrès de l'association des maires de France. La réforme de la Taxe professionnelle va être au centre des débats. Les maires sont d'autant plus inquiets...

Taxe pro : le gouvernement rassure les élus par courrier... ()

INFO FIGARO - Le gouvernement cherche à rassurer les élus locaux sur la réforme de la taxe professionnelle. Le Figaro s'est procuré le document envoyé aux maires par trois ministres. » La lettre signée par trois ministres (en pdf)

Taxe pro : le gouvernement rassure les élus par courrier... ()

INFO FIGARO - Le gouvernement cherche à rassurer les élus locaux sur la réforme de la taxe professionnelle. Le Figaro s'est procuré le document envoyé aux maires par trois ministres. » La lettre signée par trois ministres (en pdf)

Une refonte de la taxe professionnelle moins onéreuse... ()

La réforme de la TP coûtera moins de 8 milliards. » Le Medef et les élus locaux se parlent sur la taxe professionnelle

Formation de nos élus... ()

C'est l'une des associations ou organismes agréés pour dispenser de la formation aux élus locaux. Quel est son objet ? L'ANDL Formation s'adresse à l'ensemble des élus locaux, et tout particulièrement à ceux appartenant aux formations de l'actuelle majorité. Source (...)

Les élus soutiennent sous condition l'exonération de taxe professionnelle... ()

Nombre d'élus locaux réagissaient prudemment à l'annonce le 23 octobre par Nicolas Sarkozy d'une exonération des nouveaux investissements de la taxe professionnelle jusqu'au 1er janvier 2010, ...

Réforme des collectivités locales... ()

Ces derniers temps la polémique a enflé autour de la suppression de la Taxe Professionnelle, les élus locaux, inquiets de la perte d'une part importante des revenus de leurs communes, des départements et des régions font montre d'une pugnacité peu commune pour demander la révision de cette réforme. Il est vrai que la Taxe Professionnelle était un impôt idiot, du moins tout le monde le dit. Qu'est ce que la taxe professionnelle ? Je me souviens quand je travaillais dans (...) - Economie / Politique, Finances, Article d'opinion, Industrie

Rwanda: Les élus locaux sont inquiets d'éventuelles conséquences des chicanes au parlement... ()

Un sentiment de déception a été exprimé, mercredi, le 1er août, à l'occasion d'un entretien que le président du sénat, M. Gervais Rufyikiri a eu avec les élus locaux et les membres du personnel communal de Makebuko dans la province de Gitega (centre du Burundi).

Nice : la Commission Européenne à la rencontre des élus locaux... ()

La Commission Européenne est allée, vendredi à Nice, à la rencontre des élus locaux des Alpes-Maritimes. L’objectif était de leur présenter le potentiel des financements proposés par l’Union Européenne. Des fonds organisés autour de grands programmes pluriannuels qui représentent plus de 800 millions d’euros pour la région PACA sur la période 2007 – 2013.

La suppression de la taxe professionnelle adoptée par les députés... ()

C’est officiel, l’Assemblée Nationale a adopté ce vendredi 24 octobre 2009 la réforme qui supprime la taxe professionnelle à compter du 1er janvier 2010. Prévue dans la loi de finances 2010, la réforme supprimant la taxe professionnelle aura suscité bien des débats et des oppositions y compris des élus de l’UMP qui refusaient d’accepter le texte. Après [...]

Des élus territoriaux en 2014... ()

Election des élus territoriaux dès 2014, suppression de la clause de compétence générale pour les régions et les départements, création de métropoles dans les agglomérations de plus de 450 000 habitants, achèvement de la carte de l'intercommunalité, suppression de la taxe professionnelle, le chef de l'Etat a confirmé hier les fondements de la réforme territoriale qui sera discuté dès mi-décembre au Parlement. Hier mardi 20 octobre à Saint Dizier dans la Haute-Marne, Nicolas Sarkozy a présenté le projet de (...) - POLITIQUE

Congrès des maires. La réforme de la fiscalité locale doit être le point de départ de celle de la réforme de la taxe pro... ()

Alors que l'an dernier, le président de la République avait annoncé au Congrès des maires la mise en chantier du Grenelle de la fiscalité locale, les élus locaux restent inquiets de ne pas voir venir ...

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