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Etat-civil
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Actualités
Voici une compilation des sources d'information sur ce sujet :
Nour, sorte de Feux de l’amour made in Turkey raconte l’idylle de Nour et de Mohannad. Au Maroc, en Irak, en Palestine, les adolescentes sont folles du beau Mohannad et s’identifient à la belle Nour, au grand désarroi des autorités religieuses et politiques.
L'opposant égyptien Ayman Nour, emprisonné depuis 2005 pour falsification de documents, ne fait pas partie des prisonniers graciés cette année par le chef de l'Etat, a dénoncé mardi à l'AFP sa femme, Gamila Ismaïl.
-- Demarches d'état civil
Marc Litzler est nommé directeur général de Calyon. Jérôme Grivet et Alain Massiera deviennent directeurs généraux délégués.
Depuis le 28 septembre dernier, la coordination locale du projet de reconstruction de registres d'état civil de Toumodi est opérationnelle. Sa mission est de faire l'inventaire de l'ensemble des registres d'état civil relevant de la section du tribunal de première instance de Toumodi où se trouvent les doubles.
La Première chambre civile de la Cour de cassation a affirmé le 6/02/2008 que tout fœtus peut être déclaré à l’état civil quel que soit son niveau de développement.
Pour cela elle s’appuie sur l’article 79-1 alinéa 2 du Code Civil.
Cet article fait référence à la déclaration à...
L'État civil refuse toujours de délivrer à ses parents le certificat de décès de Matthew Klein. (Journal de Québec)
Les femmes qui ont accouché de foetus nés sans vie pourront désormais les inscrire symboliquement sur le registre de l'état civil et faire leur...
La mission initiée par le ministère de la Justice et l'Unops permettra aux journalistes de constaer de visu l'état d'avancement du processus de reconstitution des registres d'état-civil.
La reine Nour contre la reine de Saba, un combat sans merci, dont le vainqueur est bien sur ma niece Nour, à coups de fouet et de bouchées englouties
C'est un jugement historique que vient de rendre la Cour de Cassation : tout foetus né sans vie pourra désormais être déclaré à l'état-civil, quel que soit son niveau de développement. Cette décision créé déjà la polémique...
La cour d'appel de Douai rendra le 19 juin sa décision sur la demande du parquet d'empêcher la transcription auprès de l'état civil de...
DECRYPTAGE — La Cour de cassation remet en cause leur inscription à l’état-civil, le recours à la mère porteuse étant illégal...
LE CHIFFRE
LES RECENSEMENTS de population et les tables décennales de l'état civil sont consultables en ligne depuis trois mois. Le programme de numérisation de l'état civil s'achèvera à l'horizon 2009-2010 et ce seront alors plus de 2,5 millions de vues qui seront...
Publié le 13.03.08
Une décision judiciaire sur une libération de l'opposant égyptien Ayman Nour pour raisons de santé a été ajournée mardi dans l'attente de nouveaux examens médicaux, a annoncé un juge.
Autres actualités
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SCHILTIGHEIMNaissancesSEPTEMBRE 25-9 : Nabil fils de Chaza Tabbae et de Haitham Al Tarazi, ...[...]
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- Illkirch - Saverne : Illkirch - Saverne
Eurofins : perspectives favorablesTout va bien pour le prestataire de services bio-analytiques, Eurofins Scientific, présent à Illkirch-Graffenstaden et Saverne. ...[...]
- Marc Litzler Jérôme Grivet Alain Massiera
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- Illkirch-Graffenstaden : En bref - Illkirch-Graffenstaden
Cartes postales : une expoLes cartes postales anciennes et photos de la collection Zimmermann qui seront exposées ce week-end au Foyer protestant, au 1a, Sous les Platanes, à Illkirch-Graffenstaden, n[...]
- Espionnage: HP paie pour éviter un procès au civil
Hewlett-Packard a accepté de verser 14,5 millions de dollars pour régler au civil une enquête de l'Etat de Californie concernant ses activités d'espionnage sur des journalistes et de membres de son co[...]
- Illkirch-Graffenstaden : « Une erreur de parcours »
Le 16 janvier dernier, les douaniers avaient arrêté une Citroën ZX route du Neuhof, à Illkirch-Graffenstaden. ...[...]
- Illkirch-Graffenstaden : Cambriolage
Alerté par une alarme, un habitant de la rue du Barrage à Illkirch-Graffenstaden a aperçu vendredi à 17 h deux jeunes qui sortaient de chez ses voisins en escaladant le grillage. ...[...]
- Illkirch-Graffenstaden / Olympiades des métiers : Les champions de la tôle
Les apprentis carrossiers se sont affrontés, récemment, à Illkirch-Graffenstaden, pour le titre envié de meilleur jeune professionnel de la région. ...[...]
- Albert II devrait "compléter l'état civil" du petit [30/06/2005 17:20]
- Illkirch-Graffenstaden : Tous les lapins du département
Ce week-end, les éleveurs de lapins de race pure du Bas-Rhin organisent leur exposition annuelle à Illkirch-Graffenstaden, au Pigeon-Club, rue Wolfley. ...[...]
- Etat civil
DécèsLe 2 octobre : Humbert née Owczarski, le 31-07-1924 à Ensisheim - Boehler Paul, né le 11-07-1921 à Colmar. ...[...]
- Illkirch-Graffenstaden / 12e bourse aux reptiles : Serpents, lézards et Cie
Le week-end de la Toussaint sera marqué par la 12e bourse internationale aux reptiles qui se tiendra les 1er et 2 novembre au pigeon-club, rue Wolfley à Illkirch-Graffenstaden, zone du Girlenhirsch. .[...]
- Etat-civil
DécèsLe 30 juillet : Barour née Nada Savic, le 13-07-1944 à Colmar.Le 2 août : Gérard Holm, né le 9-04-1961 à Zellwiller. ...[...]
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