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Etat-civil

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 Actualités

Voici une compilation des sources d'information sur ce sujet :

"Nour", la série télé qui affole le Hamas... ()

Nour, sorte de Feux de l’amour made in Turkey raconte l’idylle de Nour et de Mohannad. Au Maroc, en Irak, en Palestine, les adolescentes sont folles du beau Mohannad et s’identifient à la belle Nour, au grand désarroi des autorités religieuses et politiques.

Egypte: pas de grâce présidentielle pour l'opposant Ayman Nour... ()

L'opposant égyptien Ayman Nour, emprisonné depuis 2005 pour falsification de documents, ne fait pas partie des prisonniers graciés cette année par le chef de l'Etat, a dénoncé mardi à l'AFP sa femme, Gamila Ismaïl.

Marc Litzler Jérôme Grivet Alain Massiera... ()

Marc Litzler est nommé directeur général de Calyon. Jérôme Grivet et Alain Massiera deviennent directeurs généraux délégués.

Côte d'Ivoire: Reconstitution de registres de l'état civil à Toumodi - On fait l'inventaire des registres... ()

Depuis le 28 septembre dernier, la coordination locale du projet de reconstruction de registres d'état civil de Toumodi est opérationnelle. Sa mission est de faire l'inventaire de l'ensemble des registres d'état civil relevant de la section du tribunal de première instance de Toumodi où se trouvent les doubles.

Cour de cassation : déclaration à l’état civil : se trompe-t-on de sujet ? (MFPF)... ()

La Première chambre civile de la Cour de cassation a affirmé le 6/02/2008 que tout fœtus peut être déclaré à l’état civil quel que soit son niveau de développement. Pour cela elle s’appuie sur l’article 79-1 alinéa 2 du Code Civil. Cet article fait référence à la déclaration à...

Inscription à l'état civil du foetus mort-né : ouverture d'un droit au deuil pour les mères... ()

Les femmes qui ont accouché de foetus nés sans vie pourront désormais les inscrire symboliquement sur le registre de l'état civil et faire leur...

Côte d'Ivoire: Reconstitution des registres de l'état-civil : Des journalistes font le constat sur le terrain... ()

La mission initiée par le ministère de la Justice et l'Unops permettra aux journalistes de constaer de visu l'état d'avancement du processus de reconstitution des registres d'état-civil.

La reine de saba tout en chocolat... ()

La reine Nour contre la reine de Saba, un combat sans merci, dont le vainqueur est bien sur ma niece Nour, à coups de fouet et de bouchées englouties

Le foetus a droit à un état civil... ()

C'est un jugement historique que vient de rendre la Cour de Cassation : tout foetus né sans vie pourra désormais être déclaré à l'état-civil, quel que soit son niveau de développement. Cette décision créé déjà la polémique...

Référé pour éviter l'inscription à l'état civil du mariage annulé: décision le 19 juin... ()

La cour d'appel de Douai rendra le 19 juin sa décision sur la demande du parquet d'empêcher la transcription auprès de l'état civil de...

130 000 connexions sur le site des archives départemen... ()

LE CHIFFRE LES RECENSEMENTS de population et les tables décennales de l'état civil sont consultables en ligne depuis trois mois. Le programme de numérisation de l'état civil s'achèvera à l'horizon 2009-2010 et ce seront alors plus de 2,5 millions de vues qui seront... Publié le 13.03.08

Egypte: report d'une décision sur une libération d'Ayman Nour... ()

Une décision judiciaire sur une libération de l'opposant égyptien Ayman Nour pour raisons de santé a été ajournée mardi dans l'attente de nouveaux examens médicaux, a annoncé un juge.

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