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Souscripteur
Définition
Le souscripteur peut aussi être en même temps l'assuré
Définitions connexes
Bonus malus - Conducteur autorisé
Auteur
Dico Du Net : Dico du Net
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<p>Source <a href="http://www.dicodunet.com/">Dictionnaire en ligne</a> :
<a href="http://www.dicodunet.com/annuaire/def-745-souscripteur.htm">
Souscripteur</a></p>
Actualité
- Le souscripteur de l'assurance
Le souscripteur de l'assurance est en général l'assuré, c'est-à-dire la personne sur la tête de laquelle repose le risque assuré. Il peut également choisir comme assuré une autre personne que lui-même.
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Assurances
- Arbitrages
Les arbitrages en cours de contrat permettent au souscripteur de faire évoluer ses placements en fonction de sa situation ou de l'environnement boursier et financier.
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- Assurances: NALLIAS entend être "un allié sûr"
Bamako est depuis hier la capitale africaine des assurances avec la 32è assemblée générale de la Fédération des sociétés d'assurances...
- Suppression de l'exonération des assurances vie multisupports
Si jusqu’à aujourd’hui les revenus de l’assurance vie multisupports sont exonérés de prélèvements sociaux lors du décès de son souscripteur, cela ne sera plus le cas dès 2010.
Le projet de la loi de financement de la Sécurité sociale 2010 précise en effet que lors du décès du souscripteur d’un contrat d’assurance vie multisupports, les bénéficiaires [...]
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- Protazok : définition !
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- Dans quels cas les primes versées par le souscripteur d'un contrat d'assurance vie sont-elles rapportables à la successi
Dans un arrêt en date du 10 avril 2008, la 2ème Chambre civile de la Cour de cassation précise les conditions à respecter pour que les primes versées par le souscripteur d'un contrat d'assurance vie soient rapportables à la succession. Après avoir visé l'article L. 132-13 du code des assurances, elle affirme que les primes versées par le souscripteur d'un contrat d'assurance vie ne sont rapportables à la succession que si elles présentent un caractère manifestement exagéré eu égard aux (...)
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Actualité Juridique
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Assurance-vie,
Primes,
Succession,
Caractère exagéré,
Utilité,
Versement
- Responsabilités et assurances en activités équestres
La Chambre d'agriculture de l'Eure propose un module de formation spécifique aux activités équestres sur le thème de la responsabilité et des assurances. Formation ouverte à toute la Haute-Normandie.
Recherche interne
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