Blog de Noel Sapia, elections municipales Eze 2008
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| Blog de Noel Sapia, elections municipales Eze 2008 |
Blog de Noël Sapia, candidat aux élections municipales d'Eze 2008. Retrouvez le programme, les avis et toutes les informations concernant les élections municipales 2008 à Eze, en particulier sur les sujets de la jeunesse, la sécurité, l'environnement ou les projets d'aménagement du village. |
Définition
Garantie d'achèvement : Egalement : déclaration effectuée par le bénéficiaire d'un permis de construire au Maire de la commune ou la construction devait être édifiée l'informant que les travaux prévus sont achevés. Elle doit s'effectuer lorsque l'état d'avancement des tr...
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