Danielle Brulebois élections cantonales 2008 canton CHAUMERGY
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| Danielle Brulebois élections cantonales 2008 canton CHAUMERGY |
Site officiel de Danielle BRULEBOIS candidate aux elections cantonales les 09 et 16 mars 2008 pour le canton de Chaumergy programme pour le territoire du canton de Chaumergy dates des réunions publiques à Bois-de-Gand Chaumergy Chêne-Sec Commenailles Froideville Francheville La Chaux en Bresse Foulenay Les Deux Fays Vincent Sergenaux Sergenon La Chassagne Rye |
Définition
Copropriété : Bien immobilier appartenant à plusieurs personnes séparément. Il est donc divisé en parties communes et en parties privatives.
Répartition de la propriété d'un immeuble bâti ou d'un groupe d'immeubles bâtis entre plusieurs personnes (appelés co-pr...
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