Infraction à vélo

 Dans l'actualité

• Infraction à vélo : une amende, mais pas de retrait de point
  Le cycliste qui commet une infraction au Code de la route ne perd pas de points, affirme la Prévention Routière. (RelaxNews)[...]
• Hygiène - Un quart des restaurants touristiques en infraction
   Sur plus de 9400 contrôles effectués cet été, environ 2400 ont donné lieu à des mesures administratives.Un quart des restaurants touristiques en infraction[...]
• Le vélo portable AMiiVA vélorutionne le vélo pliant
  Le fabricant de cycles Ciel & Vents lance le premier vélo portable en France[...]
• INFRACTION BANDES et CAGOULES Le texte d’ESTROSI adopté en commission
  ESTROSI BANDE CAGOULE - La commission des Lois de l’Assemblée Nationale a adopté mercredi 10 juin 2009 la proposition de loi du député maire de Nice (UMP), Christian [...]
• 9 000 sites industriels européens jugés en infraction par Bruxelles
  Neuf États européens viennent de recevoir un premier avertissement de la part de la Commission européenne pour ne pas avoir délivré de nouvelles autorisations ou actualisé les autorisations existantes[...]
• En Bref
  Les 7 et 8 juin, Fête du vélo. Samedi et dimanche aura lieu la 12e Fête du vélo. Objectif de cette manifestation nationale : encourager la pratique du vélo et promouvoir ses atouts (son efficacité,[...]
• Vente velo V5634
  Boutique en ligne de vente velo (velo randonnee). Holland Bikes, le distributeur officiel du vélo hollandais et de toutes les grandes marques (vélos de ville). Magasin velo Paris, Lyon, Bordeaux (sacoche velo). Achat velo femme et...
• La ministre Boulet en infraction · Le chauffeur écope
  Moins de 24 heures après le constat d'infraction, le gouvernement a retiré le chauffeur fautif de la circulation. (Journal de Québec)
• Historique de l'infraction
  L'abus de biens sociaux se présente comme une infraction qui complète l'abus de confiance. Sa création résulte d'un décret-loi du 8 août 1935, réponse législative à l'affaire Stavisky. Depuis la re-codification du code de commerce, on trouve les textes aux articles L. 241-3 et suivants. Les affaires politico-financières ont donné un nouveau lustre à cette infraction et braqué les projecteurs sur une incrimination particulièrement technique. Les inculpations et les condamnations successives ont permis de (...) - Abus de biens sociaux
• Du Vélo'v à Lyon au Vélô de Toulouse: toute la France se met au vélo libre service
  Du Vélo'v à Lyon au Vélô de Toulouse, en passant par le Vélib' parisien ou le Vélocité de Besançon, une quinzaine de villes...
• Velo limoges
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• Faux constats d'infraction · Destitution confirmée
  Plus de trois ans après avoir été condamné à 10 mois de prison pour avoir émis des centaines de faux constats d'infraction, le Comité de déontologie policière confirme finalement la destitution de l'ex-agent Stéphane Gagnon. (Journal de Montréal)