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Demembrement de propriete

 Sites de l'annuaire

Voici des sites figurant dans notre annuaire (inscription gratuite) :

  • Défiscalisation patrimoine - loi robien, loi borloo ...
    Défiscalisation patrimoine - loi robien, loi borloo, loi demessine, loi lmp/lmnp, loi malraux, loi ehpad, loi girardin, loi monument historique, loi démembrement propriété, etude gratuite en ligne.
    Catégorie : Défiscalisation > Défiscalisation immobilière
    http://www.defiscalisationpatrimoine.com/
  • Vente maison ou propriété en bretagne
    A vendre propriété en campagne dans les Côtes-d'Armor en Bretagne, sur la commune de Corlay, à 1.5 km de tous commerces. La propriété se compose de: un ancien corps de ferme dépendances et hangar une maison d'habitation (170m² habitable environ) La surface totale : environ 5000 m². Chauffage fuel, ballon électrique eau chaude, autonomie en eau (1 puits équipé d'une pompe et cuves alimente la propriété en eau). Nombreuses possibilités... Possibilité terrain supplémentaire si chevaux par ex.
    Catégorie : Bretagne > Immobilier en Bretagne
    http://sites.google.com/site/venteproprietebretagne/Home
  • SunnyFrance.net - L'Immobilier du Sud de la France
    Envie d'une propriété au bord de la Méditerranée ? Visitez notre site : notre grand choix de maisons, villas, appartements, ..., satisfera vos recherches et vous permettra de trouver la propriété de vos rêves ! Nous couvrons tout le bord de mer.
    Catégorie : Immobilier > Agences immobilières
    http://www.sunnyfrance.net/
  • Chateau à vendre près de Nice dans les Alpes-Maritimes
    Exceptionnelle propriété à vendre près de Nice dans le département des Alpes-Maritimes. Postée en haut d'une colline de 3 hectares, composée d'un château, de deux villas, d'une maison de maître, de deux studios et de dépendances habitables, vous offre des prestations exceptionnelles.
    Catégorie : Alpes Maritimes (06) > Immobilier Alpes-Maritimes
    http://www.chateau-alpes-maritimes.com/
  • Immobilier Quebec pour vendre ou acheter votre prochaine propriété
    Vous recherchez une maison à vendre au Québec. Ce site vous offre la possibilité de trouver votre prochaine propriété. Vous êtes un courtier immobilier ou un vendeur privé, affichez pour peu de frais votre ou vos propriétés à vendre. Notre site vous offre un façon simple et rapide pour la recherche d'une propriété au Québec. Affichez votre propriété sur Internet.
    Catégorie : Québec > Immobilier au Québec
    http://www.webmaison.ca/
  • Propriété industrielle en Amérique du Sud
    Nous sommes un cabinet spécialisé dans la propriété industrielle en Amérique du Sud. Protégez vos marques, brevets, dessins et modèles au Panama, en Colombie, au Pérou, en Equateur, en Bolivie, au Chili et en Argentine. Basés à Bogota, nous comptons également avec un bureau de liaison en France, à Strasbourg pour mieux répondre aux attentes de nos clients français et leur éviter les contraintes des langues étrangères, du décalage horaire, les différentes devises, lla distance...etc.
    Catégorie : Droit > Droit de la propriété intellectuelle
    http://www.brlatina.com/
  • Casalonga : avocats à Paris en droit de la propriété intellectuelle
    Cabinet d'avocats spécialisés en droit de la propriété intellectuelle à Paris. Nos avocats sont reconnus parmi les meilleurs praticiens du droit des brevets, des marques, des noms de domaines, des modèles, des droits d'auteur et de la concurrence déloyale. Ils bénéficient d'une longue expérience du contentieux français et communautaire, de l'arbitrage et de la médiation, de l'évaluation des droits et des procédures d'opposition devant l'INPI et l'OHMI.
    Catégorie : Droit > Droit de la propriété intellectuelle
    http://www.casalonga.com/-Avocats-a-la-Cour-
  • Avocat Paris : Avocats en propriété intellectuelle
    Anne Pigeon-Bormans, avocat en propriété intellectuelle et artistique. Actualité de la création, nouvelles technologies et internet, droit d’auteur, copyright, presse et vie privée.
    Catégorie : Professions juridiques > Cabinets d'avocats
    http://www.pigeon-bormans.com/
  • Location villa de luxe avec vue mer à Cassis
    Cette propriété est construite sur un hectare de jardin arboré : piscine de 20 mètres de long, pool house avec barbecue et salon, cuisine d'été et salle a manger, tennis, terrain de boules, luxueuse villa avec 3 chambres, 3 salles de bains et reception de 100 m2 . Environ 350 m2 habitable, avec le plus grand confort et une vue époustouflante sur le Golfe de Cassis. Prix à partir de 4500 Euros la semaine.
    Catégorie : Bouches du Rhône (13) > Location de vacances Bouches-du-Rhône
    http://locationluxecassis.free.fr/
  • Chasseur immobilier en Provence Alpilles
    Provence Sud Immobilier est un cabinet de chasseur immobilier. Recherche pour vous : mas, demeure de charme, propriété, château dans sud France, Provence, Alpilles, Camargue, Lubéron, Drôme, Var, Gard, Vaucluse, Bouches du Rhône.
    Catégorie : Immobilier > Chasseur immobilier
    http://www.provence-sud-immobilier.com/index.php?lang=fr/

 Définitions

Voici des définitions figurant dans notre dictionnaire :

  1. Démembrement de propriété : En cas de démembrement de propriété, l'usufruitier peut percevoir des revenus. Mais le capital est aliéné. L'usufruitier n'est tenu qu'aux dépenses d'entretien. Le nu-propriétaire ne perçoit aucun revenu. Il est tenu aux grosses réparations. Si ...
  2. Imperméable : L'imperméable a pour propriété principale de ne pas se laisser traverser par l'eau. Le mot imperméable est aussi employé en tant qu'adjectif qualificatif. Il désigne alors ce qui a pour propriété de ne pas se laisser traverser par un liquide. On uti...
  3. APL : Le calcul de l'A.P.L. est obtenu par l'utilisation d'une formule complexe prenant en compte de nombreux critères (composition de la famille, revenus, montant des charges du logement, zone géographique du logement, ...). Nous vous conseillons donc de ...
  4. Freeware : Logiciel gratuit (en français gratuiciel), copiable à volonté mais dont l'auteur se réserve la propriété, le programme « source » n'étant pas modifiable.
  5. Patrimoine : Ce qui est considéré comme un bien propre, une richesse transmissible. Ensemble des biens, droits, éléments aliénables et transmissibles qui sont la propriété, à un moment donné, d'une personne morale (individu, entreprise, etc.). Egalement : ce ...
  6. Copropriété : Bien immobilier appartenant à plusieurs personnes séparément. Il est donc divisé en parties communes et en parties privatives. Répartition de la propriété d'un immeuble bâti ou d'un groupe d'immeubles bâtis entre plusieurs personnes (appelés co-prop...
  7. Déodorant : Un déodorant est un désodorisant corporel. En spray, en stick ou bien sous forme de bille, les déodorants permettent de limiter les odeurs de transpiration et se veulent de plus en plus efficaces. Il permet de masquer les mauvaises odeurs grâce a...
  8. BOPI : Le BOPI recense l'ensemble des demandes de brevets, marques, dessins et modèles déposées par les entreprises auprès de l'INPI.Cette publication officielle permet aux détenteurs de droits de propriété industrielle antérieurs de pouvoir former une oppo...
  9. Prêt paris logement 0% : Le 1er mars 2004, la ville de Paris a mis en place le crédit Paris Logement 0 %, un crédit à taux zéro, dans le but d'aider les ménages parisiens à financer l'acquisition d'un logement neuf ou ancien, avec ou sans travaux. L'objectif affiché de ce n...
  10. Pikeo : Service en ligne de stockage et partage de photos, développé par Orange (France Telecom). Comme le leader FlickR, désormais propriété de Yahoo, Pikeo permet de stocker et de partager des photos en ligne, de leur associer des informations connexes (t...

 

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