|
Droit d auteur
Sites de l'annuaire
Voici 15 sites que nous avons sélectionnés concernant Droit d auteur, figurant dans notre annuaire (inscription gratuite) :
- CreaSafe : protection droit d'auteur
CreaSafe, le réflexe sécurité pour toutes vos créations. Pour poursuivre en justice ceux qui copient vos œuvres, vous devez apporter les preuves des dates de création : CreaSafe vous fournit ces preuves....
Catégorie : Droit > Droit de la propriété intellectuelle
http://www.creasafe.com/
- Avocat Paris : Avocats en propriété intellectuelle
Anne Pigeon-Bormans, avocat en propriété intellectuelle et artistique. Actualité de la création, nouvelles technologies et internet, droit d’auteur, copyright, presse et vie privée....
Catégorie : Professions juridiques > Cabinets d'avocats
http://www.pigeon-bormans.com/
- LegalBizNext Droit des Nouvelles Technologies et de la PI
L'actualité du droit des technologies de l'information, de l'informatique, de l'internet, et de la propriété intellectuelle. Actualités, dossiers, analyses......
Catégorie : Droit > Droit de la propriété intellectuelle
http://www.legalbiznext.com/
- Cabinet conseil en droit des nouvelles technologies
Le cabinet ELA est spécialisé dans le conseil en droit des nouvelles technologies. Nous rédigeons vos contrats, nous vous conseillons et assistons pour tout ce qui concerne le droit de la propriété intellectuelle, droit à l'image, vie privée, e-commerce, droit de la consommation etc....
Catégorie : Droit > Droit de la propriété intellectuelle
http://www.european-legaladvice.com/
- Actualités et veilles juridiques, technologiques et de droit général
Le site a pour vocation de suivre l'actualité juridique au quotidien sur l'ensemble des thématiques juridiques rencontrées. Une attention particulière est accordée au droit des nouvelles technologies, de l'Internet, de la propriété intellectuelle et des contrats. Pour compléter ces informations quotidiennes, des dossiers thématiques retracent les grands thèmes du droit, utiles dans la vie quotidienne, comme le droit du travail, le droit social ou encore des conseils fiscaux....
Catégorie : Droit > Droit des TIC
http://www.legaletic.fr/
- Droit informatique, Internet et propriété intellectuelle
Droit Informatique propose aux entreprises françaises une large gamme de prestations juridiques. Notre société basée à Montpellier réalise des audits juridiques, joue le rôle de correspondant informatique et libertés, rédige des contrats informatiques et assiste les entreprises dans les formalités ou les litiges. Nous offrons également de nombreuses prestations en relation avec la propriété intellectuelle et la protection des créations informatiques....
Catégorie : Droit > Droit des TIC
http://www.droit-informatique.net/
- Avocats-Publishingcom : Avocats en propriété intellectuelle
Site juridique proposant des articles d’avocats et de juristes en droit d’auteur, droit des marques, multimédia, cinéma, télévision, internet et biotechnologies....
Catégorie : Professions juridiques > Cabinets d'avocats
http://www.avocats-publishing.com/
- Avocat au Barreau de Montpellier, Maître Frédéric RICHERT, spécialisé en Droit du travail
Maître Frédéric RICHERT, Avocat au Barreau de Montpellier, Cabinet d'Avocat spécialisé en Droit du Travail, Contentieux devant le Conseil de prud'hommes, droit de la famille, divorce, modification de pension alimentaire, droit des contrats, droit de la propriété intellectuelle droit commercial, réparation du préjudice corporel....
Catégorie : Montpellier > Avocat Montpellier
http://richert-avocat.com/
- David Taté - Veille et actualité juridique
Site de droit relatif à la veille et à l'actualité juridique. Il comporte de nombreuses décisions de justice et des commentaires relatifs à l'actualité du droit. Il propose des articles ainsi que des outils pratiques et des barèmes, taux et indices. Il dispose également d'un annuaire juridique....
Catégorie : Sciences humaines et sociales > Droit
http://www.davidtate.fr/
- Avocats droit fiscal, social à Paris
Avocats Picovschi, cabinet d'avocats d'affaires au Barreau de Paris compétents en Droit des Sociétés, fiscal, social, immobilier, propriété litterarire et artistisque, international. Site d'informations commentées par des experts et de conseils juridiques en ligne plébiscité par le magazine l'Entreprise...
Catégorie : Droit > Droit des affaires
http://www.avocats-picovschi.com/
- Cabinet d'avocat Richer
Le Cabinet d'Avocat Marc RICHER vous assiste dans les domaines de droit suivants : Public, Propriété intellectuelle, Environnement, Marchés publics....
Catégorie : Professions juridiques > Cabinets d'avocats
http://www.cabinet-richer.com/
- Avocat Films et droit d'auteur
Avocat Films propose les services d'avocats spécialisés en droit audiovisuel, droit du cinéma, PLA (Propriété Littéraire et Artistique), droit musicaux et tout autre domaine artisitique....
Catégorie : Droit > Droit de la propriété intellectuelle
http://www.avocat-films.com/
- Avocat au barreau de Grasse
Cabinets d'avocats à Cagnes-sur-Mer. Le cabinet Di Natale assure la défense de vos droits et de vos intérêts sur tout le territoire national. Titulaire de diplômes approfondis en droit international et en droit des affaires....
Catégorie : Professions juridiques > Cabinets d'avocats
http://www.avocat-dinatale.com/
- Cabinet d'Avocats Champetier de Ribes Spitzer à Paris
Avocats inscrits aux Barreaux de Paris et de New-York, les spécialités du cabinet sont : conseil et contentieux y compris arbitrage et médiation, en droit des affaires et droit des personnes, ainsi que droit européen et international, le commerce international, les franchises et la distribution, la propriété intellectuelle. Les 15 collaboratrices et collaborateurs vous accueillent en plusieurs langues : français, anglais, allemand, espagnol et italien....
Catégorie : Professions juridiques > Cabinets d'avocats
http://www.avocats-victorhugo.com/
- Webavocat.fr - licenciement, droit du travail, divorce, droit de la famille
Cabinet d'avocats Stéphane Boudin - Jasna Mihaljevic ayant pour activité le droit du travail, le droit de la famille, le droit pénal et le droit des affaires. Notre site s'accompagne d'un blog actualisé périodiquement....
Catégorie : Professions juridiques > Cabinets d'avocats
http://www.webavocat.fr/
Actualité
- Vers un "super projet" de Loi droit d'auteur et propriété intellectuelle. ...
- La créativité en partage (première partie) ...
L’article de Benjamin et Jean-Luc d’il y a deux jours me donne l’occasion de parler de creative commons.
Vous êtes tous confrontés aujourd’hui à la difficile gestion des droi[...]
- La propriété intellectuelle au service de votre société ...
En avez-vous conscience ? La propriété intellectuelle fait désormais partie du quotidien de votre entreprise. au travers de marques, de brevets, de logiciels... Ce dossier évoque les problématiques so[...]
- Microsoft ouvre sa bibliothèque numérique avec des livres libres de droit ...
L'éditeur ne veut pas reproduire les travers de Google Livres, actuellement poursuivi par les éditeurs et les auteurs. Des livres sous copyright seront mis en ligne sur Live Search Books uniquement av[...]
- Poursuivre Google, un hobby partagé par tous les ayants droit ...
Pour renflouer ses caisses, rien ne vaut un petit procès contre Google. Le portail essuie toujours un grand nombre de plaintes pour violation de propriété intellectuelle, notamment pour son site YouTu[...]
- [DROIT CORPORATE] COMMISSION, JURIDICTION ET PARLEMENT : DROIT PLURIEL ET PLURALITE DU DROIT ...
DROIT CORPORATE : La chronique de cette semaine est diversifiée au niveau de ses sources et sujets. Une directive européenne, une jurisprudence de la Cour de cassation en matière de baux commerciaux, [...]
- Le Canada réforme le droit d’auteur pour relever les défis du Net ...
- Sarkozy veut réformer le droit de grève ...
Nicolas Sarkozy entend « poser de nouvelles règles » pour le droit de grève. Le candidat de l'UMP à l'élection présidentielle veut, s'il est élu, soumettre le droit de poursuivre une grève à l'accord [...]
- droit - Les consommateurs, grands perdants de la loi sur le droit d'auteur ...
- Droit de première divulgation, érosion du copyright, et Second Life...
Mes lecteurs de longue date savent probablement quelle est ma position sur la propriété intellectuelle: je défends la rémunération directe de la création en s’appuyant sur le monopole de divulgation naturel que détient l’auteur d’une ?uvre, et un modèle de distribution des ?uvres basé sur les profits en libre compétition, complètement séparé de la création, [...]
- Cabinet Bueb Strasbourg...
Le Cabinet intervient en droit des affaires (sociétés, commercial, bancaire, faillites), en droit des personnes (divorce séparation filiation donations successions nom), responsabilité civile, assurances, droit des contrats, droit immobilier et construction, droit du travail, propriété intellectuelle, bourse (informations dues par les établissements financiers - règles de couverture sur le SRD,)droit pénal, droits de l'Homme
- La Licence, instrument de régulation des droits de Propriété Intellectuelle, par Alexandra Abello, Avocate...
La Licence, instrument de régulation des droits de Propriété Intellectuelle est un nouveau livre écrit par Alexandra Abello avec une préface de Michel Vivant, paru aux éditions L.G.D.J, Lextension éditions, dans la collection Droit & Economie. Résumé de l'ouvrage Les contrats de licence sont des contrats bien connus de la vie des affaires puisqu'ils sont le mode classique de transfert, au bénéfice des tiers, du droit d'exploitation attaché à tout droit de propriété intellectuelle. S'ils sont très fréquemment mis en (...)
- Non à l'Arrêté Fédéral sur la Propriété Intellectuelle et à la modification de la loi sur le droit d'auteur...
Le parlement suisse a ratifié le 5 octobre dernier un Arrêté Fédéral portant approbation de deux traités de l'Organisation Mondiale de la Propriété Intellectuelle et à la modification de la loi sur le droit d'auteur.
La loi suisse du 9 octobre 1992 sur le droit d'auteur est ainsi modifiée avec en particulier une section sur la [...]
- La propriété intellectuelle, le socle de l'économie numérique ? (vidéo)...
Proposé sur TechtoTV, webtv sur l'économie numérique, ce débat en vidéo est présenté ainsi... Propriété intellectuelle, brevet, droit d'auteur, copyright... A l'ère du numérique, ces différentes notions ont pris une importance toute particulière. L'intitulé de cette table-ronde a le mérite de bien planter le décor : la propriété intellectuelle est-elle un socle de l'économie numérique ? Oui, mon capitaine, serait-on tenté de dire ! Et c'est d'ailleurs ce que nous disent nos intervenants, à quelques nuances près. (...) embed (...)
- Ethiopie: Les producteurs Ethiopiens tirent profit des appellations d'origine...
Le recours de l'Éthiopie au droit de la propriété intellectuelle. L'Éthiopie commence ce qu'elle espère être une sortie progressive de la pauvreté grâce à la protection de la propriété intellectuelle.
|
