La condamnation de Bouygues Telecom à démonter une antenne relance le débat sur le danger des ondes électromagnétiques.
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Bouygues Telecom a récemment été condamné par la justice à démonter des antennes relais dans le Rhône pour risque de troubles à la santé, une application du principe de précaution qui relance le débat sur les nuisances potentielles de ces installations.
Bouygues Telecom a récemment été condamné par la justice à démonter des antennes relais dans le Rhône pour risque de troubles à la santé, une application du principe de précaution qui relance le débat sur les nuisances potentielles de ces installations.
Pour la première fois en France, une cour d'appel a condamné un opérateur mobile à démonter une antenne-relais, en constatant l'existence d'un doute sur le risque posé par les ondes électromagnétiques sur la santé des riverains. [Lire la suite]
Les résultats de l'étude internationale Interphone lancée par l'OMS en 2000 sur les effets des ondes de téléphonie mobile étaient attendus en septembre, mais ils ont été repoussés de plusieurs semaines, voire de plusieurs mois. Impatients, les tribunaux ne veulent plus attendre d'avoir des résultats scientifiques et prennent les devants en appliquant le principe de précaution pour protéger les personnes les plus exposées aux ondes électromagnétiques. [Lire la suite]
La téléphonie mobile est aujourd'hui remis en cause suite à la condamnation du troisième opérateur français à la cour d'appel de Versailles. Bouygues Telecom a finalement été condamné à démonter une antenne-relais située dans le Rhône.
A l'heure a...
La téléphonie mobile est aujourd'hui remis en cause suite à la condamnation du troisième opérateur français à la cour d'appel de Versailles. Bouygues Telecom a finalement été condamné à démonter une antenne-relais située dans le Rhône.
A l'heure a...
En plein débat sur l'innocuité des ondes de téléphones, le tribunal de grande instance de Nanterre a condamné le 18 septembre dernier Bouygues Télécom à démonter une antenne-relais suite à une plainte d'habitants de Tassin la Demi-Lune, dans le Rhône.
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SOCIAL
Les antennes-relais dans le viseur de la justice. La cour d'appel de Versailles a confirmé la condamnation de Bouygues Telecom, contraint de démonter un émetteur récepteur à Tassin-la-Demi-Lune, dans le Rhône, après la plainte de riverains...
Orange, SFR et Bouygues Telecom craignent que se multiplient les procès, après l'annonce mardi d'une deuxième condamnation d'un opérateur mobile à démonter une antenne en raison de son impact sanitaire incertain.
Bouygues Telecom a été condamné à démonter une antenne-relais dans le Rhône. Une première... si la condamnation est confirmée en appel.
Après Bouygues Télécom, c'est au tour de SFR de connaître des déboires avec les antennes relais. En effet, le 16 février 2009, le Tribunal de Grande Instance de Carpentras à condamner SFR a procéder à la démolition d'un pylône car l'antenne relais causait un trouble anormal de voisinage. Le texte de ce jugement peut être consulté sur le site du nouvel observateur, via ce lien. Hasard (ou non ?) du calendrier, le risque éventuel des antennes relais sur la santé doit être (...)
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Vie du site
Quelques jours seulement après qu'elle en eut évoqué l'idée, Nathalie Kosciusko-Morizet a en effet confirmé la tenue d'un Grenelle des antennes.
La secrétaire d'Etat à l'Economie numérique avait indiqué la tenue de cet événement après la condamnation de Bouygues Télécom à démonter une antenne-relais en raison du risque sanitaire qu'elle présentait. A l'occasion du débat au Sénat sur la quatrième licence 3G, Nathalie Kosciusko-Morizet a annoncé que la réunion de ce Grenelle aura lieu le 19 mars.
Plus particulièrement, les acteurs se pencheront sur la contradiction entre les craintes suscitées par les risques sanitaires - qui peuvent conduire, on l'a vu, la justice à ordonner le démontage d'antennes - et l'obligation qu'ont les opérateurs de couvrir tout le territoire.
Des seuils variables dans un rapport de un à cent
Autre chantier du Grenelle des antennes : «Nous pourrons procéder à des comparaisons internationales [en termes d'émission d'ondes électromagnétiques] et nous interroger sur la très grande disparité des normes selon les pays», a expliqué NKM.
Les différences de réglementation d'un pays européen à l'autre entretiennent les craintes sur les risques sanitaires en faisant naître une question : au-delà de quelle quantité d'ondes émise la population est-elle en danger? Les pouvoirs publics français n'ont, jusqu'alors, guère contribué à y répondre.
Nous nous contenton...
Pas de chance. Mercredi matin, la secrétaire d'Etat à l'économie numérique Nathalie Kosciusko-Morizet propose dans un entretien au Parisien d'organiser un "mini-Grenelle de la téléphonie mobile", en assurant qu'elle a "des doutes sur un impact de l'usage de l'appareil lui-même", mais pas sur les antennes-relais. Pas question de fâcher Orange, Bouygues et SFR. Mais la justice est capricieuse. Quelques heures plus tard, la cour d'appel de Paris condamnait Bouygues Telecom et donnait au contraire raison à trois couples de riverains qui redoutent les effets sur leur santé d'une antenne de télécommunication installée à proximité de leur logement. L'opérateur est condamné à démonter. Outche. [Lire la suite]
Bouygues Telecom vient d'être condamné par le tribunal de grande instance de Nanterre à démonter une antenne-relais à Tassin-La-Demi-Lune dans la banlieue Lyonnaise.
