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Rectificatif : Rectificatif

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 Actualités

Voici une compilation des sources d'information sur ce sujet :

Le projet de loi de finances rectificatif a été adopté par le Parlement... ()

Présenté en conseil des ministres le 4 mars dernier, le second projet de loi de finances rectificatif pour 2009 a été adopté par le Parlement. Ce texte complète le premier texte rectificatif et intègr...

COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 20 NOVEMBRE... ()

COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 20 NOVEMBRE 2009     Plan Local d'Urbanisme   Avant le conseil, hors conseil, nous avons eu une présentation du prochain Plan Local d'Urbanisme (PLU). Ce PLU est à horizon 2017 il détermine l’évolution de notre ville pour ces années. Le maire a précisé que cette présentation ne rentrait pas dans le cadre légal des [...]

COMPTE-RENDU CONSEIL MUNICIPAL DU 21 DECEMBRE 2009... ()

COMPTE RENDU CONSEIL MUNICIPAL   CONSEIL DU 21 DECEMBRE 2009     Nous avons présenté deux v?ux un portant sur la suppression de la taxe professionnelle :   « Le Conseil municipal se prononce contre le projet de suppression de la taxe professionnelle tel qu'il est proposé par le gouvernement. Près de 30 ans après les premières lois de décentralisation, le Conseil municipal demande que [...]

COMPTE-RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 4 MAI... ()

Compte rendu du conseil municipal du 4 mai 2009     Beaucoup de délibérations à ce conseil dont certaines importantes.   Règlement intérieur du conseil municipal :   Il s'agit d'une modification du règlement intérieur voté en début de mandat. Nous étions intervenus pour obtenir une réunion de la conférence des présidents de groupe afin de mettre au clair l'organisation des conseils municipaux (essentiellement [...]

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