Assurance habitation > Définition de Bâtiment principal
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Bâtiment principal

 Définition

Voici comment il est défini, selon les types de bâtiments :

Pour une maison individuelle :
- la partie à usage d'habitation de l'assuré
- les sous-sols, caves, garages et les bâtiments entièrement clos, en communication directe avec la partie à usage d'habitation de l'assuré

Pour un appartement :
- la partie privative à usage d'habitation de l'assuré

La surface développée du bâtiment principal est déterminée en totalisant (épaisseur des murs comprise) les surfaces du rez-de-chaussée et de chaque étage, des caves, des sous-sols, des garages, des combles et greniers non aménagés, étant entendu que les caves, sous-sols, combles et greniers non aménagés sont comptés respectivement pour moitié de leur surface réelle.

Le nombre de pièces principales est égal au nombre de pièces non meublées, autres que celles désignées ci-après, ainsi que les vérandas fermées et les mezzanines. Une pièce d'une surface de 40 m² à 80 m² compte pour deux pièces, celle d'une surface supérieure à 80 m² compte pour trois pièces.
- Ne sont pas retenues comme pièces principales : cuisine, office, lingerie, penderie, salle de bains ou salle d'eau, cabinet de toilette, WC, entrée, paliers, couloirs
- les sous-sols et greniers (sauf s'ils sont aménagés en véritables pièces), les garages, débarras, celliers, caves, remises, réserves, chaufferies et, plus généralement, toutes dépendances quelconques ne sont pas prises en considération pour la détermination du nombre de pièces principales.

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 Auteur

Auteur MACIF : Assurance maison

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<p>Source <a href="http://www.dicodunet.com/">Dictionnaire en ligne</a> : 
<a href="http://www.dicodunet.com/annuaire/def-1062-batiment-principal.htm">
Bâtiment principal</a></p>

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