Permis annulé

 Dans l'actualité

• Jamel Debbouze jugé pour conduite avec un permis annulé
  L'humoriste Jamel Debbouze comparaissait ce lundi devant la 30e chambre correctionnelle du tribunal de Paris pour avoir conduit alors que son permis avait été précédemment annulé. Les faits remontent[...]
• Jamel Debbouze jugé à Paris pour avoir conduit malgré un permis annulé
  Le comédien et humoriste Jamel Debbouze a été jugé lundi par la 30e chambre correctionnelle du tribunal de Paris pour avoir conduit un véhicule alors que son permis avait été annulé.[...]
• Ski alpin - CM (H) : Entraînement annulé
  Le deuxième entraînement à la descente de Lake Louise (Canada) a été annulé jeudi.[...]
• EURE-ET-LOIR - Opération de contrôle, un conducteur a du repartir en stop - par Intensite le 12.04.2008 : 06:51
  Opération de contrôle de vitesse hier entre 17h et 20h sur l’A11 et la Nationale 10. Trois postes de contrôle ont été placés au niveau de Mignières. 23 procès-verbaux ont été distribués dont 4 rétenti[...]
• Golf - PGA : Le tournoi de Madison annulé
  En raison de fortes chutes de pluie, le tournoi PGA de Madison, qui devait se disputer ce week-end, a été annulé samedi.[...]
• Bateau école "le cygne" : permis bateau à paris
  Bateau école à paris. Tous permis bateau mer (côtier et hauturier) et permis rivière. Spécialiste du permis péniche de plaisance. Formation aussi au certificat restreint de téléphoniste (CRR)[...]
• Mosquée : permis de construire annulé à Vénissieux
  Le tribunal administratif de Lyon a annulé le permis de construire délivré en décembre 2008 par la commune de Vénissieux autorisant la construction d'une mosquée turque. Il a aussi condamné la ville à payer 800 euros aux riverains qui avaient...
• Le permis de construire de Jacques Séguéla en Corse annulé
  Le tribunal administratif de Bastia a annulé, jeudi 9 octobre, le permis de construire accordé au publicitaire Jacques Séguéla pour une villa de 568 m2 à Cala Longa, dans la région de Bonifacio.
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• Taxe Locale d'Equipement et permis de construire annulé
  Cette taxe est due même si le permis est annulé : M. Jean Louis Masson attire l'attention de M. le ministre d'État, ministre de l'écologie, du développement et de l'aménagement durables sur le cas d'une construction qui a été réalisée avec un permis de construire irrégulier et annulé ultérieurement par le…