Le cinéaste en exil depuis 30 ans a été débouté auprès d'un tribunal de Los Angeles. (AP)
Le cinéaste en exil depuis 30 ans a été débouté auprès d'un tribunal de Los Angeles. (AP)
La ministre des Ressources naturelles, Nathalie Normandeau, croit qu'Ottawa peut faire preuve de créativité pour aider l'industrie forestière québécoise sans s'attirer les représailles des États-Unis. (PC)
La ministre des Ressources naturelles, Nathalie Normandeau, croit qu'Ottawa peut faire preuve de créativité pour aider l'industrie forestière québécoise sans s'attirer les représailles des États-Unis. (PC)
Patrick Bruel avait porté plainte contre quatre particuliers, à la suite de la publication non autorisée de photos de son mariage. L'acteur a été débouté.Patrick Bruel débouté dans l'affaire des photos de mariage
Les fonctionnaires de l'immigration et Ottawa soutiennent que les liens entre Mikhail Lennikov, qui se terre à Vancouver, et les services secrets de l'ex-URSS posent des risques en matière de sécurité. (PC)
Le gouvernement fédéral distribue près de 470 millions $ à six provinces productrices de bois d'oeuvre dans le cadre du premier paiement de droits sur l'exportation des produits de bois d'oeuvre à destination des États-Unis. (ARGENT)
Jean Le Cam a été débouté lors de son procès intenté aux assureurs de son 60 pieds VM Matériaux perdu en mer sur le Vendée Globe 2008/2009.
Le Real Madrid, qui avait fait appel du refus de l'UEFA de pouvoir aligner ses deux nouvelles recrues, Lassana Diarra et Klaas-Jan Huntelaar en Ligue des Champions, a été débouté. Le club madrilène peut désormais se tourner vers le TAS.
Après un premier recours, sans succès, auprès du Conseil d'Etat, Canal + a été de nouveau débouté par le juge des référés du Tribunal de Grande Instance.
La Commission d'Appel de la FFF a débouté Nancy dans sa requête concernant le match Bordeaux-Nancy.
La cour d'appel du tribunal administratif de Bordeaux a définitivement débouté le conseil général du Gers qui souhaitait organiser un référendum sur les OGM...
La Premier League a débouté Gabriel Heinze qui voulait forcer Manchester United à le vendre à Liverpool.
Le tribunal de grande instance de Paris déboute un ancien collaborateur de Yannick Noah qui réclamait 460.000 euros à...
Patrick Puy, l'ancien PDG de Moulinex, réclamait 176.000 euros d'indemnités pour son « licenciement économique ». Il a été débouté aujourd'hui jeudi par le tribunal de Nanterre. Patrick Puy, le successeur de Pierre ...
