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Notre équipe éditoriale analyse tous les jours l'actualité pour dégager les tendances dans certains dossiers. Voici ce qui revient souvent en ce moment (les plus fréquents étant écrits en plus gros) : |
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Juge américain
Dans l'actualité
- NOVARTIS. Un tribunal américain a jugé recevable une plainte déposée... ...
Un tribunal américain a jugé recevable une plainte déposée par 19 employées du laboratoire suisse aux Etats-Unis. Elles accusent Novartis de discriminer les femmes et réclament 200 millions de dollars[...]
- Un juge américain destitué après avoir pris une décision à pile ou face ...
Un juge américain qui avait pris une décision en tirant à pile ou face et qui avait demandé à une plaignante de lui montrer ses jambes a été destitué par la cour suprême de Virginie.[...]
- Microsoft : encore condamnée ...
Un jury fédéral américain a jugé Microsoft coupable de violation de brevets appartenant à Alcatel-Lucent. A la suite d'une procédure judiciaire diligentée sur le sol américain, l'amende a été fixée à [...]
- Microsoft va devoir verser 1,5 milliard de dollars à Alcatel ...
Le géant Microsoft vient d?être jugé coupable de violation de brevets par un jury fédéral américain. La société de Bill Gates va devoir verser 1,52 milliard de dollars (1,16 milliard d?euros) de domma[...]
- Un juge américain gifle une loi anti jeux vidéo...
C’est un véritable coup de pied dans la fourmilière que le juge George Steeh vient de donner en déclarant la loi de l’État...
- Un juge américain assouplit les conditions de détention d'un Canadien...
MINNEAPOLIS, Minnesota (AP) - Un juge fédéral américain a ordonné qu'un Canadien soupçonné d'avoir soutenu des groupes terroristes passe de l'isolement cellulaire à des conditions de détention plus normales avant son procès. Mohammed Warsame, un Canadien d'origine somalienne, étudiait à l'université à Minneapolis, au Minnesota, en 2003, quand il a été interrogé par des agents du FBI sur des séjours présumés dans des camps d'entraînement terroristes en Afghanistan trois ans plus tôt.
- USA/Alcatel-Lucent: un jugement renversé au profit de Microsoft...
Un juge américain a renversé lundi un jugement au profit du géant américain Microsoft qui avait été condamné en première instance face à l'équipementier français de télécommunications Alcatel-Lucent. Un tribunal fédéral américain avait condamné en février le géant du logiciel Microsoft à une amende de 1,5 milliard de dollars pour avoir violé deux brevets déposés par Alcatel-Lucent en matière de technologie MP3. Un juge d'une cour d'appel de Californie (ouest), Rudi Brewster a renversé ce jugement au profit de Microsoft et aux dépens d'Alcatel-Lucent (...) mettant ainsi fin à l'affaire, selon un document de cette cour d'appel.
- Darfour: Bush juge "trop lent" le déploiement de la Minuad...
Le président américain George W. Bush a jugé jeudi que les efforts pour déployer la Minuad, la force conjointe de l'ONU et de l'Union africaine au Darfour, étaient trop lents et précisé qu'il souhaitait une accélération du processus.
- Pour la perte de son pantalon · Un juge demande 54M$ US à son nettoyeur...
Le juge américain qui demandait 67M$ US à un nettoyeur pour avoir perdu son pantalon semble revenir à la raison. Il ne demande plus que 54M$. (ARGENT)
- Etats-Unis: un juge limogé, il avait envoyé 46 personnes en prison pour un portable...
Un juge local américain, qui a envoyé 46 personnes en prison parce qu'un téléphone portable avait sonné pendant une audience, a été démis de ses fonctions par une commission de discipline, a-t-on appris mercredi de source judiciaire.
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