CGV spécifiques pour TV-Perso (FreeNews - Edition Nationale : l'actualité des freenautes)
Free vient de mettre en ligne -dans nos interface de gestion de compte- un lien en vue de la validation des CGV adaptées au service TV-Perso.Ces CGV...
Free a lancé hier son service de télévision personnelle. Pour pouvoir accéder à ce service, il faut avoir accepté la dernière version des CGV...
Suite à la mise en place du service de TV Perso, certains ont du valider de nouvelles conditions générales de vente. Merci à Frédéric Crozat, dans...
Les CGV de Neuf de décembre proposent un lien vers le code source des fonctions de la Neuf-Box basées sur du code sous licence GNU. Neuf est le premier FAI à faire une telle démarche
CGV (noobuy nouveautés)
CGVSpécialiste du traitement et de la transmission des signaux Audio-Vidéo, CGV (Compagnie Générale de Vidéotechnique) conçoit, fabrique et commercialise depuis près de 25 ans, des produits électroniques et d'équipement vidéo grand public et semi-professionnel permettant de bénéficier de façon optimum des équipements vidéo domestiques.
Auteur: luciano51
Posté le: 21 Juin 2007 21:22
Sur ta console de gestion sur le lien conditions générales de ventes, et la sa sera indiquer les CGV qui sont applicables a ton forfait (sa sera une date) tu compte a partir de cette date pour avoir ton ancienneté...
J’ai reçu un petit spam sur un service de sauvegarde en ligne, pour une fois ça tombe bien j’étais à la recherche d’un service de ce type.
après une petite lecture des Condition Général de vente j’ai eu cette petite surprise : un trafic Illimité sur le site mais dans les CGV ce n’est pas le [...]
Modification des CGV (Bagatelles créateur de cadeaux - le blog)
La loi Châtel vient d'être promulguée. Elle est dite pour le développement de la concurrence au service des consommateurs. Ses dispositions sont lourdes de conséquences pour les cyber-commerçants, donc pour le développement du e-commerce en général.
Elle impose la gratuité des...
Suite à une procédure engagée par l'UFC-Que Choisir, le voyagiste en ligne Lastminute.com est reconnu coupable d'avoir insuffisamment modifié certaines clauses de ses contrats.
Rappel des faits : en mars 2006, l'éditeur du voyagiste en ligne Voyages sur mesure (VSM), qui possède l'enseigne Lastminute.com, est condamné par le tribunal de grande instance de Bobigny à retirer de ses conditions générales de vente (CGV) vingt clauses jugées illicites et neuf autres abusives.
Or, un an plus tard, certaines de ces clauses apparaissaient toujours dans les CGV du site. « Elles avaient bien été légèrement modifiées, mais leur caractère abusif perdurait », indique l'association. L'UFC-Que Choisir a donc saisi en mars dernier un juge de l'exécution du même tribunal.
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Bonjour,
[quote:2264a17f02]il est interdit de ... « explorer », utiliser des robots d’exploration ou « spiders », indexer ou, de manière non transitoire, stocker ou mettre en mémoire cache des informations obtenues à partir d’Annonces, de Liens, de ... Forum AdSense
« L'innovation, c'est notre passion, mais aussi notre contrainte, bref notre moteur », lâche le PDG Tony Fasciglione. ...
Une nouvelle étape est franchie dans l'harmonisation des offres Club Internet avec celles de Neuf.
2 euros de plus par mois : c'est ce que devront payer les abonnés Numericable une fois leur engagement achevé.
Auteur: resize
Posté le: 21 Juin 2007 8:17
Je suis au courant d'aucune nouvelle CGV, comment puis je vérifier ?
Merci
C'est avec l'arrivée du service multiTV la semaine dernière que l'on a découvert les nouvelles CGV (conditions générales de ventes)s'appliquant aux Freenautes. Frédéric (membre de l'Aduf) nous détaille ci-dessous les modifications par rapport à la version précédente du 01 Juin 2008.
