Nous révélions le 17 mai dernier la signature d'un accord entre diverses sociétés de gestion et associations de consommateurs. Le 11 mai 2005, quatorze organisations ont effectivement signé une Charte de l'Alliance public-artistes, dont l'objectif est d'encourager la promotion de modèles économiques et législatifs alternatifs pour gouverner la diffusion de musique sur Internet.
Orly
La mairie d'Orly et Aéroports de Paris signent, aujourd'hui, une charte de coopération et de partenariat qui prévoit un renforcement des relations historiques entre l'aéroport et la commune. Ainsi, cette dernière pourra disposer d'informations sur...
Publié le 09.07.07
La charte voulue par le gouvernement afin de lutter contre la contrefaçon sur Internet n'a pas fait recette auprès des plates-formes d'e-commerce. PriceMinister et 2foismoinscher sont les seuls signataires.
Etat, MSA et CRAM viennent de signer une charte sur la prévention des risques dans les entreprises, dont celles dépendant du régime agricole.
Dans une charte qu'ils s'apprêtent à signer les sites de diffusion vidéo Myspace ou Daylimotion s'engagent à filtrer les contenus piratés pour protéger les droits d'auteur des ayants droit.
Gaz de France et la ville de Reims ont paraphé une charte de partenariat “efficience énergétique” présentée comme la première du genre en France.
Elle entérine et prolonge une politique commune ...
[Office de la Langue Bretonne]
Fin de semaine chargée pour l'Office de la Langue bretonne puisque Belle-Isle-en-Terre, Trégrom, Louargat et Ploumagoar ont souhaité signé la charte à quelques heures d'intervalle. Ce sont désormais 23 communes du Trégor qui ont signé la charte.
Vendredi 15 février à 18 heures, les maires de Belles-Isle-en-Terre (M. Jean
La ville d'Epernay invite tous ses agents à signer une charte d'écoresponsabilité comportant cinq objectifs : réduire la consommation d'eau, réduire la consommation d'énergie, réduire les émissions ...
A l'occasion du 3e Salon européen de la mobilité qui s'est tenu à Paris, plus de 15 collectivités et autorités organisatrices ont signé le 12 juin la charte internationale des villes à vélos partagés...
Publicitaires et professionnels de l'audiovisuel s'apprêtent à signer mercredi une charte de bonne conduite contre l'obésité infantile, alors qu'un amendement à la loi sur l'hôpital menace d'interdire la pub pour la malbouffe pendant les émissions pour enfants.
Daniel Delaveau, Maire de Rennes, signera le 28 janvier une charte, avec l'Ordre des architectes de Bretagne et la Chambre des promoteurs constructeurs de Bretagne, pour limiter l'imperméabilisation d...
En pleine crise de la maison de disques britannique, qui prévoit un plan de licenciement massif, Cali, Renaud, Camille, Raphaël, Jane Birkin et une quarantaine d'artistes francophones signent un appel pour préserver les emplois au sein du [Lire la suite]
Lancée en décembre 2005 par l'Union Nationale de l'Apiculture Française, la Charte ''L'Abeille, Sentinelle de l'Environnement'' est un programme national qui a pour but de sensibiliser les collectivit...
Le Port autonome de Paris, l'Unicem Ile-de-France (Union Nationale des Industries de Carrières et Matériaux de Construction), le SFIC (Syndicat Français de l'Industrie Cimentière), Raboni et Point. P ...
Les membres de l'AFPC (Association des fabricants et personnalisateurs de cartes) se sont engagés à proposer à leurs clients à mettre en oeuvre des solutions de récupération et de traitement des carte...
