Qui dit terrasses dit aussi nuisances sonores. Les discussions entre amis, les éclats de rire, les tintements de verres indisposent souvent le voisinage. La préfecture de police et la mairie de...
Dans une étude de l'Insee parue l'an dernier établissant un état des lieux du logement en France, 32 % des Français citaient les bruits de voisinage comme l'une des principales nuisances au quotidien? Pour aider les maires à combattre ce fléau et informer le public, le ministère de la Santé et le Centre d'Information et de Documentation sur le Bruit (CIDB) viennent d'éditer un guide pratique qui rappelle l'essentiel des outils et des informations à connaître concernant les nuisances sonores de voisinage. (...)
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Le ministère de la Santé édite une brochure destinée aux maires. Ces derniers doivent veiller au respect de la tranquillité de chacun en exerçant leur autorité de premier officier de police. Mais que sont les bruits de voisinage ? la réponse du code civil est suffisamment vague pour l'on subisse un grand nombre de nuisances sonores sans broncher : troubles anormaux de voisinage qui dépassent les charges ordinaires du voisinage. J'ai noté un passage qui m'intéresse à plus d'un titre :Agressions sonoresLorsque le bruit n?est pas causé par simpledésinvolture mais en vue de troubler latranquillité d'autrui, l'auteur des agressionssonores peut être puni d'un and'emprisonnement et de 15000 eurosd'amende (article 222-16 du Code pénal).Parlez-moi encore de justice...Le guide des bruits de voisinage : http://www.bruit.fr/guides/guide_maire_bruits_voisinage.pdf
Nathalie Kosciusko-Morizet et Dominique Bussereau ont présenté, le 4 décembre, un plan ambitieux de lutte contre les nuisances sonores aériennes. Programmé dès 2008, ce plan concernera trois millions de riverains.
Nice-Matin a la bonne idée de publier un sondage sur les nuisances sonores auquel j'ai répondu illico en parlant d'hyperacousie, d'acouphènes et de traumatismes sonores. Je vous invite à en faire de même.Circulation automobile, balayeuses à l'aube, chantiers de construction, rassemblements au pied des immeubles... le bruit fait partie de notre quotidien. Les nuisances sonores sont-elles un problème majeur pour vous ?pour y répondre, cliquez ici
