Poursuivi par la mairie de Puteaux pour diffamation, le blogueur Christophe Grébert a été relaxé. La Ville va faire appel.
La 17e chambre du tribunal correctionnel de Paris a relaxé l'auteur du blog Monputeaux.com poursuivi en diffamation par la municipalité UMP de Puteaux.
Le responsable du site Internet Monaco Politic Circus, Marc Giacone, a finalement été relaxé après avoir diffusé sur ses pages web une photo du Prince Albert II de Monaco, affublé d'un beau nez rouge !
BORDEAUX (Reuters) - La cour d'appel de Bordeaux a relaxé en raison de la prescription de l'action publique...
C'est la relaxe ! Relaxe pour Christophe Grébert ! Relax pour Le Parisien aussi ! Et notre justice assure un max ! Merci et bravo à tous ! A Christophes et aux juges de notre pays. Tant pis pour les...
Relaxé. Après plus d'un an et demi de bataille judiciaire, Georges Frêche, président (ex-PS) de la région Languedoc-Roussillon, a finalement été relaxé jeudi par la cour d'appel de Montpellier. Il était poursuivi pour injure raciale, après avoir traité des harkis de sous-hommes, en février 2006...
Relaxé. Après plus d'un an et demi de bataille judiciaire, Georges Frêche, président (ex-PS) de la région Languedoc-Roussillon, a finalement été relaxé jeudi par la cour d'appel de Montpellier. Il était poursuivi pour injure raciale, après avoir traité des harkis de sous-hommes, en février 2006...
Le ministère public a requis vendredi, devant le tribunal correctionnel de Pau, la relaxe de René Marquèze...
Relaxe requise aussi en faveur de Bertrand Thouillin, directeur des affaires juridiques du service...
A la suite de la relaxe du berger des Bauges qui avait tué, en 2005, un loup en l'ayant pris pour un chien, FNE attendait l'arrêt de la cour d'Appel de Grenoble. Celle-ci vient de confirmer la relaxe du berger ce lundi 23 février 2009. Estimant que cette décision risque d'entraîner à l'avenir un préjudice aux espèces protégées, FNE étudie la possibilité de se pourvoir en cassation dans cette affaire. Le 11 janvier 2007, la cour d'Appel de Chambéry avait relaxé le berger des Bauges qui (...)
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Le journaliste et Le Parisien comparaissaient pour diffamation, à la suite de publications sur des malversations de la commune.
La cour d'appel de Colmar a écarté la responsabilité civile d'Airbus et confirmé vendredi la relaxe des...
Un automobiliste qui avait tué une employée de péage après une panne furtive de son régulateur de vitesse a été relaxé lundi du chef d'homicide involontaire par le tribunal correctionnel de Nantes.
Accusé de ne pas respecter les droits d'auteurs sur son site, le propriétaire d'AllofMP3 vient d'être relaxé par une cour de justice moscovite.
Accusé de ne pas respecter les droits d'auteurs sur son site, le propriétaire d'AllofMP3 vient d'être relaxé par une cour de justice moscovite.
