Un internaute basque, utilisateur de Kazaa, a été relaxé du chef d'inculpation de recel par un jugement correctionnel du tribunal de Bayonne. Il n'est pas non plus poursuivi pour téléchargement de musique, mais uniquement pour avoir mis les fichiers à disposition. Les dommages et intérêts, eux, ont été fixés de façon forfaitaire pour la première fois.
Le tribunal correctionnel de Toulouse a relaxé jeudi la société Grande Paroisse, filiale du groupe Total, pour l'explosion de l'usine chimique AZF, qui avait fait 31 morts en 2001. Le tribunal a jugé qu'il était impossible de conclure avec certitude que la catastrophe était d- au problème de stockage souligné par l'enquête. L'ancien directeur de l'usine Serge Biechelin est donc également relaxé.
Plus tôt dans l'après-midi, le tribunal avait déclaré irrecevables les citations contre Total et son ex-PDG Thierry Desmarest dans le procès AZF. Le magistrat...
Le dessinateur Siné, poursuivi pour incitation à la haine raciale après avoir ironisé dans Charlie Hebdo sur une éventuelle conversion au judaïsme de Jean Sarkozy, a été relaxé mardi par le tribunal correctionnel de Lyon.
Le ministère public a requis vendredi, devant le tribunal correctionnel de Pau, la relaxe de René Marquèze...
Selon les agences de presse, le tribunal correctionnel de Toulouse a ordonné le 19 novembre la relaxe ''au bénéfice du doute'' des prévenus dans le procès en correctionnelle AZF, l'ex-directeur de l'...
Le dessinateur Siné, poursuivi pour incitation à la haine raciale après avoir ironisé dans Charlie Hebdo sur une éventuelle conversion au judaïsme de Jean Sarkozy, a été relaxé mardi par le tribunal correctionnel de Lyon.
La 17e chambre du tribunal correctionnel de Paris a relaxé l'auteur du blog Monputeaux.com poursuivi en diffamation par la municipalité UMP de Puteaux.
Le tribunal correctionnel de Toulouse a rendu jeudi 19 novembre son jugement sur l'explosion de l'usine AZF en 2001, annonçant une relaxe générale « au bénéfice du doute ». La citation directe délivrée contre Total et son ex-P-DG Thierry Desmarest a également été déclarée irrecevable. Le tribunal correctionnel de Toulouse a annoncé, jeudi 19 novembre, une relaxe générale dans l'affaire de l'explosion de l'usine AZF. Serge Biechlin, l'ancien directeur de l'usine, ainsi que Grande Paroisse, propriétaire de (...)
-
POLITIQUE
Christophe Grébert poursuivi pour diffamation après avoir publié un extrait d'un article paru dans un quotidien sur son blog a été relaxé aujourd'hui. Interrogé par Pointblog, il commente la décision du tribunal. Le tribunal reconnaît ma bonne foi et ma...
telechargeur.mp3
D'autres mp3 du même acabit dans le repertoire voleur_de_tunes
Un automobiliste qui avait tué une employée de péage après une panne furtive de son régulateur de vitesse a été relaxé lundi du chef d'homicide involontaire par le tribunal correctionnel de Nantes.
Le tribunal correctionnel de Nancy a tranché : le jeune automobiliste soupçonné d'avoir roulé à plus de 225 km/h sur l'autoroute de Lunéville à Nancy et d'avoir ensuite mis la vidéo de cet exploit sur internet, a été relaxé.
Le parquet de Guingamp a décidé de faire appel de la relaxe d'un enseignant par le tribunal correctionnel, accusé d'atteinte sexuelle sur une de...
Le tribunal correctionnel de Paris jugeant l'affaire de l'hormone de croissance a prononcé mercredi une relaxe générale au bénéfice des six médecins et pharmaciens, estimant qu'à l'époque des...
L'écrivain et enquêteur Pierre Péan a été relaxé vendredi par le tribunal correctionnel de Paris devant lequel il était poursuivi pour diffamation...
