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Justice / Au tribunal correctionnel : Justice / Au tribunal correctionnel

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 Actualités

Voici une compilation des sources d'information sur ce sujet :

Procès AZF : le tribunal correctionnel de Toulouse relaxe les prévenus... ()

Selon les agences de presse, le tribunal correctionnel de Toulouse a ordonné le 19 novembre la relaxe ''au bénéfice du doute'' des prévenus dans le procès en correctionnelle AZF, l'ex-directeur de l'...

Tribunal correctionnel d'Orléans. Me Dublanche nie tout en bloc... ()

Hier, devant le tribunal correctionnel d'Orléans, Michel Dublanche a nié tout ce que la justice lui reproche. Pendant six heures, d'une voix ferme et précise, l'avocat toulousain, spécialiste du..

Le couple d'agresseurs du tribunal condamné... ()

Nanterre Profil bas, excuses, larmes et contrition. Dans le box des prévenus du tribunal correctionnel de Nanterre, Nadia et Maarksen, le couple qui avait agressé une fonctionnaire et une greffière du palais de justice le 18 juin dernier, faisaient pâle figure... Publié le 05.07.07

Versailles, nid d'espions... ()

Espionnage, contre espionnage, opérations illégales, mais où se trouve donc la magnifique créature et son compagnon ce cher James Bond ? ... Au tribunal correctionnel de Versailles, il me semble. Une bataille d'espions, voila ce que doit arbitrer Alain Gallaire, juge d'instruction à Versailles qui vient de renvoyer 14 espions privés devant le tribunal correctionnel pour opérations illégales. Pour comprendre les enjeux de ces mises en cause, Mediapart a décider de (...) - Tribune Libre / Justice

Carcassonne. Sans permis et alcoolémie à l'ordinaire judiciaire... ()

Jour ordinaire ou presque au palais de justice. Dans la salle d'audience du tribunal correctionnel, une trentaine de prévenus attendent l'appel de leur dossier...

TGI de Paris insalubre : des comparutions immédiates annulées... ()

Le tribunal correctionnel de Paris a annulé jeudi trois procédures de comparution immédiate au motif que les conditions de détention des prévenus dans le dépôt du Palais de justice de Paris n'étaient pas décentes.

Justice. Les « glaneurs » de Menville relaxés par le tribunal... ()

Quand, hier, le tribunal correctionnel a annoncé leur relaxe, François Simon, élu municipal, et Philippe Bedel, le maire de Bax, ont eu un petit temps d'hésitation avant d'afficher leurs sourires...

Vingt prévenus jugés pour trafic de stupéfiants... ()

Tribunal PAS MOINS de vingt prévenus comparaissent depuis hier devant le tribunal correctionnel de Melun pour trafic de stupéfiants. Des prévenus venus de Vaux-le-Pénil, Melun, Moissy-Cramayel, mais aussi du... Publié le 03.06.08

Les polémiques municipales débordent au tribunal... ()

Justice/Asnières LES ALÉAS de la vie municipale asniéroise continuent d'alimenter généreusement la 14 e chambre du tribunal correctionnel de Nanterre. Cette formation, spécialisée dans les délits de presse, connaît bien aujourd'hui les personnages d'un feuilleton... Publié le 03.05.07

Arche de Zoé : quelle peine en France ?... ()

Les six membres de l'Arche de Zoé seront fixés le 28 janvier. D'ici là, le tribunal correctionnel de Créteil aura traduit en droit français la peine de 8 ans de travaux forcés prononcée par la justice tchadienne en décembre dernier. Lundi matin, la cour a entendu les prévenus et leurs avocats...

Hormones de croissance: jugement attendu du tribunal correctionnel de Paris... ()

Le tribunal correctionnel de Paris rend mercredi son jugement sur les responsabilités de la mort à ce jour de 117 jeunes traités à l'hormone de...

L'accident d'ULM se règle au tribunal... ()

Méréville HIER au tribunal correctionnel d'Evry, c'était une affaire « aérienne » qui se jugeait, loin des conduites en état d'ivresse et autres vols qui ont occupé les magistrats le reste de la journée. Sur le banc des parties civiles et des prévenus, plutôt du «... Publié le 27.05.08

Tribunal correctionnel. Les peines tombent pour les dealers... ()

Ils étaient 7 prévenus à la barre, tous âgés de moins de 30 ans. Tous affichant aussi une certaine désinvolture, voire décontraction face au tribunal. Ceci dans les premières minute de l'audience...

Le cyberpirate vendait 300 DVD par mois ()

Clichy/ Tribunal DES FILMS piratés et mis à disposition des internautes. D'autres gravés à échelle quasi industrielle et revendus sous le manteau au marché aux puces. Les quatre prévenus jugés hier par le tribunal correctionnel de Nanterre pour « reproduction ou... Publié le 26.10.07

L'altercation avait mal tourné ()

Disney/Tribunal correctionnel MORAD TEFRATI, 25 ans, actuellement étudiant aux Pays-Bas, sera fixé sur son sort le 26 septembre, jour où le tribunal correctionnel de Meaux rendra son verdict sur l'accusation d'homicide involontaire dont il fait l'objet à la suite d'une altercation... Publié le 04.09.07

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