La justice ne badine pas avec la violence. Hier, Foued Laroui, 18 ans, casier judiciaire vierge, a été condamné par le tribunal correctionnel à 9 mois de prison ferme et 9 mois avec sursis et mise à..
Le tribunal correctionnel de Compiègne (Oise) a condamné lundi à 2 mois de prison avec sursis un homme qui avait envoyé un mail menaçant de mort...
Créteil
UN AGENT de police d'une trentaine d'années a été condamné hier par le tribunal correctionnel de Créteil à douze mois de prison avec sursis pour « attouchements sexuels » sur une jeune Roumaine, au dépôt, dans les locaux mêmes du tribunal. Il est...
Publié le 24.04.07
Versailles
UN HOMME de 20 ans a été condamné hier par le tribunal correctionnel de Versailles à une peine de cinq mois de prison avec sursis. La justice lui reprochait d'avoir donné un coup de sabre à un entrepreneur, le 23 février dernier, dans la cité royale....
Publié le 01.04.08
En Correctionnelle
Beauvaisis. Un homme âgé de 83 ans, domicilié dans le Beauvaisis, a été condamné jeudi par le tribunal correctionnel de Beauvais à trois ans de prison dont trente mois avec sursis. Une peine de six mois de prison ferme qui vient sanctionner un crime : le...
Publié le 22.09.07
LES FAITS DIVERS
MELUNPrison avec
sursis pour
le dealer
de cannabisUN JEUNE homme de 23 ans a été condamné hier à six mois de prison avec sursis par le tribunal correctionnel de Melun. Le 5 mai, il s'est fait pincer en train de fumer de la résine de cannabis dans les...
Publié le 09.05.08
Le tribunal correctionnel de Toulouse a condamné à deux mois de prison avec sursis un utilisateur de réseaux peer-to-peer. Il avait mis à disposition illégalement près de 1500 fichiers musicaux.
LE TRIBUNAL correctionnel de Melun a condamné, hier, 29 personnes àdes peines s'échelonnant de trois mois de prison avec sursis à deux ans de prison dont un avec sursis pour l'auteur principal, le...
Poigny-la-Forêt
COSTUME-CRAVATE, ce kinésithérapeute au visage poupon transpire sous le regard inquisiteur du tribunal. Ludovic, 41 ans, a été condamné hier par le tribunal correctionnel de Versailles à une peine de dix mois de prison avec sursis et à rembourser 21 330...
Publié le 27.06.07
Sous la plume de Rémi Fontaine dans Présent (article en accès libre) Le tribunal correctionnel de Marseille a condamné lundi un homme de 41 ans à trois ans de prison, dont un avec sursis, pour « administration volontaire d'une substance...
UN HOMME
de 30 ans a été condamné, hier, par le tribunal correctionnel de Melun, à deux ans de prison
dont dix-huit mois avec sursis pour des atteintes sexuelles sur mineures. Il devra, en outre,
indemniser ses victimes et a l'interdiction d'exercer...
Publié le 26.09.07
L'ex-président de la Fédération française de football (FFF), Claude Simonet, a été condamné mardi par le tribunal correctionnel de Paris à six mois de prison avec sursis et 10...
Un retraité de 74 ans a été condamné vendredi à six mois de prison avec sursis par le tribunal correctionnel d'Evry pour avoir frappé à de...
Le tribunal correctionnel de Chalon-sur-Saône a condamné un jeune homme de 22 ans à 5 ans de prison dont 4 avec sursis pour une série d'incendies volontaires de bâtiments agricoles en 2006 en Saône-et-Loire.
Correctionnelle
HIER, un homme de 22 ans a été condamné par le tribunal correctionnel de Versailles à trois mois de prison ferme et deux ans d'interdiction du territoire français. La justice reproche à ce sans-papiers algérien d'avoir dérobé un téléphone portable, le 23...
Publié le 10.05.08