Le tribunal correctionnel de Chartres a condamné à six mois de prison avec sursis le patron de l’une des boulangeries d’Orgères et trois mois avec sursis pour son boulanger pour des faits de violences, injures et harcèlement à l’encontre de leurs apprentis qui s’étaient déroulés en 2004 et 2005.
Un boulanger d’Orgères-en-Beauce et son ouvrier étaient jeudi devant le tribunal de Chartres. Ils étaient accusés par le jeune apprenti du boulanger, de harcèlement moral et de violence à son encontre, entre octobre 2004 et 2005. Le boulanger était également accusé de ne pas avoir payé les heures supplémentaires du jeune apprenti. Le boulanger a reconnu une partie des faits, mais il a nié les sévices physiques dont il est accusé, bien qu’il ait été désigné par d’anciens salariés, comme un homme « autoritaire et inhumain ». Douze à dix-huit mois de prison ont été requis à l’encontre des deux hommes, dont cinq à huit mois ferme. Le jugement a été mis en délibéré à mardi.
Un Chartrain condamné hier à quatre mois de prison avec sursis par le tribunal correctionnel. Il était jugé pour violences envers sa petite amie, en octobre dernier. Ce jour-là, ivre, il a frappé plusieurs fois la jeune femme au visage et au torse avant de la menacer d’un couteau. La victime a souffert d’un traumatisme crânien.
L'ancien patron de Rassant, l'une des entreprises historiques de Chartres, disparue en 2004, a été condamné par le tribunal correctionnel de Chartres pour banqueroute frauduleuse et abus de biens sociaux. Alors que la société était en réglement judiciaire depuis 2001, il continuait à s'attribuer un salaire mensuel de 20 000 euros, tout en ayant embauché de manière illicite ses deux enfants. Il écope de cinq mois de prison avec sursis et 15 000 euros d'amende.
LES FAITS DIVERS
ASNIERES
De la prison avec sursis pour l'ex-directeur de cabinet
La peine est la même que celle prononcée par le tribunal correctionnel de Nanterre : mercredi, la cour d'appel de Versailles a condamné à six mois de prison avec sursis l'ancien...
Publié le 29.06.07
Tribubnal/Esbly
LE TRIBUNAL correctionnel de Meaux a condamné, jeudi, Mohamed G., 19 ans, et Salim B., 20 ans, absents à l'audience, à quatre mois de prison avec sursis, pour des violences en réunion avec arme. Les faits s'étaient déroulés le 10 février 2007, à Esbly, à...
Publié le 05.07.08
Le tribunal correctionnel de Compiègne (Oise) a condamné lundi à 2 mois de prison avec sursis un homme qui avait envoyé un mail menaçant de mort...
LE TRIBUNAL correctionnel de Melun a condamné, hier, 29 personnes àdes peines s'échelonnant de trois mois de prison avec sursis à deux ans de prison dont un avec sursis pour l'auteur principal, le...
Un retraité de 74 ans a été condamné vendredi à six mois de prison avec sursis par le tribunal correctionnel d'Evry pour avoir frappé à de...
A Chartres, en correctionnelle, un Parisien de 60 ans a été condamné à six mois de prison avec sursis et une suspension de permis de conduire de 12 mois. Le 25 juin 2006, il avait causé un accident à Beauvilliers dans lequel un enfant de trois mois avait trouvé la mort. Un automobiliste de 70 ans a écopé de six mois de prison avec sursis et dix mois de suspension de permis de conduire après la mort d’un lycéen à un arrêt de bus à Boissy-lès-Perche. Une voiture, percutée dans une violente collision, avait fauché le jeune Kevin, 15 ans, qui attendait le car scolaire à quelques mètres de l’accident.
LES FAITS DIVERS
MELUNPrison avec
sursis pour
le dealer
de cannabisUN JEUNE homme de 23 ans a été condamné hier à six mois de prison avec sursis par le tribunal correctionnel de Melun. Le 5 mai, il s'est fait pincer en train de fumer de la résine de cannabis dans les...
Publié le 09.05.08
Mantes-la-Ville
LES JUGES du tribunal correctionnel
de Versailles viennent de se prononcer sur une affaire peu banale. Un jeune homme de 18 ans
originaire de Mantes-la-Ville a été condamné à trois mois de prison avec sursis assortis d'un
travail d'intérêt général (TIG)...
Publié le 28.04.07
Un ancien boxeur de Nogent-le-Rotrou, âgé de 30 ans, était hier devant le tribunal, jugé pour violences à l’encontre de son conjoint et ce à plusieurs reprises entre décembre 2007 et novembre 2008. C’est à la suite de cette dernière dispute que la jeune femme avait porté plainte, et c’est pour celle-ci et pour des menaces de mort qu'il avait proféré son encontre que le tribunal a condamné l’accusé. Pour sa défense, l’ancien boxeur a reconnu dire parfois « des choses méchantes qu’il ne pense pas », mais il a nié les faits. Le tribunal l’a condamné à six mois de prison dont trois avec sursis et à une mise à l’épreuve.
Créteil
UN AGENT de police d'une trentaine d'années a été condamné hier par le tribunal correctionnel de Créteil à douze mois de prison avec sursis pour « attouchements sexuels » sur une jeune Roumaine, au dépôt, dans les locaux mêmes du tribunal. Il est...
Publié le 24.04.07
Verdelot
LE TRIBUNAL correctionnel de Meaux a condamné, hier soir, quatre jeunes de Verdelot et de Villeneuve-sur-Bellot à quatre mois de prison avec sursis, mise à l'épreuve pendant dix-huit mois, obligation de travailler et de se soigner de leur...
Publié le 29.01.08