Un internaute basque, utilisateur de Kazaa, a été relaxé du chef d'inculpation de recel par un jugement correctionnel du tribunal de Bayonne. Il n'est pas non plus poursuivi pour téléchargement de musique, mais uniquement pour avoir mis les fichiers à disposition. Les dommages et intérêts, eux, ont été fixés de façon forfaitaire pour la première fois.
Le journaliste d'Auto Plus a été mis en examen aujourd'hui pour cinq chefs d'accusation : « recel d'abus de confiance, contrefaçon par édition ou reproduction d'écrit de dessin ou toute autre production au mépris des lois et règlements relatifs à la propriété de son auteur et recel, contrefaçon par diffusion d'oeuvre de l'esprit au mépris des droits d'auteurs et recel, acquiescement aux sollicitations de corruption et complicité de ce chef, révélation du secret de fabrique et recel ».
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D'autres mp3 du même acabit dans le repertoire voleur_de_tunes
L'accusation de conduite sans permis a toutefois été confirmée. (AP)
Recel, faux et usage de faux, voilà les chefs d?accusation pour lesquels comparaîtront un père et son fils d?Ivry en Eure-et-Loir au tribunal début 2008. La mère et le frère cadet sont aussi impliqués dans l?affaire, elle pour complicité, le fils cadet ne subira qu?un rappel à la loi.
Dans une interview au Journal du dimanche, le député UMP Jean-Pierre Grand propose son siège à Dominique de Villepin, mis en examen dans le cadre de l'affaire Clearstream. L'ancien Premier ministre a été mis en examen vendredi pour complicité de dénonciation calomnieuse, recel de vol, recel (...)
BAYONNE - (64) - Du mercredi 1 août 2007 au dimanche 5 août 2007 :
Bayonne en fête. Depuis 1932, année pendant laquelle 4 amis de l'aviron Bayonnais ont crée les fêtes de Bayonne à l'instar de celles de Pampelune, ce grand rendez-vous annuel de la convivialité basque a été scrupuleusement respecté et dignement...
FOOTBALL, CFA/PSG (b) - BAYONNE 0-1.
PSG (b) - BAYONNE : 0-1 (0-0). Spectateurs
: 400. Arbitre : M. Wadoux.
But. Soubervie (70e s.p.).
Avertissements. Bayonne : Flegeau (48e),
Bidegain (85e), Soubervie (87e), Lalanne
(90e + 3).
PSG : Apoula - Diakhaby, K. Reuzeau, Roberge,
Salvador -...
Publié le 05.05.08
A la pause, Bayonne mène face au Stade Français (19-18) à Saint-Sébastien en match avancé de la 2eme journée du Top 14.
Loue sur la commune de Bayonne JUILLET/AOUT F1 meublé tout confort dans résidence standing360euros la semaine. L'appartement est composé d’une entrée avec placard, d'une pièce principale, d'un ...
L'Auberge du Petit Bayonne se situe dans un quartier typique de Bayonne et vous propose une cuisine régionale et basque, dans une ambiance décontractée et familiale. Cuisine féminine et authentique dans ...
L'ancien Premier ministre a été mis en examen vendredi matin pour «complicité de dénonciation calomnieuse, recel de vol, recel d'abus de confiance et complicité d'usage de faux» dans l'affaire Clearstream.
Il fait face à quatre chefs d'accusation de parjure et à une accusation d'obstruction à la justice. (LCN)
Il vivait avec le corps de sa compagne depuis quelques jours : un Chartrain a été placé en garde à vue hier pour recel et maltraitance de cadavre. C’est pourtant lui qui a appelé la police lundi dernier pour prévenir du décès de sa concubine. L’hypothèse du meurtre n’est pour l’instant pas retenue par les enquêteurs.
La rencontre entre Bayonne et Montpellier se jouera finalement dimanche à 17 heures.
