Actualités Economie > Le gouvernement veut simplifier les permis de construire















Dictionnaire en ligne  
Définitions Sigles Participez !
A B C D E F G H I J K L M N O P Q R S T U V W X Y Z
 
Rechercher

Rejoignez-nous sur la page Facebook Dicodunet

Le gouvernement veut simplifier les permis de construire

 Liens sponsorisés

 Actualités

Voici une compilation des sources d'information sur ce sujet :

Le gouvernement veut simplifier le permis de conduire "avant l'été"... ()

Le secrétaire d'Etat aux transports, Dominique Bussereau, entend, avec Jean-Louis Borloo, ministre de l'écologie chargé de la sécurité routière, "simplifier la procédure", "essayer de diminuer les délais" pour s'inscrire puis passer le permis.

Le nouveau permis de construire est arrivé... ()

L'obtention d'un permis de construire est facilitée à compter d'aujourd'hui. Le permis est supprimé pour certaines constructions comme les piscines.

Le nouveau permis de construire est arrivé... ()

L'obtention d'un permis de construire est facilitée à compter d'aujourd'hui. Le permis est supprimé pour certaines constructions comme les piscines.

Permis de construire : des démarches simplifiées... ()

Mise en oeuvre pour simplifier un système qui date de 60 ans, la réforme entrera en vigueur à partir du 1er octobre prochain.

Corse: annulation demandée du permis de construire de Jacques Séguéla... ()

Le commissaire du gouvernement devant le tribunal administratif de Bastia s'est prononcé jeudi en faveur de l'annulation du permis de construire accordé au publicitaire Jacques Séguéla pour une vaste villa dans la région de Bonifacio (extrême sud de la Corse).

Lundi, il est de nouveau permis de construire... ()

Dès le 1er octobre, l'obtention d'un permis de construire sera plus claire, plus sûre avec des délais garantis !

Le nombre de permis de construire au plus bas depuis six ans... ()

L'an passé, les permis de construire de logements neufs ont chuté de 17,8%, à 397.000, par rapport à 2008.

Le nombre de permis de construire au plus bas depuis six ans... ()

L'an passé, les permis de construire de logements neufs ont chuté de 17,8%, à 397.000, par rapport à 2008.

permis de construire et certificat d'urbanisme... ()

Par un curieux concours de circonstances, j'ai obtenu un permis de construire pour un cabanon en bois de moins de 20 m² sur un terrain que je...

La chute des permis de construire s'accélère... ()

Entre mars et mai, le nombre de permis de construire a en effet reculé de 32,2% sur un an, a annoncé mardi le ministère de l'Ecologie.

Construction Promoteurs - Annuaire de sites Construction Promoteurs... ()

Nouveau site : Liste Permis de Construire : Liste-permis-de-construire.fr : une liste qualifiée avec les permis de construire des particuliers ...

Les permis de construire poursuivent leur recul... ()

Le nombre de permis de construire a chuté de 32,3% entre avril et juin 2009, selon les chiffres du ministère de l'Ecologie, publiés mardi.

Les permis de construire toujours en hausse... ()

Le nombre de permis de construire a progressé en France de 3,9% entre août et octobre, s'affichant à 139.550. Et les mises en chantier ont quant à elles augmenté de 2,6% sur la même période, à 106.376. C'est ce ...

Sursis à exécution du permis de construire et infraction de construction sans permis... ()

La poursuite de travaux malgré une décision de la juridiction administrative prononçant le sursis à exécution du permis de construire n'est pas constitutive de l'infraction de construction sans permis prévue par l'article L. 480-4 du code de l'urbanisme.

Logement : les permis de construire toujours en hausse... ()

Le nombre de permis de construire délivrés entre septembre et novembre a augmenté de 7,6%, par rapport à la même période un an auparavant. Ils ont concerné 144.225 logements. En revanche, les mises en chantier ont quasiment ...

 Autres actualités


Formation referencement Google
Formation au référencement par les spécialistes en référencement de Ranking Metrics : conférence le matin, atelier pratique l'après-midi.

Formation referencement Google