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Légalisation du P2P : Coup de théâtre à l'Assemblée

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 Actualités

Voici une compilation des sources d'information sur ce sujet :

Légalisation du P2P : Coup de théâtre à l'Assemblée... ()

Le projet de loi sur le droit d'auteur a réussi un véritable exploit : réunir contre lui des députés des différents partis. Dans un véritable coup de théâtre, en effet, mercredi, peu avant minuit, des députés ...

Coup de théâtre à l'Assemblée... ()

Le projet de loi sur la réforme des institutions qui prévoyait la suppression du référendum automatique a été rétabli : les futures adhésions à l'UE seront désormais soumises à référendum, y compris donc pour la Turquie. France Matin, toute l'information francophone en continu, autrement, différemment peut être intégré au sein de votre Intranet - contactez nous au 0820 821 453

Le P2P sur la voie de la légalisation ?... ()

Coup de tonnerre cette nuit à l?assemblée, deux amendements visant à légaliser les échanges de fichiers couverts par la copie privée via le peer-to-peer ont été adoptés par un vote à scrutin public pa...

Assemblée génétiquement modifiée... ()

Le brouhaha politico-médiatique sur les OGM relevait plus du théâtre que du débat. C'est ce que rappelle Bruges-Europe : Pourquoi venir se chamailler à coup d'amendements sur le perron de l'Assemblée, laissant croire que la France aurait le choix de...

HADOPI, rejeté par l'Assemblée nationale !... ()

Coup de théâtre : l'Assemblée nationale rejette la loi Hadopi, la faute à l'UMP ! M O R T D E R I R E ! Une loi rejetée ne pouvant pas être représentée dans les mêmes termes, il va...

Intoxication aux OGM à la buvette de l'Assemblée nationale... ()

Coup de théâtre ! Le projet de loi est rejeté déclare, mardi 13 mai, Catherine Génisson, présidente de la séance à l'Assemblée nationale . L'annonce fait l'effet d'une douche froide dans les rangs -dispersés- de la majorité.

'Coup d'éclat' stage de jeu d'acteur... ()

« Coup d’éclat » est le complément et la continuité du stage « Coup de théâtre ». « Coup de Théâtre » est un stage qui, durant quatorze années, a réuni des stagiaires petits et grands afin de...(du 19/08/2009 au 30/08/2009 - Liège)

Madagascar: Légalisation de 100 actes par jour ()

Le service de la légalisation au sein de la commune urbaine de Mahajanga est le plus visité tous les jours, après celui de l'état civil. En moyenne, une centaine de documents y sont certifiés.

Euthanasie - Légalisation... ()

Seriez-vous favorable à la légalisation de l'euthanasie ?Oui : 70.7%Non : 18.5%Sans avis : 10.8%

Montréal · Manifestation pour la légalisation de la marijuana... ()

Le rassemblement s'est fait au carré Saint-Louis, en présence de plusieurs artistes. Une marche a débuté à 14h. Les manifestants sont ensuite revenus à... Légalisation de la marijuana: écoutez notre entrevue (LCN)

Vers la légalisation des mères porteuses en France... ()

Les sénateurs qui planchent sur le débat des mères porteuses doivent défendre le principe d'une légalisation encadrée.

Montréal · Manif pour la légalisation de la marijuana... ()

Quelques centaines de Montréalais ont participé à une manifestation festive pour un idéal qui part souvent en fumée, la légalisation de la marijuana. (Agence QMI)

Coup de théâtre au procès Spector: le jury n'arrive pas à se mettre d'accord... ()

Les jurés d'un tribunal de Los Angeles ont annoncé mardi ne pas parvenir à décider du sort du producteur Phil Spector, accusé de meurtre, un coup de théâtre qui pourrait mener à l'annulation pure et simple du procès.

Avortement au Portugal : la désinformation a joué... ()

Comme en France avant 1975, les chiffres des avortements clandestins au Portugal ont été surestimés. Depuis la légalisation, on en compte 526 en 35 jours, c'est bien moins que les 1600 avortements par mois annoncés pour justifier la légalisation. Libération,...

Coup de théâtre à l'Assemblée... ()

A la surprise générale, les députés ont rejeté, hier soir, le projet de loi sur les organismes génétiquement modifiés (OGM). L'absence des députés de la majorité dans l'Hémicycle a permis l'adoption, à 136 voix contre 135, d'une motion de procédure suspendant ainsi l'examen du texte. Alors que des manifestations se déroulaient aux abords de l'Assemblée, ce nouveau rebondissement rappelle la dimension politique prise par cette traduction législative des engagements du Grenelle de l'environnement. Alors que (...) - POLITIQUE

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