Actualités Economie > Un nouveau contrat pour recevoir les dons manuels















Dictionnaire en ligne  
Définitions Sigles Participez !
A B C D E F G H I J K L M N O P Q R S T U V W X Y Z
 
Rechercher

Rejoignez-nous sur la page Facebook Dicodunet

Un nouveau contrat pour recevoir les dons manuels

 Liens sponsorisés

 Actualités

Voici une compilation des sources d'information sur ce sujet :

Le Ministère de l’Intérieur remet en cause de l'article 19 de la loi de 1905... ()

(1) Guy Coq, ancien professeur associé à l’IUFM de Versailles, agrégé de philosophie, écrivain catholi-que. (2) Elles n’ont pas à verser à l’Etat 60% de la valeur des immeubles ou des fonds reçus à titre de legs, donations ou dons manuels (exonération des droits de mutation à titre gratuit : art. 795-10 CGI). De plus 66% des dons manuels de leurs membres imposables sont supportés in fine par l’Etat (art. 200 e CGI) et elles sont exonérées de la taxe foncière (art.1382-4° CGI). (3) A rapprocher des arrêts prononcés par les juridictions administratives dans des affaires opposant l’Etat à l”Eglise de Scientologie (CE Arrêt n° 149736 du 08/07/1998, CAA Nantes Arrêt n° 94 NT00009 du 02/03/1999 et CAA Paris Arrêt n° 92PA00880 du 05/04/1994, sur Légifrance : http://www.legifrance.gouv.fr/)

TELETHON 2008 le 5 et 6 décembre : faites le 3637 pour vos dons... ()

Le 5 et 6 décembre, soyez généreux : durant 30h non stop, le Lions Club mobilise 200 bénévoles pour recevoir vos promesses de dons par téléphone. Un seul numéro : 3637....

Qui sont les idéologues ? ()

A la une du Figaro du 15 janvier on pouvait lire ce gros titre Les manuels scolaires en accusation. A l'intérieur du quotidien, une pleine page était consacrée à ce dossier, clouant au pilori les manuels d'économie. Les critiques sont vives : les manuels sont un désastre, la formation des (...)

Etats-Unis : un éditeur propose des manuels scolaires à la location... ()

L'achat de manuels scolaires à chaque début d'année est un poids relativement lourd dans le budget des étudiants américains. D'un autre côté les éditeurs affirment que produire ces manuels a un coût élevé. L'éditeur McGraw Hill qui s'est associé avec le site de location et d'achat de manuels d'occasions Chegg.com a peut-être trouvé une solution, indique l'AP. En effet, avec ce partenariat l'éditeur touche un pourcentage sur chaque location de ses manuels, et ce sur plusieurs années. Ainsi, Chegg pourra proposer des manuels scolaires neufs à la location avec un prix de 40 à 70 % moins élevé qu'à l'achat. Les étudiants qui opteront pour cette formule recevront le premier chapitre du manuel sous forme numérique en attendant de recevoir la version papier qui sera expédiée aussitôt. À la fin de l'année, ils pourront simplement retourner le manuel ou bien l'acheter. Ce partenariat devrait s'ouvrir avec quelque 25 titres.

La fiscalité des dons... ()

La fin de l'année est la saison des cadeaux, mais aussi des dons. Le mois de décembre représente entre 30 et 40% des dons annuels*. En effet, les dons sont plus nombreux en fin d'année de part l'influence des multiples sollicitations des associations, mais pas seulement. La fiscalité joue un rôle primordial dans cette saisonnalité : [...]

Les manuels scolaires en accusation... ()

Vision négative de l'entreprise, contenus peu contrôlés…les manuels d'économie vont faire l'objet d'un audit lancé par le ministre de l'Éducation nationale.

Les manuels scolaires en accusation... ()

Vision négative de l'entreprise, contenus peu contrôlés…les manuels d'économie vont faire l'objet d'un audit lancé par le ministre de l'Éducation nationale.

Les stéréotypes ont la vie dure dans les manuels scolaires... ()

Selon une étude de la Halde, les femmes et les étrangers seraient souvent dévalorisés dans les manuels pour enfants. Les éditeurs protestent.

Les stéréotypes ont la vie dure dans les manuels scolaires... ()

Selon une étude de la Halde, les femmes et les étrangers seraient souvent dévalorisés dans les manuels pour enfants. Les éditeurs protestent.

Halde : Stéréotypes dans les manuels scolaires... ()

La HALDE a fait réaliser une étude sur la place des stéréotypes et des discriminations dans les manuels scolaires de juin 2007 à mars 2008. Et je pense que je ne vous surprendrais pas en vous citant les résultats concernant l’orientation sexuelle : l’impasse !!!! Les manuels scolaires font l'impasse. Sur 3 097 illustrations, 1 seule [...]

Manuels scolaires : une labellisation idéologique?... ()

PolitiqueIl y a quelques semaines, nous avions rencontré Françoise Bertieaux (MR) afin qu’elle nous présente les priorités de son  parti pour l’enseignement. La question des manuels scolaires avait naturellement été posée, lorsque l’on sait  que la Commission de pilotage du système éducatif chargée de labelliser les manuels est une des fiertés de la majorité sortante. Mme Bertieaux nous disait alors [...]

Les manuels d'économie visés par le ministère... ()

Le ministère de l'Education a commandé un audit externe sur les manuels et les programmes d'économie au lycée, critiqués par le monde de l'entreprise.

Dons et administration anonyme... ()

Bonsoir, Je souhaite faire un site web sur un fonctionnement particulier : les gens font des dons, et ces dons sont reversés à certains participants, sur le principe d'un concours en quelque sorte. Le premier souci, c'est la légalité de la chos... Forum Monétisation d'un site web

Primaire: les manuels scolaires conformes aux nouveaux programmes ne sont pas prêts... ()

EDUCATION - Alors que la réforme des programmes du primaire a été menée au pas de course, éditeurs et enseignants se retrouvent face au problème des manuels...

Manuels scolaires : encore un effort !... ()

Les manuels scolaires que tu utilises à l'école ont été examinés par la Haute Autorité de lutte contre les discriminations et pour l'égalité (HALDE). Conclusion : il y a encore trop de stéréotypes.

 Autres actualités


Formation au referencement Google
Formation au référencement par les spécialistes en référencement de Ranking Metrics : conférence le matin, atelier pratique l'après-midi.

Formation au referencement Google