Selon les agences de presse, le tribunal correctionnel de Toulouse a ordonné le 19 novembre la relaxe ''au bénéfice du doute'' des prévenus dans le procès en correctionnelle AZF, l'ex-directeur de l'...
Poursuivi par la mairie de Puteaux pour diffamation, le blogueur Christophe Grébert a été relaxé. La Ville va faire appel.
Le tribunal correctionnel de Toulouse a relaxé jeudi la société Grande Paroisse, filiale du groupe Total, pour l'explosion de l'usine chimique AZF, qui avait fait 31 morts en 2001. Le tribunal a jugé qu'il était impossible de conclure avec certitude que la catastrophe était d- au problème de stockage souligné par l'enquête. L'ancien directeur de l'usine Serge Biechelin est donc également relaxé.
Plus tôt dans l'après-midi, le tribunal avait déclaré irrecevables les citations contre Total et son ex-PDG Thierry Desmarest dans le procès AZF. Le magistrat...
Justice
ENTRE la relaxe pour vice de procédure plaidée hier par un avocat de la défense et la prison ferme demandée par le procureur, il y a un gouffre. C'est quitte ou double. Et les prévenus ne sauront pas de quel côté penchera la balance avant la rentrée...
Publié le 19.07.08
Le blogueur de Puteaux (et candidat aux Municipales 2008) Christophe Grébert a été relaxé aujourd’hui dans le cadre du procès qui l’opposait à la municipalité de sa ville.
Il évoque l’épisode sur son blog, sous le titre “4 procès, 4 victoires pour la liberté d’expression et la démocratie à Puteaux“.
Grande et bonne nouvelle cet après-midi : la 13e chambre du tribunal correctionnel de Paris a prononcé son jugement, dans le procès qui m'était intenté par le magistrat Marc Bourragué pour injures publiques : je suis relaxé ! Cette décision ne sera définitive que dans 15 jours, délai laissé à la p ...
Belloy-en-France/Tribunal
ENTRE la relaxe pour vice de procédure plaidée hier par un avocat de la défense et la prison ferme demandée par le procureur, il y a un gouffre. C'est quitte ou double. Et les prévenus ne sauront pas de quel côté penchera la balance avant la rentrée...
Publié le 19.07.08
La justice a relaxé mercredi les six médecins et pharmaciens accusés d'avoir provoqué par négligence, dans les années 80, la mort d'une centaine de jeunes traités à l'hormone de croissance,...
Le tribunal correctionnel de Paris jugeant l'affaire de l'hormone de croissance a prononcé mercredi une relaxe générale au bénéfice des six médecins et pharmaciens, estimant qu'à l'époque des...
Diffamation
SYLVIE Noachovitch a perdu son procès
face à Nicolas Poincaré. Hier après-midi, le tribunal de grande instance de Paris a prononcé
une relaxe en faveur du journaliste animateur vedette de RTL.
L'ex-candidate aux législatives
à Sarcelles l'avait attaqué...
Publié le 31.05.08
Le procureur a requis mercredi la relaxe en faveur de Jacques Attali dans le procès de l'Angolagate, une affaire de vente d'armes de guerre en Angola dans les années 1990.Jacques Attali, 65 ans,...
Christophe Grébert poursuivi pour diffamation après avoir publié un extrait d'un article paru dans un quotidien sur son blog a été relaxé aujourd'hui. Interrogé par Pointblog, il commente la décision du tribunal. Le tribunal reconnaît ma bonne foi et ma...
INFO LE FIGARO - Le pilote du Cessna évité par le Falcon du premier ministre sera jugé mercredi au tribunal de Versailles dans des conditions très particulières : la vitesse et la trajectoire du Falcon restent par exemple un secret militaire. » INTERVIEW - «Cette affaire n'est pas en état d'être plaidée»
INFO LE FIGARO - Le pilote du Cessna évité par le Falcon du premier ministre sera jugé mercredi au tribunal de Versailles dans des conditions très particulières : la vitesse et la trajectoire du Falcon restent par exemple un secret militaire. » INTERVIEW - «Cette affaire n'est pas en état d'être plaidée»
C'est la relaxe ! Relaxe pour Christophe Grébert ! Relax pour Le Parisien aussi ! Et notre justice assure un max ! Merci et bravo à tous ! A Christophes et aux juges de notre pays. Tant pis pour les...
