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Charte d?utilisation

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 Actualités

Voici une compilation des sources d'information sur ce sujet :

Charte d'utilisation... ()

L'utilisation du service offert par Com-Unik est soumis à quelques règles. - Français

Charte Qualité... ()

Dans un souci de clarté avec nos clients, nous avons mis en place une charte qualité qui résume nos valeurs et nos engagements.

La Charte du Praticien en Soins Reiki... ()

L’adhésion à une Charte est indispensable aussi bien pour la personne qui bénéficie des soins Reiki que pour le Praticien afin que les soins Reiki soient prodigués dans un respect mutuel. Cette charte émane de la Fédération Francophone de Reiki Usui. Charte du praticien en REIKI USUI 1) But de la charte. 1.1) [...]

Charte Internet de la Région Ile-de-France... ()

J'interviens en ce moment au sein d'une équipe du réseau Kartel qui a été retenue par le Conseil Régional d'Île-de-France pour élaborer sa charte Internet. Cette charte servira de document...

la charte anti-piraterie à du mal à démarrer (17/07/05)... ()

c'etait il y a tout juste un an, les grands de l'industrie du disque, et les fournisseurs d'acces à internet signaient une charte anti-piraterie. Cette charte prévoyait des attaques en justice pour...

Une charte pour encadrer les stages en entreprises... ()

Le gouvernement vient de signer la charte des stages étudiants en entreprise. Conformément à la Loi sur l'égalité des chances, cette charte vise à sécuriser cette étape du parcours étudiant.

Une charte pour encadrer les stages en entreprises... ()

Le gouvernement vient de signer la charte des stages étudiants en entreprise. Conformément à la Loi sur l'égalité des chances, cette charte vise à sécuriser cette étape du parcours étudiant.

Une charte DD... ()

Mardi dernier, l'association nationale des maires de stations de montagne, a présenté, au Sénat, la première charte nationale en faveur du développement durable dans les stations de montagne. Les stations qui se conformeront aux engagements de cette charte se verront attribuer la mention d'« éco-stations ». Guy Vaxellaire, maire de La Bresse présente les principales mesures de cette charte. ©Tanguy (...) - INITIATIVE

Nouvelle charte !... ()

Bon c'est peut être pas forcément au goût de tout le monde mais ça a au moins le mérite d'être simple et clair. Et puis c'est aussi la première étape du petit chantier dans lequel je me suis lancé : regrouper tous les sites du domaines code-web.org sous une unique enseigne et une seule charte graphique pour qu'ils ne forment plus qu'un seul... Lire Nouvelle charte !

L'UE propose charte des droits des consommateurs d'énergie... ()

BRUXELLES (AP) -- La Commission européenne a présenté jeudi une proposition de charte visant à renforcer les droits des consommateurs d'énergie dans l'UE. La charte,...

La charte des droits fondamentaux vue par le MPF... ()

Dans le dernier numéro de Pour la France (p.10 et 11), le MPF revient sur la Charte des droits fondamentaux et la protection de la vie humaine : La charte restreint considérablement le domaine de la protection de la vie...

UE : adoption de la charte des droits fondamentaux... ()

Les députés européens ont adopté hier (534 voix pour, 85 voix contre et 21 abstentions) une résolution qui donne mandat à son Président de proclamer solennellement la Charte des droits fondamentaux de l'UE, avant la signature du traité. La Charte...

Les Etats-Unis se dotent d'une charte sur les hedge funds... ()

Les autorités américaines ont publié jeudi une charte de principes sur le fonctionnement des hedge funds, ces fonds hautement spéculatifs dont le mode de fonctionnement opaque attire les critiques. La charte mise au point ...

Le CG de la Manche lance sa Charte de Développement Durable 2007-2013... ()

Le Conseil général de la Manche annonce le lancement de sa Charte de Développement Durable 2007-2013, adopté le 8 octobre 2007. La Charte d'environnement de la Manche lancé en 2001 devient la Charte...

Les professionnels de la publicité montrent pâte blanche... ()

Le bureau de vérification de la publicité et les fédérations professionnelles viennent de signer une charte d'engagements avec le gouvernement dont la finalité est de rendre sa crédibilité à la profession en matière de déontologie. Cette charte doit mettre un terme à l'utilisation exagérée de l'argument écologique dans les campagnes et ouvrir le Bureau aux représentants de la société civile. Pour certaines, les associations environnementales doutent de l'efficacité du dispositif mis en place. Ce dernier doit (...) - POLITIQUE

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