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Bâtiment principal

 Définition

Definition de Bâtiment principal  Le bâtiment principal est un terme employé dans le domaine de l'assurance habitation.

 Description

Description de Bâtiment principal  Voici comment il est défini, selon les types de bâtiments :

Pour une maison individuelle :
- la partie à usage d'habitation de l'assuré
- les sous-sols, caves, garages et les bâtiments entièrement clos, en communication directe avec la partie à usage d'habitation de l'assuré

Pour un appartement :
- la partie privative à usage d'habitation de l'assuré

La surface développée du bâtiment principal est déterminée en totalisant (épaisseur des murs comprise) les surfaces du rez-de-chaussée et de chaque étage, des caves, des sous-sols, des garages, des combles et greniers non aménagés, étant entendu que les caves, sous-sols, combles et greniers non aménagés sont comptés respectivement pour moitié de leur surface réelle.

Le nombre de pièces principales est égal au nombre de pièces non meublées, autres que celles désignées ci-après, ainsi que les vérandas fermées et les mezzanines. Une pièce d'une surface de 40 m² à 80 m² compte pour deux pièces, celle d'une surface supérieure à 80 m² compte pour trois pièces.
- Ne sont pas retenues comme pièces principales : cuisine, office, lingerie, penderie, salle de bains ou salle d'eau, cabinet de toilette, WC, entrée, paliers, couloirs
- les sous-sols et greniers (sauf s'ils sont aménagés en véritables pièces), les garages, débarras, celliers, caves, remises, réserves, chaufferies et, plus généralement, toutes dépendances quelconques ne sont pas prises en considération pour la détermination du nombre de pièces principales.

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 Auteur

Auteur MACIF : Assurance maison

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 Définitions à consulter

Définitions à consulter Nous vous proposons de consulter également la définition des termes suivants :

  • Assurance de crédit immobilier : Lorsque qu'on monte un dossier de financement auprès d'une banque, celle-ci demandera obligatoirement de s'assurer en cas de décès, invalidité et arrêt de travail pour sécuriser son engagement financier.
  • Avance assurance vie : Une avance assurance vie est le prêt par l'assureur à l'assuré d'une partie de la provision accumulée.
  • Batiment : C'est un édifice privé, public, ou religieux bati par des professionnels de la construction.
  • Bâtiment positif : Le Bâtiment positif est un bâtiment qui autoproduit l'énergie dont il a besoin pour fonctionner.
  • Bâtiment Basse Consommation : Certification qui s'applique à un bien immobilier affichant une consommation d'énergie bien plus basse que la moyenne
  • Chambre chez l'habitant : Les chambres d'hôtes sont des chambres meublées situées chez l'habitant en vue d'accueillir des touristes, à titre onéreux, pour une ou plusieurs nuitées, assorties de prestations.
  • Conducteur autorisé : Toute personne, autre que le conducteur principal ou le conducteur secondaire, à qui le souscripteur ou le propriétaire du véhicule assuré, confie exceptionnellement la garde ou la conduite de ce véhicule.
  • Conducteur principal : Conducteur qui utilise régulièrement le véhicule assuré.
  • Conducteur secondaire : Conducteur (autre que le conducteur principal) amené à conduire occasionnellement un véhicule assuré.
  • Dossier Technique Amiante (DTA) : Le Dossier Technique Amiante est un document établi à la suite d'un diagnostic amiante.
  • Echafaudage : C'est une construction temporaire visant à rendre accessible un lieu situé en hauteur par les artisans du bâtiment.
  • Energie géothermique : L'énergie géothermique désigne généralement la conversion en chaleur de l'énergie fournie par la Terre.
  • Expertise immobilière : Le terme d'expertise immobilière fait référence à deux activités distinctes :

    - L'expertise immobilière relative aux diagnostics techniques du bâtiment :
    Notamment les diagnostics immobiliers (loi carrez…),

    - L'expertise immobilière en valeur vénale ou locative qui consiste à apprécier la valeur d'un bien ou plus généralement d'un droit immobilier.
  • Hydrofuge : Produit qui repousse l'humidité, empêchant sa pénétration dans les matériaux.
  • Immeuble : Le droit civil définit le terme immeuble comme regroupant l'ensemble des biens qui ne peuvent être déplacés.
  • Isolation : L'isolation est un procédé qui vise à protéger une maison ou tout autre bâtiment du froid en hiver et de la chaleur en été.
  • Label BBC (BBC) : Le label BBC - effienergie est une certification permettant de définir si un bâtiment neuf consomme peu d'énergie.
  • Laine : Matériau de base d'origine animale servant dans le domaine textile
  • Maçonnerie : La maçonnerie est l'action de construction d'un bâtiment, le plus souvent avec des briques que l'on assemble.
  • Maison passive : Une maison passive (bâtiment passif) est un bâtiment dont les besoins en énergie sont très faibles.

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