Accident du travail

 Dans l'actualité

• Un suicide chez Renault classé accident du travail
  La Caisse primaire d'assurance maladie (CPAM) des Hauts-de-Seine a reconnu comme un accident du travail le premier de la série des trois suicides de salariés du Technocentre de Renault à Guyancourt. «[...]
• Suicides : reconnu accident de travail
  Jeudi dernier, la Caisse primaire d'assurance maladie des Hauts-de-Seine a reconnu comme accident du travail le premier des trois suicides du Technocentre de Renault à Guyancourt.[...]
• Accident du travail et maladie professionnelle : nullité de la mise à la retraite pendant la suspension du contrat de tr
  Après une absence pour cause d'accident du travail ou de maladie professionnelle, n'oubliez pas d'organiser la visite médicale de reprise. Tel est l'enseignement que les employeurs pourraient tirer de[...]
• JANVILLE - Accident du travail mortel à Baudreville - par Intensite le 22.12.2007 : 07:10
  Dans le canton de Janville, à Baudreville au lieu-dit d’Ormeville, un jeune homme de 20 ans est mort hier matin dans un accident de travail. L’homme intervenait dans une exploitation de culture d’oign[...]
• Entreprises / Chez Freudenberg Evolon : Cinq ans sans accident de travail
  Le fabricant de textiles techniques Freudenberg Evolon, basé à Colmar, a fêté lundi ses cinq ans sans accident de travail avec arrêt. ...[...]
• Le suicide de Valeo n'est pas un accident du travail
  Saint-Ouen-l'Aumône La caisse primaire d'assurance maladie du Val-d'Oise vient de rendre sa décision. Elle a estimé que le suicide d'un salarié de l'entreprise Valeo à Saint-Ouen-l'Aumône, en juin [...]
• Article 2 Et Article 28 (notion accident de travail) [CSST::Conseils pertinents pour les nouveaux accidentés du travail]
  Pour que votre dossier sois accepter plus facilement à la CSST voici les notions de base à faire pour un accident de travail. Notion d’un accident du travail[1]L'accident du travail est défini à l'article 2 de la loi comme suit :« accident du travail » : un événement imprévu et soudain attribuable à toute cause, survenant à une personne par le fait ou à l'occasion de son travail et qui entraîne pour elle une lésion (kokine)
• Accident du travail : fonction publique territoriale
  Bonjour, J’ai eu un accident sur mon lieu de travail, celui ci est passé en accident de travail. Je suis agent territorial, qui va me payer mon salaire et de combien sera t-il ? Avec mes remerciements Réponse de 123juris : Vous pouvez accéder à cette information en cliquant sur le lien suivant : Service-Public/Accident Vous pouvez aussi consulter l’article 57 [...]
• Indemnisation accident du travail et chômage partiel
  Bonjour, mon mari a fait du chômage partiel tous les vendredis du mois de janvier. 2 de ces jours chomés sont tombés pendant qu’il etait en arrêt pour accident de travail. Comment sera t-il indeminisé ? Réponse de 123juris : 1) Pour les informations relatives à l’accident du travail, vous pouvez accéder directement à l’indemnisation légale en cliquant [...]
• Accident du travail dans fonction publique hospitalière : indemnisation
  Bonjour, je suis victime d’un accident de travail, j’appartiens à la fonction publique hospitalière, par qui vais-je être rémunéré :Sécurité Sociale ou employeur (Centre hospitalier) ? Merci. Réponse de 123juris : Vous pouvez accéder directement à l’article 41 de la loi du 9 janvier 1986 relatif à la notion d’accident de travail dans la fonction publique hospitalière, [...]
• Accident du travail et nullité du licenciement.
  Dans une décision en date du 21 novembre 2007 (Cour de Cassation, Chambre sociale, 21 novembre 2007, N° de pourvoi : 06-44.993 ), la Chambre sociale de la Cour de cassation vient d'affirmer qu'aux termes de l'article L. 122-32-2 du code du travail est nulle la résiliation d'un contrat de travail à durée indéterminée prononcée au cours d'une suspension résultant d'un arrêt de travail provoqué par un accident du travail ou une maladie professionnelle, sauf dans les (...) - Actualité Juridique / Droit du travail, Licenciement, Accident du travail
• Un suicide chez Renault classé accident du travail
  La Caisse primaire d'assurance maladie (CPAM) des Hauts-de-Seine a reconnu comme un accident du travail le premier de la série des trois suicides de salariés du Technocentre de Renault à Guyancourt. « Cette reconnaissance ...