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Notre équipe éditoriale analyse tous les jours l'actualité pour dégager les tendances dans certains dossiers. Voici ce qui revient souvent en ce moment (les plus fréquents étant écrits en plus gros) : |
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Enquête publique
Dans l'actualité
- Nouvelle enquête publique sur l'extension de la mairie Une soirée en souvenir de Guernica Hommage cinéphile aux déportés ...
VIVRE EN SEINE-SAINT-DENIS
NOISY-LE-GRAND
UNE ENQUÊTE publique sur l'agrandissement de la mairie vient de s'ouvrir à Noisy-le-Grand.
Quatre ans après une première enquête publique - qui portait sur t[...]
- Donnez votre avis sur la maison de 1608 ...
Enquête publique
DEUX PROJETS urbanistiques du XI e sont actuellement soumis à enquête publique, procédure qui permet aux habitants de l'arrondissement de donner leur avis. Le premier concerne la pro[...]
- Norbourg: une enquête publique demandée ...
- Le salon Odébit revient pour sa deuxième édition ...
La commission Européenne vient de rendre publique une enquête qualitative sur les enfants et les nouveaux médias[...]
- Justice · Enquête publique exigée...
La famille d'un prévenu mort en pleine crise au Centre de détention de Rivière-des-Prairies, le 27 novembre, demande une enquête publique. (Journal de Montréal)
- Lévignac-sur-Save. Une enquête publique qui fait grand bruit...
Le Prefet de Région le 23 mai 2007, a envoyé une lettre aux propriétaires riverains de la forêt de Bouconne les informant qu'une enquête publique serait ouverte du 18 juin au 6 juillet, concernant le..
- Day rejette une enquête publique sur le régime de retraite de la GRC...
OTTAWA (PC) - Le ministre de la Sécurité publique, Stockwell Day, a réitéré, vendredi, que la tenue d'une enquête publique sur la mauvaise gestion du régime de retraite des employés de la GRC n'était pas nécessaire. Devant le comité des comptes publics de la Chambre des communes, M. Day a rejeté les demandes répétées de l'opposition pour qu'une commission se penche sur le problème, répétant qu'une telle enquête prendrait trop de temps et coûterait trop cher.
- Taser · Il y aura une enquête publique sur le décès de Robert Dziekanski...
Le gouvernement de la Colombie-Britannique tiendra une enquête publique sur la mort de Robert Dziekanski à l'Aéroport international de Vancouver, le mois dernier. (PC)
- Scandale Norbourg · L'ADQ demande une enquête publique...
Les révélations de TVA concernant le crédit d'impôt accordé à Norbourg par Québec en 2001 amène l'ADQ à joindre sa voix aux investisseurs floués et ex-représentants pour réclamer à nouveau une enquête publique. (ARGENT)
- GRC · Day favoriserait un groupe de travail...
Le ministre de la Sécurité publique veut éviter la tenue d'une enquête publique. (PC)
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