Mesdames, Messieurs les dirigeants de l'UMP Le dimanche 23 septembre 2007, les militants de l'UMP ont décidé de voter oui à plus de 95 % au changement des statuts du parti. L'UMP a alors une direction collégiale. Ayant voté moi-même contre la modification des statuts, vous comprendrez (...)
Le Conseil des Ministres a approuvé mercredi, les statuts organiques des Ministères de l'Economie, du Plan, de l'Agriculture, Environnement, Urbanisme et Habitat, de Pétrole, de l'Energie, des Télécommunication et Technologies d'Information, Travaux Publics, ainsi que des secrétariats d'Etat des Eaux, pour le Développement Rural et pour l'Enseignement Supérieur.
Modification des statuts...
(www.cerclefinance.com) - Carrefour annonce mercredi que le projet de transformer le groupe d'une société...
Le parlement suisse a ratifié le 5 octobre dernier un Arrêté Fédéral portant approbation de deux traités de l'Organisation Mondiale de la Propriété Intellectuelle et à la modification de la loi sur le droit d'auteur.
La loi suisse du 9 octobre 1992 sur le droit d'auteur est ainsi modifiée avec en particulier une section sur la [...]
Comme tous les autres grands de la recherche (Yahoo, Google, Twitter...) Facebook propose aussi une rétrospective sur les tendances de l'année (appelée Facebook Memology) avec une analyse des statuts de ses utilisateurs. Pour l'édition 2009, il est important de noter que ce ne sont que les statuts des utilisateurs américains qui ont été pris en [...]Copyright © 2005-2009 2803 MEDIAFacebook Memology, le top des tendances 2009 dans les statuts des utilisateurs
Nous prendrons les semaines nécessaires pour écrire ensemble, non pas seulement pour écrire, mais pour penser, pour inventer, les statuts, les règles de fonctionnement de ce mouvement nouveau, déclarait François Bayrou au Zénith le 24 mai, au lancement du Mouvement. Les statuts, une affaire de spécialistes ? (...)
MODIFICATION des statuts, nouvelles missions, temps de travail, salaires : à l'heure où Xavier Darcos, le ministre de l'Éducation, a lancé une grande concertation sur leur métier, nul doute que la commission de spécialistes, placée sous l'autorité morale de Michel Rocard, se penchera sur le cas des...
Après “Comment se procurer les comptes d’une association“, je traite aujourd’hui de l’accès aux statuts des associations 1901.
Ici les choses sont particulièrement simples et on se demande encore pourquoi certains dirigeants font de la rétention à propos des statuts.
Le décret d’application de la loi de 1901 (16 août 1901) stipule en effet, dans son article [...]
02 - Compte rendu de la séance du 18 décembre 2007 03 - Avenant au marché de transports scolaires 04 - Construction d'une nouvelle gendarmerie 05 - Modification des statuts de la Communauté de Communes de Concarneau Cornouaille 06 - Personnel communal : avancements de grande - créations de (...)
-- 08-02-19.pdf
approbation du précédent compte-rendu Informations diverses proposition d'un bilan de l'année affectations des UE restants en conflit utilisation de la taxe d'apprentissage 2007 fiches de postes (secrétariat, responsable d'EC, responsable de parcours, ...) modifications des statuts (adéquations avec les nouvelles équipes de formation)
- Conseil de département
SAINTE-GENEVIEVEDES-
BOIS
Les élus
examinent
les comptes
A quelques jours de la trêve estivale, les élus de Saint-Geneviève-des-Bois s'intéressent aux comptes de la commune. Modification du budget principal de 2007 et approbation des comptes de...
Publié le 25.06.07
Suite aux rappels à l'ordre, le Chemin néocatéchuménal a du mofidier ses statuts. Ceux-ci ont été approuvés définitivement vendredi par décret. Les initiateurs du Chemin néocatéchuménal, Kiko Argüello et Carmen Hernández, ainsi que le P. Mario Pezzi, ont rencontré le...
