Actualités Economie > Préjudice environnemental reconnu sur le Parc naturel régional de la Narbonnaise















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 Actualités

Voici une compilation des sources d'information sur ce sujet :

Préjudice environnemental reconnu sur le Parc naturel régional de la Narbonnaise... (À la une d'Actu-Environnement)

Selon un communiqué, le tribunal de grande instance de Narbonne a alloué le 4 octobre 2007 au Parc naturel régional de la Narbonnaise en Méditerranée la somme de 10.000 euros en réparation du préjudic...

Mise en ligne du site du Parc naturel régional de Narbonnaise en Méditerranée... ([Kaliop] Communiquer)

La nouvelle version du site Internet de du Parc naturel régional de Narbonnaise en Méditerranée est en ligne. Plus de rubriques, avec l'accent mis sur les visites , sur les habitants du Parc ou encore sur l'histoire de la Narbonnaise. En savoir plus

Affaire Erica : la toute première fois du préjudice écologique... (Diner's room)

Il est un fait que l'on s'enorgueillit à longueur de colonnes de la reconnaissance du préjudice écologique après la décision du Tribunal correctionnel de Paris. Il arrive parfois que l'exaltation tienne lieu d'analyse. Et au risque de jouer les mauvais coucheurs, on se doit de modérer l'enthousiasme. D'abord, parce qu'il s'agit d'un jugement de première instance, ce qui ne préjuge nullement de la position de la Cour de cassation. Ensuite, parce que les expressions de préjudice écologique, dommage écologique, dommage ou préjudice environnemental n'ont pas été employées. Enfin, parce que de nombreuses décision ont déjà tenu compte des atteintes à l'environnement pour la réparation des préjudices subis. Expressément, au reste, dans un jugement du TGI de Narbonnes en date du 4 octobre 2007 : Le parc naturel régional de la Narbonnaise en Méditerranée, compte tenu de sa mission légale, en l'état des dommages causés par la SARL SOFT au patrimoine naturel compris dans son périmètre, justifie donc d'un intérêt direct à obtenir réparation du préjudice environnemental subi par le patrimoine naturel du parc. Il convient donc de déclarer la SARL SOFT responsable du préjudice environnemental subi par le patrimoine naturel du parc naturel régional de la Narbonnaise en Méditerranée, de condamner la SARL SOFT à lui payer à ce titre la somme de 10 000 ?. A tout prendre, donc, en termes d'antériorité, on peut préférer cette dernière décision au jugement rendu dans l'affaire de l'E...

La loi réformant le statut du parc naturel régional de Camargue est publiée au JO... (Actualités de Tela Botanica)

Après son adoption, fin octobre, par le Sénat et début décembre par l'Assemblée nationale, la loi réformant le statut du parc naturel régional de Camargue a été publiée mardi au Journal Officiel. Privé de structure de gestion depuis février 2007 suite à un conflit entre la fondation gestionnaire du Parc Naturel Régional de Camargue depuis sa création et le syndicat mixte qui devait reprendre cette gestion conformément à la réglementation en vigueur, le Parc Naturel Régional de Camargue se trouvait en sursis, sa charte et son (...)

[Album] Parc Naturel Régional de Brière... (Mise à jour de www.romainpetit.fr)

39 photos supplémentaires dans l'Album Pays de la Loire / Parc Naturel Régional de Brière.

Conférence sur l'éco-construction dans le parc naturel régional du Perche... (Zevillage.net)

Le parc naturel régional du Perche organise, le 28 septembre 2006, à 20 heures 30 à la Maison du Parc, une conférence pour faire découvrir les matériaux de construction modernes et respectueux de l'environnement (bois, paille, brique de terre cuite,...

Parc naturel régional. André Rouch terminera le travail... (La Dépêche du Midi : Ariège)

Lors de son dernier comité, le Syndicat de préfiguration du parc naturel régional des Pyrénées ariégeoises s'est doté d'un nouveau président, pas vraiment un inconnu puisqu'il s'agit d'André Rouch,..

Rallye touristique automobile "à la découverte du Parc Naturel Régional de Chevreuse"... (Gazette de Saint-Rémy l'Honoré et du Pays Montfortois>)

RALLYE TOURISTIQUE AUTOMOBILE A LA DÉCOUVERTE DU PARC NATUREL RÉGIONAL Dimanche 30 mars 2008 départ à 8h30 Découvrir Saint-Rémy-lès-Chevreuse et le Parc Naturel Régional de la Haute Vallée de Chevreuse en vous amusant !!!! Détail sur l'affiche communiqué de l[?]

Mise en ligne du site du Parc Naturel Régional Périgord Limousin... ([Kaliop] Communiquer)

Rivières aux eaux vives, bocage limousin, vallées périgourdines, forêt de châtaigniers , plateaux calcaires et leurs orchidées, le Parc naturel régional Périgord-Limousin offre une variété de paysages surprenants où se développent une faune et une flore riches et abondantes.

Mise en ligne du site du Parc Naturel Régional Périgord Limousin... ([Kaliop] Communiquer)

Rivières aux eaux vives, bocage limousin, vallées périgourdines, forêt de châtaigniers , plateaux calcaires et leurs orchidées, le Parc naturel régional Périgord-Limousin offre une variété de paysages surprenants où se développent une faune et une flore riches et abondantes.

Mise en ligne du site du Parc Naturel Régional Périgord Limousin... ([Kaliop] Communiquer)

Rivières aux eaux vives, bocage limousin, vallées périgourdines, forêt de châtaigniers , plateaux calcaires et leurs orchidées, le Parc naturel régional Périgord-Limousin offre une variété de paysages surprenants où se développent une faune et une flore riches et abondantes.

Le Parc naturel régional est sauvé... (RSS Campagnes et Environnement.fr)

Jean-Louis Borloo est arrivé à un accord portant sur la création d'un nouveau syndicat mixte pour la gestion du Parc naturel régional de Camargue qui était plongé depuis plusieurs semaines dans un imbroglio juridique.

Un parc naturel régional pour sauvegarder la Brie... (leParisien.com - A la une des départements)

Attendue depuis au moins deux années, l'étude de faisabilité d'un parc naturel régional (PNR) de la Brie et des deux Morin vient d'être votée à l'unanimité par les élus du conseil régional d'Ile-de-France. « Enfin ! » pourraient s'exclamer les élus et... Publié le 24.07.07

Un parc naturel régional pour sauvegarder la Brie... (leParisien.com - A la une des départements)

Attendue depuis au moins deux années, l'étude de faisabilité d'un parc naturel régional (PNR) de la Brie et des deux Morin vient d'être votée à l'unanimité par les élus du conseil régional d'Ile-de-France. « Enfin ! » pourraient s'exclamer les élus et... Publié le 24.07.07

Un circuit automobile en plein parc naturel... (Développement durable le journal)

Un projet de circuit automobile en plein parc naturel régional Périgord'Limousin soulève de nombreuses protestations. L'impact environnemental de l'installation est montré du doigt tant par riverains et écologistes que par les services de l'Etat consultés pour avis. Un circuit automobile de 4,6 Km de long, sonorisé par 675 haut-parleurs en plein parc naturel régional Périgord'Limousin pour accueillir des véhicules de collection. C’est l’idée pour le moins farfelue d’un couple de (...) - SOCIAL

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