Un père de famille de 60 ans, traîné devant les tribunaux par sa fille qui l'accusait de l'avoir abusée lors de son enfance, a été acquitté au palais de justice de Montréal. (Agence QMI)
Poursuivi depuis octobre 2007, l'administrateur BitTorrent d'OiNK a finalement été acquitté hier par un tribunal britannique. Une décision qui déçoit les ayants droit, d'autant qu'elle pourrait faire jurisprudence au Royaume-Uni. [Lire la suite]
L'ancien haut fonctionnaire a été acquitté des accusations d'attentat à la pudeur qui pesaient contre lui. (Canoë)
Un fonctionnaire de Revenu Québec a été acquitté d'avoir accepté 400 000 $ de «faux» remboursements faits à un de ses amis. (Journal de Montréal)
Ouf ! 10 jours après avoir envoyé le premier blogueur marocain en prison, la justice du Royaume vient de
rétablir son erreur initiale. La Cour d'appel d'Agadir a annulé hier jeudi 18 septembre la peine infligée en première instance au blogueur Mohamed Erraji et a [...]
Un jeune homme de Québec a été acquitté, jeudi au palais de justice de Québec, d'une accusation de tentative de meurtre. (Journal de Québec)
Jacquelin Bouchard, 46 ans, qui faisait face à des accusations d'agression sexuelle sur un adolescent de 14 ans, a été acquitté. (Journal de Québec)
Un présumé pédophile a été acquitté, ce matin, au Palais de justice de Québec. (Canoë)
L'ancienne vedette du Canadien de Montréal, Guy Lafleur, voit enfin une lueur d'espoir après que son fils cadet Mark eut été acquitté, hier. (Journal de Montréal)
L'avocat général avait requis une peine de principe de trois
ans de prison avec sursis.
J'avais pris fait et cause pour ce coq condamné parce qu'il chantait la nuit au grand dam d'une voisine. Son propriétaire avait jusqu'à demain pour payer son amende ou tuer le gallinacé. Mais voilà, la justice a finalement acquitté le...
La Cour de La Haye a estimé que la plupart des preuves contre Ramush
Haradinaj, accusé de nettoyage ethnique durant la guerre du Kosovo,
étaient peu concluantes.
Trois policiers viennent d'assigner en justice le blogueur de Puteaux , commune ayant déjà perdu deux procès contre lui.
Martin Lachance, a été acquitté, jeudi au palais de justice de Québec, d'une accusation de tentative de meurtre. (Canoë)
La justice croate a condamné vendredi un ex-général croate à sept ans de prison et a acquitté un autre dans le premier procès pour crimes de...
