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Le Gnis se félicite de l’adoption au Sénat du projet de loi relatif aux obtentions végétales

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 Actualités

Voici une compilation des sources d'information sur ce sujet :

Le Gnis se félicite de l’adoption au Sénat du projet de loi relatif aux obtentions végétales... ()

Ce projet de loi vise à adapter la législation française en matière de propriété intellectuelle sur les variétés végétales à l’évolution de la...

Pour les pétitions électroniques... ()

Un projet d'amendement de la loi relative aux pétitions a été proposé récemment à l'Assemblée Nationale française. Son objectif unique vise à rendre recevables les pétitions dont les signatures ont été recueillies via Internet (ce qui n'est pas le cas...

Evolution migratoire en vue... ()

La population française évolue et cette évolution n’est pas sans conséquences sur le peuplement des régions de France. D’ici 2010, ce ne sont pas moins de 7 millions de personnes qui vont migrer d’une région à une autre ! Le mouvement est déjà amorcé.

Le Parlement européen torpille le projet de loi Hadopi... ()

Aujourd’hui, les eurodéputés réunis en assemblée plénière à Strasbourg ont, pour la seconde fois, voté un amendement au « paquet télécom » qui rend hors la loi le projet français autorisant la coupure d’internet sans décision judiciaire en cas de téléchargement illégal...

La France rend hommage à Ousmane Sembène... ()

La ministre française de la Culture et de la Communication, Christine Albanel, également porte-parole du Gouvernement français, a rendu lundi un vibrant hommage à l’écrivain et cinéaste sénégalais Ousmane Sembène, décédé samedi à Dakar, des suites d’une longue maladie. Dans un communiqué publié à Paris, Mme Albanel affirme qu’avec la mort de Ousmane Sembène disparaît un des regards les plus perçants sur le présent et le passé de l’Afrique et l’une des figures fondatrices de son cinéma .

Biographie de Segolene Royal... ()

Ségolène Royal, née Marie-Ségolène Royal le 22 septembre 1953 à Dakar (Sénégal), est une femme politique française, membre du Parti Socialiste. Ancienne députée, ancienne ministre, présidente du conseil régional de Poitou-Charentes, elle perd le second tour de l'élection présidentielle française en mai 2007 face à Nicolas Sarkozy.

Kouchner ému d’entamer sa tournée africaine par le Mali... ()

Le ministre français des Affaires étrangères et européennes s’est dit très heureux et un peu ému d’entamer par le Mali sa première tournée africaine. Prenant la parole à l’investiture vendredi à Bamako du Président élu Amadou Toumani Touré, le chef de la diplomatie française a indiqué qu’ayant souvent parcouru ce continent au gré des drames et des espoirs , il s’y ai forgé quelques-unes des convictions qui guident son action depuis quarante années .

[3] Les inégalités d'accès à la propriété explosent... ()

Les inégalités d’accès à la propriété se sont accrues de manière très nette depuis le début des années 1980, au profit des ménages les plus aisés.   Le Centre de recherche pour l’étude et l’observation des conditions de vie (Crédoc) a récemment participé au...Date de publication : Lundi 17 décembre 2007 à 17:38

[3] Les limites du désir d'accéder à la propriété... ()

Une étude réalisée la semaine dernière par Empruntis.com sur le pouvoir d’achat de ses internautes parvient aux mêmes conclusions que les enquêtes récentes sur le désir des Français d’accéder à la propriété.   Ainsi, 35% des personnes interrogées par le courtier en ligne...Date de publication : Mercredi 28 novembre 2007 à 15:36

Somalie : l'équipage du Ponant a été libéré sans qu'aucun argent public ne soit versé... ()

Une rançon a toutefois vraisemblablement été payée, selon des sources officielles. Six pirates ont été appréhendés lors de l'opération héliportée et emmenés à bord d'un navire de la marine nationale française, où ils sont détenus.

Longuyon - Incendie : une affaire de famille... ()

Un suspect a rapidement été interpellé après l’incendie d’une maison inhabitée au 22, rue de Longwy à Longuyon (lire RL d’hier). Il s’agit de l’un des petits-fils de l’ancienne propriétaire, décédée. Celui-ci n’aurait pas supporté la décision de confier la maison à un gestionnaire de patrimoine, en vue d'une mise en vente aux enchères. A l’issue de sa garde à vue, il a été laissé en liberté et fait désormais l’objet d’une convocation devant le tribunal correctionnel de Briey.

Domenech reconduit à son poste, mais encadré... ()

Le sélectionneur a été maintenu à la tête des Bleus par le conseil fédéral de la Fédération française de football, mais sera désormais étroitement surveillé.

Les déçus du sarkozysme ()

La présidence de François Mitterrand a été indéniablement fondatrice. Si peu de temps après son élection, ceux qui s’étaient baignés dans les fontaines parisiennes en ce joli mois de mai pour célébrer le passage “de l’ombre à la lumière” furent déçus. Avec un sens frappant de l’à-propos, on les appela les “déçus du mitterrandisme“. La présidence Chirac fut à cet égard comme à d’autres une parenthèse : avait-il si peu suscité d’espoir qu’il n’a déçu personne ?

[Immobilier] 19% des Français ont un projet immobilier... ()

Les intentions d'achat immobilier des Français baissent légèrement mais se maintiennent à un niveau toujours élevé. Publiée mardi, la deuxième édition du baromètre immobilier du réseau d'agences Orpi et du Centre de recherche pour l'étude et l'observation des conditions de vie (Credoc) montre que 19% des ménages français ont l'intention de réaliser un projet immobilier au cours des deux prochai ...

En avant-première : Clara Morgane fait douze merveilleuses "DéCLARAtions"... ()

Suite à l'actualité publiée le 29 mai, de précieux nouveaux détails sur le particulièrement attendu premier album de Clara Morgane, égérie française de l'érotisme, viennent d'être révélés, en avant-première, à la rédaction de Musique-radio.com. En...

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