SFR a décidé de simplifier sa structure de direction, une initiative qui fait suite aux changements dans l'organisation du groupe.
Nicolas Sarkozy, attendu jeudi à Varsovie pour promouvoir son projet de traité simplifié pour l'Union européenne, avait averti, lors du G8 :Les Polonais ont un rôle à jouer. Mais l'Europe, c'est aussi l'apprentissage du compromis.Le Premier ministre polonais Jaroslaw Kaczynski...
Le gouvernement émettra entre autres un nouveau formulaire simplifié pour les détenteurs de passeport qui demanderont un renouvellement. (LCN)
A peine adopté, vendredi 19 octobre à Lisbonne, le traité simplifié est devenu un enjeu de politique intérieure.
Lire l'excellent éditorial de Christophe Geffroy dans la Nef (qui propose une offre de découverte) : Nicolas Sarkozy n'aura pas mis longtemps à imposer son «traité simplifié» à l'ensemble de ses partenaires (...) Le 23 juin au petit matin, la...
59% des personnes interrogées souhaitent un référendum. 33% préfèrent, au contraire, que le traité simplifié soit ratifié par le Parlement.
v align=center>Le « traité simplifié » est prêt !
Blog de Jean Quatremer - Libération - 04.10.07
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Le sommet européen de Lisbonne, au Portugal, pourrait aboutir aujourd'hui sur un traité européen simplifié.
Une circulaire du ministère de la justice, en date du 31 mai, simplifie les conditions d'alimentation du Fichier national automatisé des empreintes génétiques (Fnaeg) afin de maîtriser ses coûts de fonctionnement, et d'augmenter la taille du fichier.
Les entreprises qui ont opté pour le régime « réel simplifié » déposent une seule déclaration de TVA par année et paient des acomptes trimestriels. Est-il possible d'intervenir sur le montant de ces acomptes ?
Les entreprises qui ont opté pour le régime « réel simplifié » déposent une seule déclaration de TVA par année et paient des acomptes trimestriels. Est-il possible d'intervenir sur le montant de ces acomptes ?
« Ne revenir sur aucune sur des avancées institutionnelles que nous avons proposées »
Dans un point de vue intitulé le traité simplifié, oui, mutilé, non, l'ex-président de la Convention pour l'avenir de l'Europe qui avait été chargée de rédiger le traité constitutionnel (rejeté par référendum par la France en 2005) rappelle que c'est autour de ce « traité simplifié » proposé par la France et la Grande-Bretagne que serait recherché l'accord du Conseil européen le 21 juin.
Au nom des Conventionnels européens, je crois pouvoir dire oui à un traité honnêtement simplifié, qui ne revienne sur aucune des avancées institutionnelles que nous avons proposées dans la première partie, mais un non catégorique à un traité mutilé, affirme M. Giscard d'Estaing.
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Les États sont manifestement pressés d'en finir : ils veulent que le futur « traité modificatif » ou « réformateur » ou « simplifié » ? faites votre choix ! ?, qui remplacera la défunte Constitution européenne, soit définitivement bouclé,...
Les discussions entre experts à propos du traité simplifié sont désormais terminées. Elles ne préjugent pas pour autant de l'accord des chefs d'Etat des 27 pays membres, lors du prochain sommet de Lisbonne, les 18 et 19 octobre.
Selon un sondage, une forte majorité de Britanniques, Français, Allemands, Italiens et Espagnols souhaitent un référendum sur le traité simplifié de l'Union européenne.
