Nommés par le Comité national olympique et sportif français, les conciliateurs ont décidé de maintenir la sanction à l'encontre du PBR qui avait aligné un joueur non qualifié à l'occasion de deux matches face au Havre et à Strasbourg.
La Commission d'appel de la Fédération espagnole de football a maintenu la sanction de dix matches de suspension infligée au défenseur brésilien du Real Madrid, Pepe.
Suspendu pour trois matches, suite à son expulsion face à Livourne voilà deux semaines, le latéral droit de l'Inter Milan, Maicon, a vu sa sanction confirmée par la Cour de justice fédérale.
Faire part héxagonal composé d'un calque avec impression directe de papillons. Une étiquette est maintenue sur laquelle le prénom de bébé est maintenue par un ruban parme.
Le président du Montpellier Hérault est revenu sur ses déclarations à l'encontre de Benoît Pedretti : il n'acceptera aucune sanction après s'être excusé auprès de l'Auxerrois.
Xavier Malisse, qui a écopé jeudi d'un an de suspension pour non respect de la réglementation sur le dopage, pourrait mettre un terme à sa carrière si la sanction est maintenue. Défendus par le même avocat, Yanina Wickmayer et Xavier Malisse ne devraient pas faire appel devant le Tribunal Arbitral du Sport.
La Confédération africaine de football (CAF) a annoncé vendredi soir que la CAN 2010 en Angola, qui débute dimanche, aurait bien lieu.
La Ligue de football professionnel (LFP) a fixé le calendrier de la saison 2009-10, qui commencera le 8 août pour s'achever le 15 mai, avec une trêve hivernale maintenue, du 24 décembre au 9 janvier. La Coupe de la Ligue, menacée faute de financements, est maintenue,...
Outre l'augmentation de 15% du budget du secteur tourisme, la suppression du visa touristique d'un montant de 60 euros est maintenue au cours de cette année 2010. Cette déclaration émane du Grand argentier, Hery Rajaonarimampianina, hier en marge de la cérémonie de présentation de voeux du ministère à Ivato.
La prime à la casse a encore de beaux jours devant elle. Dans une interview au JDD à paraître dimanche, le Premier ministre François Fillon a annoncé que la mesure serait maintenue en 2010. Toutefois le montant attribué aux personnes...
Il semblerait, selon des sources diplomatiques, que la commission européenne soit sur le point de saler un peu plus la sanction pesant sur Microsoft...
bonjour,
peut-on licencier pour non respect des règles de sécurité sur un chantier ? quelles sont les procédures ?
Réponse de 123juris :
Vous pouvez accéder directement aux informations concernant la sanction disciplinaire en cliquant sur le lien suivant : Ministère du Travail/Sanction
Si la sanction retenue par l’employeur est le licenciement, l’employeur doit dans ce cas là respecter la [...]
Le distributeur Gifi a réalisé 141,2 ME de chiffre d'affaires d'avril à juin 2009, troisième trimestre de son exercice 2008-2009...
Le doublé réalisé au Grand prix de Belgique, dimanche, n'a pas atténué l'amertume de Jean Todt, le patron de l'écurie Ferrari, qui, à l'issue de la course, a jugé « très clémente » la sanction..
j’ai été convoqué en vue d’une sanction disciplinaire…je me suis expliqué… et depuis 15 jours mon employeur ne m’a informé d’aucunes sanctions…
De combien de temps dispose mon employeur pour me donner cette sanction avant quelle ne devienne caduc ?
Réponse de 123juris :
Vous pouvez accéder directement à cette information en cliquant sur le lien suivant : [...]
