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Notre équipe éditoriale analyse tous les jours l'actualité pour dégager les tendances dans certains dossiers. Voici ce qui revient souvent en ce moment (les plus fréquents étant écrits en plus gros) : |
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Réglementation européenne
Dans l'actualité
- Danone ne lancera pas une nouvelle eau Taillefine selon la réglementation européenne
Compte tenu de la réglementation européenne de 2006, transposée en 2007 en droit français, qui interdit tout ajout de minéraux dans les eaux de bouteilles, (...)[...]
- Plan européen pour réduire les émissions de C02 des voitures : le MEDAD est réservé
La Commission européenne a proposé, le 19 décembre, une réglementation des émissions de CO2 des véhicules particuliers neufs. Cette réglementation vise à ramener les émissions des véhicules neufs de 1[...]
- Une réglementation européenne embryonnaire
A L'ÉCHELLE de l'Union européenne, la prise en compte
des nuisances aériennes relève du service minimum. Mais les textes sont en cours de révision.
Une « opportunité » que veulent saisir les régions s[...]
- La future réglementation européenne sur le roaming inquiète les opérateurs mobiles
- Gérald Santucci, Commission européenne: «Mieux vaut déjà réfléchir à une réglementation des RFID»
- Bio : les enjeux de la nouvelle réglementation européenne
Après un an et demi de négociations, un nouveau règlement européen relatif au mode de (...)[...]
- Nanotechnologies: "Urgent d'adopter une réglementation européenne claire"
Les nanotechnologies, qui envahissent peu à peu notre environnement et dont la nocivité n'est pas bien connue, inquiètent et rendent urgente l'adoption d'une réglementation européenne, ont estimé...
- Le FMI fait pression pour une réglementation européenne du secteur financier
Le FMI fait pression sur les Vingt-sept pour qu'ils cèdent de leur contrôle national sur le secteur financier au profit d'une réglementation davantage européenne. ...
- Agriculture · Le moratoire sur les OGM pourrait enfreindre la législation européenne
La suspension par la France de la culture commerciale des organismes génétiquement modifiés pourrait violer la réglementation européenne. (ARGENT)
- L'UE, combien de divisions ?
L'Union européenne emploie 170 000 personnes : La Commission Européenne essaye désespérément de dissimuler le nombre réel de personnes travaillant pour l'UE, ceux qui débitent de la réglementation au kilomètre. Aucune de ces personnes n?est élue et n?a de compte...
- L'Europe, c'est vraiment beau
Suite de mon post d'hier : La Commission européenne a décidé de renvoyer la France devant la Cour européenne de Justice parce que, pour le renouvellement des concessions d'exploitation pour les barrages hydrauliques, la réglementation française accorde un droit de...
- Environnement : REACH la réglementation européenne sur les produits chimiques entre en vigueur
Après cinq années de bras de fer entre Bruxelles la réglementation REACH sur l'évaluation de la toxicité des produits chimiques entre en vigueur aujourd'hui. ...
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