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Le chauffeur mis en examen pour homicide involontaire

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 Actualités

Voici une compilation des sources d'information sur ce sujet :

Le chauffeur mis en examen pour homicide involontaire... ()

MALIK A. a été mis en examen hier pour homicide et blessures involontaires avec circonstances aggravantes. Hier soir, il devait être entendu par le juge des libertés et de la détention. Si ce magistrat décidait de suivre les réquisitions du parquet... Publié le 08.05.07

Allinges : chauffeur mis en examen... ()

Le chauffeur du car percuté lundi par un TER, choc qui a causé la mort de sept collégiens, a été mis en examen mercredi soir pour Homicides et blessures involontaires.

Transport routier : les chauffeurs de l'Est au coeur du soupçon... ()

Le conducteur du car accidenté le 8 août près de Dunkerque a été mis en examen jeudi soir pour « homicide et blessures involontaires » et laissé libre sous contrôle judiciaire. L'expertise du bus détruit le 22 juillet, dont le chauffeur est décédé, a par ailleurs commencé cette semaine.

Transport routier : les chauffeurs de l'Est au coeur du soupçon... ()

Le conducteur du car accidenté le 8 août près de Dunkerque a été mis en examen jeudi soir pour « homicide et blessures involontaires » et laissé libre sous contrôle judiciaire. L'expertise du bus détruit le 22 juillet, dont le chauffeur est décédé, a par ailleurs commencé cette semaine.

Phil Spector pourra être reconnu coupable d'homicide involontaire... ()

Le magistrat présidant au deuxième procès de Phil Spector, jugé pour meurtre à Los Angeles, a annoncé vendredi qu'il autoriserait le jury à envisager de reconnaître le producteur de rock coupable d'homicide involontaire, une accusation moins grave.

Car polonais de Dunkerque : le chauffeur mis en examen... ()

Le chauffeur du car polonais qui s'est renversé mercredi près de Dunkerque a été mis en examen pour homicide involontaire et excès de vitesse. Il a été laissé libre sous contrôle judiciaire. L'enquête a révélé qu'il roulait trop vite sous une pluie battante... VOIR LES IMAGES >>>

Policier tué à La Courneuve: 5 mises en examen pour "homicide volontaire"... ()

Cinq Sri Lankais ont été mis en examen mardi pour homicide volontaire sur fonctionnaire de la police nationale par un juge d'instruction du...

LES FAITS DIVERS ()

JAMBVILLE Un père de famille mis en examen Un pere de famille domicilié à Jambville a été mis en examen, hier, pour « homicide involontaire » par un juge d'instruction versaillais. La justice lui reproche d'avoir tué son enfant âgé d'à peine 2 mois en le... Publié le 06.07.07

Marseille : le policier chauffard mis en examen... ()

Le policier stagiaire qui conduisait une voiture de police ayant renversé et tué un adolescent de 14 ans, Nelson, samedi à Marseille a été mis en examen lundi pour homicide involontaire aggravé et remis en liberté sous contrôle judiciaire par le juge...

Marseille : le policier chauffard mis en examen... ()

Le policier stagiaire qui conduisait une voiture de police ayant renversé et tué un adolescent de 14 ans, Nelson, samedi à Marseille a été mis en examen lundi pour homicide involontaire aggravé et remis en liberté sous contrôle judiciaire par le juge...

Garçon tué à un rallye : le pilote mis en examen... ()

Fabien Véricel, dont la sortie de route a provoqué la mort d'un enfant, a été mis en examen pour "homicide involontaire". Le parquet l'accuse d'avoir consommé du cannabis avant la course.

Bagarre mortelle à l'école · Un ado de 14 ans coupable d'homicide involontaire... ()

Le juge Martin Gagnon, du Tribunal de la jeunesse, reconnaît le jeune de 14 ans de Sainte-Rita coupable d'homicide involontaire. (Journal de Québec)

Crash meurtrier d'Air Moorea en 2007: sept mises en examen... ()

Six cadres d'Air Moorea et l'ancien directeur de l'aviation civile en Polynésie française ont été mis en examen pour homicide involontaire dans...

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