Le prochain Conseil Municipal aura lieu le vendredi 26 septembre 2008, à 20h30, en
Mairie.
Les séances du conseil municipal sont publiques.
Seront évoqués les points de l'ordre du jour suivants :
- Contrat entretien des bâtiments communaux - sté 3VN -
[...]
Le conseil municipal
-- Le conseil municipal
Lors du dernier conseil municipal ont été évoqués les points suivants : Compte administratif 2006. Gérard Vitali, adjoint aux finances, indique que l'investissement s'élève à 515...
COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 2 OCTOBRE 2009
Pas de conseil depuis deux mois.
Délégation au Maire
Il s'agit d'actes que le Maire peut passer sans avoir à consulter le conseil municipal, mais il doit rendre compte. Il n?y a pas de vote.
Nous relevons deux actions en justice pour des expulsions.
Le logement de cette famille a [...]
Comptes rendus Conseil municipal
-- Comptes rendus Conseil municipal
Le Conseil Municipal se réunira le mardi 2 octobre 2007 à 20h45 en salle du Conseil à l'Hôtel de Ville. Vous pouvez consulter l'ordre du jour.
-- Ordre_du_Jour_Conseil_du_02_10.pdf
En préambule de cette réunion, Mesdames Sandrine LECUTIEZ et Claudine PETIT ont informé le Conseil Municipal de la création de leur association « Ballades & Découvertes ». Le Conseil Municipal décide : ° D'APPROUVER les termes du procès-verbal de la Communauté de Communes du Bellegardois (...)
Réunion du conseil municipal qui se tiendra dans la salle du service technique- Zone artisanale de Deville le mercredi 17 octobre 2007 à 18 h 30 sur l'ordre du jour suivant : Approbation du procès-verbal séance du 05 septembre 2007 Approbation marché de fourniture et d'installation de deux (...)
-- Agenda municipal
La prochaine réunion du conseil municipal se tiendra dans la salle des services techniques- zone artisanale de Deville- le mercredi 12 décembre 2007 à 18 h 30 sur l'ordre du jour suivant : Approbation du procès-verbal séance du mercredi 07 novembre 2007 Indemnité représentative de logement (...)
-- Agenda municipal
Charenton-le-Pont
EXCEPTIONNEL à tous les points de vue. Le dernier conseil municipal de la mandature de Jean-Marie Brétillon, le maire UMP, s'est déroulé exceptionnellement à l'Espace Toffoli et non au sein de l'hôtel de ville. Il a surtout été marqué vendredi soir par...
Publié le 18.02.08
COMPTE RENDU CONSEIL MUNICIPAL
CONSEIL DU 21 DECEMBRE 2009
Nous avons présenté deux v?ux un portant sur la suppression de la taxe professionnelle :
« Le Conseil municipal se prononce contre le projet de suppression de la taxe professionnelle tel qu'il est proposé par le gouvernement.
Près de 30 ans après les premières lois de décentralisation, le Conseil municipal demande que [...]
Comptes rendus Conseil municipal
-- Comptes rendus Conseil municipal
Comptes rendus Conseil municipal
-- Comptes rendus Conseil municipal
Comptes rendus Conseil municipal
-- Comptes rendus Conseil municipal
Comptes rendus Conseil municipal
-- Comptes rendus Conseil municipal