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Notre équipe éditoriale analyse tous les jours l'actualité pour dégager les tendances dans certains dossiers. Voici ce qui revient souvent en ce moment (les plus fréquents étant écrits en plus gros) :

Les recours

 Dans l'actualité

  • 24 HEURES
    VIVRE EN SEINE-SAINT-DENIS AULNAY-SOUS-BOIS Le MoDem forme un recours IL Y AURA au moins deux recours à la suite des élections municipales à Aulnay. Celui de Gérard Gaudron (UMP, lire page II)et celu[...]
  • MUNICIPALES - Des recours notamment à Brou, Nogent-le-Rotrou et à Douy - par Intensite le 22.03.2008 : 07:05
    Concernant ces élections municipales en Eure-et-Loir, des recours ont été reçus au tribunal administratif 9, dont 6 pour la seule commune de Fontaine-les-Ribouts. A la préfecture, 15 recours pour le p[...]
  • Cannes monte au créneau face aux recours de la Mairie de Mandelieu
    Plusieurs élus de la ville de Cannes ont tenu lundi une conférence de presse pour dénoncer les recours intentés par la Mairie de Mandelieu contre plusieurs projets en cours de développement à La Bocca[...]
  • Recours contre le décret Mixité
    Le décret “Lotto” comme l’ont rebaptisé des parents d’élèves en colère va devoir bientôt affronter un double recours. Un recours en suspension auprès du conseil institutionnel [...]
  • Dell règle un recours collectif au Québec
    La requête de recours collectif concernant des défauts de fabrication allégués des ordinateurs Inspiron 5150 avait été déposée en janvier 2007.[...]
  • Recours abusifs de Mandelieu : l’interview de David Lisnard
    Face aux recours intentés par la Mairie de Mandelieu contre les projets de création d’un complexe cinématographique à La Bastide Rouge et d’un hôtel de 150 chambres, supervisé par Alain Ducasse, plusi[...]
  • Témoignage : Caroline a eu recours à l'IVG
     Depuis le vote de la loi Veil en 1974, les femmes n'ayant pas souhaité être enceinte ont le choix d'interrompre leur grossesse. Si une minorité finit par accepter la naissance, 72 % des femmes n'ayant pas désiré leur grossesse ont recours à l'IVG.Témoignage : Caroline a eu recours à l'IVG
  • Hadopi, le recours
    Les socialistes ont déposé leur recours devant le conseil constitutionnel contre la loi hadopi. Il a été baptisé 2009-580 DC par le greffe du conseil constitutionnel. Comme dans tout recours, il y a du flan et de l'excellent, des moyens très juridiques et d'autres plus politiques. Les...
  • Option consommateurs dépose un recours contre Brick
    Option consommateurs a déposé une requête pour autorisation d'exercer un recours collectif contre la chaîne de magasins Brick. Le recours dépasse les 5M$. (ARGENT)
  • Dossier : Aperçu des recours aux candidats évincés
    Dossier de Me Charlotte Lambert - Face à un contentieux contractuel insatisfaisant et à un droit communautaire encourageant un meilleur contrôle des procédures de passation des contrats publics, le Conseil d'Etat a instauré un nouveau recours en contestation de la validité du contrat dans un arrêt d'assemblée du 16 juillet 2007, Société Tropic Travaux Signalisation, [...]SHARETHIS.addEntry({ title: Dossier : Aperçu des recours aux candidats évincés, url: http://www.publictenders.be/dossier-apercu-des-recours-aux-candidats-evinces/ });
  • Le recours contre l'AMF risque de s'éterniser
    Le recours de 130 millions $ qui vise l'Autorité des marchés financiers (AMF) et Vincent Lacroix n'est pas près d'être réglé au grand dam des investisseurs. (ARGENT)
  • Recours collectif · Brault et Martineau condamné à verser 2 M$
    Le recours collectif portait sur les pratiques de crédit de la compagnie d'ameublement. (LCN)

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