Le dossier a été évoqué lundi lors du lancement du pôle de compétitivité du secteur de l'agroalimentaire (Wagralim). Mais les dirigeants ne se sont pas tellement éternisés sur le sujet pour éviter toute polémique.
Ambiance plus détendue entre les entreprises flamandes et wallonnes du secteur aéronautique mercredi lors de la journée belge au salon de Farnborough (près de Londres). Il faut dire qu'entre-temps, elles ont trouvé un accord pour le partage des avances récupérables (NRC), une enveloppe de 178 millions d'euros octroyée par le fédéral pour la R&D liée à l'A350.
La liste des charges récupérables des locaux d'habitation vient d'être modifiée par le décret n° 2008-1411 du 19 décembre 2008 publié au journal officiel n° 0300 du 26 décembre 2008. Ce décret modifie les décrets n° 82-955 du 9 novembre 1982 et n° 87-713 du 26 août 1987. Pour consulter ce texte modificatif, il faut suivre ce lien.
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Dans un arrêt en date du 19 mars 2008, la 3ème Chambre civile de la Cour de cassation vient d'estimer que la liste des charges récupérables prévue en annexe au décret du 26 août 1987 a un caractère limitatif et le gardiennage de nuit et de week-end n'y est pas mentionné. Puis elle affirme que les conditions de la gestion d'affaire supposent que le gérant ait accompli pour le compte du maître un acte utile sans y être ni légalement ni contractuellement tenu et que celle-ci ne peut (...)
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Massage avancés : Théorie : Yin et Yang, les 5 éléments, l'observation (1)Pratique : Les techniques de tuina.
Entre crédits scolaires bancaires et avances de solde, les fonctionnaires ne réfléchissent pas.
Entre crédits scolaires bancaires et avances de solde, les fonctionnaires ne réfléchissent pas.
Rachel Samson, 34 ans de Saint-Joseph-de-Coleraine, a fini par succomber aux avances de l'adolescent âgé de 15 ans alors qu'elle était hébergée par son père. (Journal de Québec)
Le rapport de la Conférence des Nations unies pour le commerce et le développement (Cnuced) sur les pays les moins avancés (PMA), qui sort aujourd'hui, indique notamment que si l'on veut réduire la pauvreté dans les 50 nations les plus...
Bonjour,
Dans le bilan des charges reçu de mon propriétaire, une chose me chiffonne:
la consommation de gaz de la chaudière est portée. Normal...
Je débute avec adsense et je ne comprend pas tout. Sur mon tableau de bord j'ai un nombre de clics qui me donne X revenu par contre dans les rapport avancés je me retrouve apparement avec des gains plus importants. D'ou vient cette difference?
Mer... Forum AdSense
Le Conference Board a annoncé ce jeudi que son indice des indicateurs avancés US avait reculé fortement de 0,7% sur le mois de juillet 2008...
Dans un arrêt en date du 25 juin 2008, la 3ème Chambre civile de la Cour de cassation vient d'estimer qu'ayant relevé, à bon droit, que les dispositions qui déterminent les charges récupérables sont limitatives et retenu que la prime reçue par la gardienne des immeubles à l'occasion de son départ à la retraite ne correspondait nullement aux services qu'elle avait rendus mais à ses droits relatifs à la retraite, le tribunal en a exactement déduit que cette prime, ne constituant (...)
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[syndicat CGT des marins de Brest]
Vous avez été attentif aux arguments avancés par les syndicats et notamment durant ces dernières semaines ceux avancés par le syndicat CGT des marins de Brest. Oui notre métier de marin malgré les nouvelles technologies reste un métier difficile et dangereux, l'abordage du « SOKALIQUE » et tous les
La stadification ganglionnaire des cancers du col utérin localement avancés constitue une information primordiale, tant sur le plan pronostique que sur le plan de la prise en charge thérapeutique des patientes. À l'heure actuelle,...
