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Les modalités de rachat des RTT précisées dans une circulaire

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 Actualités

Voici une compilation des sources d'information sur ce sujet :

Les modalités de rachat des RTT précisées dans une circulaire ()

Comment peut-on racheter les RTT, débloquer la participation ou verser une prime exceptionnelle ? Une circulaire du 12 février 2008 précise les procédures.

Les modalités de mises en œuvre du contrat de professionnalisation précisées par circulaire... ()

Composée de trois chapitres respectivement consacrés aux dispositions réglementaires régissant le contrat de professionnalisation, aux incitations financières et à l'animation territoriale, la circulaire rappelle les règles applicables au contrat de professionnalisation et les précise par une série de questions-réponses.

Les modalités de mises en œuvre du contrat de professionnalisation précisées par circulaire... ()

Composée de trois chapitres respectivement consacrés aux dispositions réglementaires régissant le contrat de professionnalisation, aux incitations financières et à l'animation territoriale, la circulaire rappelle les règles applicables au contrat de professionnalisation et les précise par une série de questions-réponses.

Des précisions sur les modalités de mise en oeuvre de la prime exceptionnelle plafonnée à 1500 euros.... ()

Une lettre circulaire n° 2009 - 025 du 16 février 2009 a été diffusée par l'Accos en ce qui concerne les modalités de mise en oeuvre de la prime exceptionnelle plafonnée à 1500 euros. En effet, les employeurs qui ont conclu un accord d'intéressement ou un avenant à un accord existant entre le 4 décembre 2008 et le 30 juin 2009 peuvent verser à leurs salariés une prime exceptionnelle qui peut être exonérée des cotisations et contributions pesant sur les salaires, à (...) - Actualité Juridique / Prime exceptionnelle, CSG, CRDS, Exonération

P2P, DADVSI : Une circulaire précise les condamnations ()

Le 20 février, une circulaire sur les droits d'auteur a été éditée sur le site Juriscom, revue juridique spécialisée dans le droit des technologies de l'information. Cette circulaire ministérielle doit aider les juges à appliquer au mieux la loi DADVSI et précise les différents degrés de gravité du piratage P2P. ...

Un LCD circulaire chez Toshiba Matsushita... ()

Toshiba Matsushita exposera prochainement un LCD circulaire de 62 mm de diamètre. Les deux sociétés ont atteint cette forme en plaçant l'électronique de la dalle sur le substrat de verre. Cet écran devrait intégrer le tabeau de bord d'une voiture. Un LCD plus compact dont la dalle peut être découpée de façon circulaire Ce nouveau type de LCD sera présenté au FDP International qui se tiendra entre le 24 et le 26 octobre à Yokohama au Japon. Il ro

Heures supplémentaires mensualisées : la loi TEPA précisée par une circulaire ACOSS... ()

Seule la rémunération des heures supplémentaires réellement effectuées ouvre droit à la réduction de cotisations salariales et à la déduction forfaitaire de cotisations patronales. Une nouvelle circulaire ministérielle vient préciser les modalités d'application de la mensualisation de ces heures.

Heures supplémentaires mensualisées : la loi TEPA précisée par une circulaire ACOSS... ()

Seule la rémunération des heures supplémentaires réellement effectuées ouvre droit à la réduction de cotisations salariales et à la déduction forfaitaire de cotisations patronales. Une nouvelle circulaire ministérielle vient préciser les modalités d'application de la mensualisation de ces heures.

Pandémie grippale : les acteurs de prévention en entreprises doivent se mobiliser... ()

La Direction générale du travail a publié une circulaire relative au rôle des acteurs de la santé au travail en cas de pandémie grippale. Cette circulaire vient compléter la circulaire du 18 décemb...

Mc circulaire, le rap vendéen ? ()

Petit billet sur Mc Circulaire, le pote qui jouait de la basse...

Vaccin H1N1 : la circulaire Hortefeux/Bachelot préconise 30 vaccinations à l'heure !... ()

Au suivant ! C'est ce que l'on risque d'entendre si l'on souhaite se faire vacciner contre la grippe A. En effet, une circulaire daté du 21 août 2009, cosignée par les ministres Brice HORTEFEUX et Roselyne BACHELOT précise les modalités de la vaccination en masse celle-ci : 30 injection par heure et par agent vaccinateur. L'acte d'injection sera découpé entre trois personnes (étudiants en médecine ou élèves infirmiers supervisés par une (...) - Politique / RSS

Vaccin H1N1 : la circulaire Hortefeux/Bachelot préconise 30 vaccinations à l'heure !... ()

Au suivant ! C'est ce que l'on risque d'entendre si l'on souhaite se faire vacciner contre la grippe A. En effet, une circulaire daté du 21 août 2009, cosignée par les ministres Brice HORTEFEUX et Roselyne BACHELOT précise les modalités de la vaccination en masse celle-ci : 30 injection par heure et par agent vaccinateur. L'acte d'injection sera découpé entre trois personnes (étudiants en médecine ou élèves infirmiers supervisés par une (...) - Politique / RSS

Scie circulaire pour pizza... ()

Un gadget bien marrant Pizza Boss est un petit outil de cuisine qui reprend la forme d’une scie circulaire est qui vous permettra de découper vos pizza avec classe. Fonctions * Pizza Boss est conçu pour ressembler à une mini-scie circulaire. * Incroyablement facile à utiliser. * La lame a un bouclier amovible pour un nettoyage facile. * Ne nécessite [...]Post from: Open Blogue Scie circulaire pour pizza

Bercy détaille la prime exceptionnelle sur l'intéressement... ()

Bercy a publié vendredi la circulaire qui détaille l’application de la loi du 26 juillet 2005. Celle-ci incite fiscalement - par une remise d'impôt sur les sociétés – les entreprises à octroyer, d'ici à la fin de l’année, ...

Mise au point sur les redevances sur la pollution de l'eau... ()

Dans une circulaire destinée aux Directeurs des Agences de l'eau mais non publiée au Journal Officiel, le Ministère de l'environnement précise les modalités de mise en oeuvre des redevances entrées en ...

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