Actualités Sciences > Taxe réduite sur les produits verts : initiative commune de Paris et Londres















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 Actualités

Voici une compilation des sources d'information sur ce sujet :

Taxe réduite sur les produits verts : initiative commune de Paris et Londres... (Les Echos - actualité sur l'énergie et environnement)

Les ministres des Finances français et britannique présenteront le 13 novembre à leurs homologues européens une initiative commune pour une taxe réduite sur les produits verts, a indiqué vendredi une porte-parole de la Commission européenne.Au cours de la prochaine réunion des ministres des...

Une taxe réduite sur les produits verts européens... (Enviro2b)

Les ministres des Finances britanniques et français, Alistair Darling et Christine Lagarde ont prévu de présenter à leurs homologues européens une initiative commune visant à la mise en place d'une taxe réduite sur les produits"verts".Ainsi, la porte-parole de la Commission européenne a annoncé qu'au cours de la prochaine réunion des ministres des finances [...]

Taxe - TVA réduite : Paris et Berlin presque d'accord... (lci.fr - Actu Economie)

 La France et l'Allemagne ont convenu mardi d'une position commune en vue d'appliquer des taux réduits de TVA à certains secteurs, dont la restauration.TVA réduite : Paris et Berlin presque d'accord

Paris et Londres vont demander une TVA réduite pour les produits propres... (Edicom.ch - Environnement)

Nous allons demander aux deux ministres des Finances, britannique et français, de se rendre à la Commission, dans les plus brefs délais, pour ...

Biarritz: Les 27 ministres européens des sports signent une déclaration commune... (TV5.org info - Sport)

Les 27 ministres européens des sports ont signé vendredi à Biarritz une déclaration commune demandant à la Commission européenne d'étudier la compatibilité d'une proportion minimale de joueurs sélectionnables en équipe nationale avec le droit européen, a indiqué le secrétaire d'Etat français Bernard Laporte.

FISCALITÉ : L'Europe s'entend sur une TVA réduite dans la restauration... (France 24 - Europe)

Les ministres des Finances de l'UE se sont accordés sur la mise en place d'une TVA réduite dans certains secteurs d'activité, dont la restauration. Depuis 2002, la France réclame l'application d'une taxe à 5,5 % dans le secteur.

Des critères européens pour les marchés publics verts... (Marchés Publics - Aanbestedingen - Public Tenders)

La Commission européenne vient de rendre publique sa communication sur les marchés publics verts. Cette initiative est l’un des volets du plan d’action européen pour promouvoir les produits et les technologies respectueux de l’environnement en Europe. L’important pouvoir d’achat du secteur public européen est l’un des leviers utilisé pour stimuler la demande de biens et [...]SHARETHIS.addEntry({ title: Des critères européens pour les marchés publics verts, url: http://www.publictenders.be/des-criteres-europeens-pour-les-marches-publics-verts/ });

TVA réduite pour les produits clean?... (La vie a meilleur goût)

L'idée est de Nicolas Sarkozy et de Gordon Brown qui se sont rencontrés pour la première fois ce matin. A l'issue de leur entretien, le président Français et le premier ministre britannique ont annoncé qu'ils tenteraient de convaincre la commission européenne. Concrètement, tous les produits moins ou non polluants verraient leur TVA réduite. Pour Nicolas [...]

La recette de Borloo : taxe, taxe et taxe !... (My Little Buzz)

Après le bonus-malus écologique sur les voitures, le bonus-malus écologique sur des produits de grande consommation, le gouvernement s'apprêterait à créer une taxe sur les produits en plastique jetables, dite "taxe pique-nique" ! Selon le Journal du Dimanche, Jean-Louis Borloo envisagerait de taxer à hauteur de 20% le prix des sacs en... Lire La recette de Borloo : taxe, taxe et taxe !

CRISE ÉCONOMIQUE : Merkel et Sarkozy préparent une "initiative commune"... (France 24 - Monde)

En marge de la Conférence sur la sécurité organisée à Munich, le président français et la chancelière allemande ont annoncé qu'ils présenteront à la présidence tchèque de l'UE une "initiative commune" destinée à contrer la crise.

CRISE ÉCONOMIQUE : Merkel et Sarkozy préparent une "initiative commune"... (France 24 - Europe)

En marge de la Conférence sur la sécurité organisée à Munich, le président français et la chancelière allemande ont annoncé qu'ils présenteront à la présidence tchèque de l'UE une "initiative commune" destinée à contrer la crise.

Europe spatiale : vers une politique commune... (vie-publique.fr - actualité de la vie publique)

Réunis à l'initiative de la ministre française de l'Enseignement supérieur et de la Recherche les 21 et 22 juillet 2008 à Kourou (Guyane), les ministres européens chargés de l'espace, accompagnés de leur homologue suisse et norvégien, des représentants de la Commission et du Parlement européens, ainsi que des responsables de l'Agence spatiale européenne, ont fait le point sur la coopération spatiale européenne. Dans le communiqué commun, les ministres réaffirment la (...)

Produits verts : la Commission autorise temporairement la France à octroyer des prêts à taux réduits... (À la une d'Actu-Environnement)

La Commission européenne vient d'autoriser un régime offrant des prêts à taux réduits aux entreprises investissant dans la fabrication de produits verts. Cette mesure permettra de desserrer la contrai...

Bali : la réduction des droits de douanes européens pour les produits propres déplait... (À la une d'Actu-Environnement)

Une proposition commune de l'Union européenne et des Etats-Unis visant à éliminer les droits de douane pour 43 produits verts comme les panneaux solaires et les éoliennes a été critiquée ce week-end à...

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