Dopés par le bonus-malus écologique, les véhicules vendus en 2008 ont émis en moyenne 140 grammes de CO2 au kilomètre contre 149 grammes en 2007.
Le gouvernement a confirmé la mise en place dès aujourd'hui d'un système de bonus/malus écologique sur les véhicules neufs, fondé sur les émissions de dioxyde de carbone (CO2) responsable de l'effet de serre. Le but est bien sûr d'inciter l'achat des voitures les plus respectueuses de l'environnement, c'est-à-dire celles qui émettent moins de 130 grammes de CO2 par kilomètre, sous forme d'une prime versée lors de l'immatriculation (bonus). A l'inverse, les moteurs rejetant plus de 160 grammes seront malussés. Entre 130 et 160 grammes, soit environ la moitié des véhicules vendus actuellement en France, aucun bonus/malus ne sera en revanche pas appliqué.
Le projet de loi de finances rectificative présenté mercredi 19 novembre 2008 en Conseil des ministres prévoit la mise en place du malus écologique sur les voitures les plus polluantes à compter du 1er janvier 2009.
Ce malus sera de 160 euros par an pour tout véhicule émettant plus de 250 grammes de CO2 par kilomètre, [...]
Dans le cadre de la loi de Finances rectificative, le gouvernement met en place un mécanisme de bonus et de malus pour l'achat d'une voiture neuve. Le bonus s'échelonne entre 200 euros, quand les émissions de CO2 sont comprises entre 121 et 130 grammes/kilomètre, et 1.000 euros, pour les voitures les moins polluantes. Les véhicules d'occasion ne sont pas concernés.
Le décret 2009-616 du 3 juin 2009 précise que les foyers fiscaux comptant au moins trois enfants à charge peuvent se faire rembourser le malus écologique concernant les véhicules qui émettent plus de 160 grammes de dioxyde de carbone par kilomètre.
Il est précisé que le malus doit être payé lors de la première immatriculation du [...]
Angela Merkel et Nicolas Sarkozy ont trouvé lundi dernier et contre toute attente avant la présidence française de l’UE un accord bilatéral fixant les principes de réduction des émissions de CO2 des voitures dans l'Union européenne, lors de leur sommet de Straubing en Bavière
Les deux pays soutiennent l'objectif de la Commission européenne de contraindre les constructeurs automobiles à abaisser à 120 grammes en moyenne par kilomètre le CO2 émis par les voitures d'ici 2012. Les deux pays ont même émis le désir que la Commission aille plus loin jusqu'à un intervalle de 95 à 110 grammes de CO2 par kilomètre d'ici 2020.
Universal Press Agency : le Fil d'Actus en Continu, indépendant et différent, peut animer et enrichir votre site Internet. Contactez-nous au 0820 821 453
L'ADEME serait-elle en train de voler au secours du bonus-malus ? Près de 6 mois après la mise en place du bonus écologique, aménagé lors du Grenelle de l'environnement, 43 % des voitures vendues émet...
Sachant que les ventes des trois modèles de petites voitures bénéficiant d'un bonus écologique de 1.000 euros ont été multipliées par 26 au premier semestre, tandis que celles des véhicules les plus polluants, frappés d'un malus d'au moins 1.600 euros, ont baissé de 48 %, calculez le trou pour les...
Le ministre français de l'Environnement, Jean-Louis Borloo a l'intention d'étendre le dispositif du bonus-malus mis en place pour les achats de voitures neuves à d'autres produits.
Le bonus-malus est une mesure de prix environnementale. Nous allons le faire pour d'autres produits, a-t-il déclaré lors d'un point presse organisé hier à Bruxelles en marge d'une réunion entre les différents ministres européens de l'écologie. Cependant, il s'est refusé pour le moment à tout commentaire sur le contenu des produits concernés par ce dispositif. Mais il apparaît que le bâtiment soit l'une des prochaines cibles.
[BRK1]
Le bonus-malus dans le secteur de l'automobile a donné de bon résultats, a-t-il précisé : au cours du mois de janvier, nous avons enregistré une baisse de 50% des achats de véhicules émettant plus de 160 grammes de CO2 par kilomètres et une hausse de 34-35% des achats de véhicules émettant moins de 130 g par kilomètres.
Le bonus reste applicable pour les voitures neuves dont les émissions polluantes sont inférieures à 130 g de CO2 (soit une prime jusqu'à 1 000 euros). A contrario, un malus se déclenche lorsque le véhicule neuf émet plus de 160 g de CO2 (soit un malus pouvant atteindre 2 600 euros).[BRK2]
Les consommateurs français se sont convertis en 2008 aux voitures peu polluantes, principalement grâce au bonus-malus écologique et au pétrole cher. Ainsi, les véhicules vendus en 2008 dans l'Hexagone émettaient en moyenne 140 grammes de CO2 par kilomètre (g/km), contre 149 en 2007 et 155 en 2003....
L'idée d'abaisser à 120 grammes de C02 le seuil permettant de bénéficier d'une prime lors de l'achat d'un véhicule neuf est abandonnée. En revanche, le montant des malus devrait augmenter, car le dispositif doit s'équilibrer sur le plan budgétaire. Le ministre de l'Ecologie souhaite maintenant procéder par ordonnance pour élargir rapidement le système du bonus-malus à d'autres produits.
Automobiles Peugeot est le leader des ventes de véhicules dans la tranche 121 grammes- 130 grammes de Co2 au kilomètre (offra...
Angela Merkel et Nicolas Sarkozy ont trouvé lundi dernier et contre toute attente avant la présidence française de l’UE un accord bilatéral fixant les principes de réduction des émissions de CO2 des voitures dans l'Union européenne, lors de leur sommet de Straubing en Bavière
Les deux pays soutiennent l'objectif de la Commission européenne de contraindre les constructeurs automobiles à abaisser à 120 grammes en moyenne par kilomètre le CO2 émis par les voitures d'ici 2012. Les deux pays ont même émis le désir que la Commission aille plus loin jusqu'à un intervalle de 95 à 110 grammes de CO2 par kilomètre d'ici 2020.
France Matin, toute l'information francophone en continu, autrement, différemment peut être intégré au sein de votre Intranet - contactez nous au 0820 821 453
La Commission européenne devrait présenter le 19 décembre sa proposition législative pour réduire les émissions de CO2 sur les véhicules neufs. Il s'agit d'arriver à l'objectif moyen de 120 grammes de CO2 émis par kilomètre en 2012, contre 160 actuellement...
Le grand retour de la vignette ? Jean-Louis Borloo, ministre de l’écologie, souhaiterait étendre le système de bonus - malus écologique mis en place dans le domaine de l’automobile à d’autres secteurs, [...]
Lire la suite : Un bonus-malus écologique pour les ordinateurs ?
Cet article est sur : Clubic.com
